 | 1810 - 544 Seiten
...Forges et Usines. 78. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques , les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...celles pour le traitement des substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établis que sur une... | |
 | 1810 - 604 Seiten
...forges et usines. y3. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...pyriteuses, dans lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis que sur une permission accordée par un règlement d'administration publique.... | |
 | 1810 - 518 Seiten
...nouvelle loi sur les mines. Les fourneaux à fçndreles minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...patouillets et bocards , celles pour le traitement des subslauces salines et pyriteuses, dans lesquelles 011 consomme des comlmsliles, ne pourront être établis... | |
 | France - 1810 - 820 Seiten
...métalliques , les forges et martinets pour ouvier le fer et le cuivre, les usines servant de patot:il?ets et bocards , celles pour le traitement des substances...salines et pyriteuses , dans lesquelles on consomme de» combustibles , ne pourront être établis que sur une permission accordée par un règlement d'administration... | |
 | Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 650 Seiten
...tuprôme da l'Empire : « Les fourneaux à fondre les minerais de fer, et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...le traitement des substances salines et pyriteuses , daus lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis que sur une permission accordée... | |
 | Joan François Fournol - 1823 - 518 Seiten
...des fourneaux , forges et usines. , martinets pour ouvrer le fer et le enivre , les usines «ervant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des Substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis crue SUT une... | |
 | Jean-Guillaume Locré - 1828 - 692 Seiten
...rédaction ( Voyez XIX , n° 1 5 ) , et a l'art. 73 de la loi. Les fourneaux à fondre les minerais de fer , les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établis que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique.... | |
 | Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 Seiten
...suivans : « ART. 84- Corresp. à Fart. 73 de la loi. Les fourneaux à fondre les minerais métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de palouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans lesquelles... | |
 | Cyprien Prosper Brard - 1829 - 622 Seiten
...forgea et usines. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établies que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique.... | |
 | Cyprien-Prosper Bard - 1829 - 618 Seiten
...fondre les minerais de fer et autres substances métalliques , les forges et martinets pour ouvrer Je fer et le cuivre, les usines servant de patouillets...dans lesquelles on consomme des combustibles . ne pourront être établies que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique.... | |
| |
Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans... 
