81.00 93.00 2 2.6 2.6 Droits des dentelles à la mécanique, selon l'espèce, majorés de : 75 p. 100. 75 p. 100. Ma unis en à armures quelconques, sur lesquels on obtient au métier à la mécanique Jacquart © moyen mécanique quelconque. DESIGNATION DES MARCHANDISES. Ex. S H. Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe), mélangés de le coton dominant en poids (a l'exception de la bonneterie, des dentelle tulles et de la passementerie) [suite]: 4° Rubans (suite): Façonnés (suivant spécification indiquée pour les rubans de et peluche en soie pure). Surtaxe en sus des droits et coeff prévus ci-dessus pour chaque catégoriė...... Autres : Ecrus.. Décrués, blanchis ou teints Façonnés (suivant spécification indiquée pour les rubans de et peluche en soie pure). Surtaxe en sus des droits et coef prévus ci-dessus pour chaque catégorie.......... 5 Tissus serrés, foulards et tous autres tissus non dénommés aux alin 2, 3, 4, 6, 7 et 8: Ex. S J. Contenant moins de 3 p. 100 de soie ou de bourre de soie (sch ou tissus des catégories ci-dessous entrant normalement dans duction de l'industrie cotonnière et habituellement employe lingerie, sous-vêtements et broderies, ou tous articles similair que toiles de coton, oxfords, zéphirs, etc., même lorsque ce présentent seulement des rayures ou quelques effets avec fils d Autres contenant : De 3 p. 100 jusqu'à 12 p. 100 de soie ou de bourre de soie : Décrués, blanchis ou teints. Façonnés (suivant spécification indiquée pour les tissu en soie pure). Surtaxe en sus des droits et coefficients ci-dessus pour chaque catégorie.... Plus de 12 p. 100 et moins de 50 pour 100 de soie ou be soie : Ecrus. Décrués, blanchis ou teints.. Façonnés (suivant spécification indiquée pour les tissu en soie pure). Surtaxe en sus des droits et coefficient ci-dessus pour chaque catégorie.... Tissus de soie artificielle ou de matières assimilées à la soie art mélangés de coton, le coton dominant en poids (à l'exception de la bo des dentelles et de la passementerie) : 1o Crêpes : Façon d'Angleterre... Décrués, blanchis ou teints.. Façonnés (suivant spécification indiquée pour les crêpes pure). Surtaxe en sus des droits et coefficients prévus pour chaque catégorie.. 2° Velours, peluches et sealskins : Ecrus.. Décrués, blanchis ou teints. Façonnés (suivant spécification indiquée pour les velours et pel soie pure). Surtaxe en sus des droits et coefficients prévus pour chaque catégorie..... 3° Mousselines, grenadines, voiles et similaires, gazes et étamines : Ecrus.... Décrués, blanchis ou teints.. Façonnés (suivant spécification indiquée pour les articles sim soie pure). Surtaxe en sus des droits et coefficients prévus pour chaque catégorie... NUMÉROS du tarif. DESIGNATION DES MARCHANDISES. Ex. 459 (suite). Ex. § J. Tissus de soie artificielle ou de matières assimilées à la soie ar mélangés de coton, le coton dominant en poids (à l'exception de la bo des dentelles et de la passementerie) [suite]: 4° Rubans : De velours et peluche : Décrués, blanchis ou teints.. Façonnés (suivant spécification indiquée pour les rubans d et peluche en soie pure). Surtaxe en sus des droits et co prévus ci-dessus pour chaque catégorie.......... Autres : Ecrus.. Décrués, blanchis ou teints.. Façonnés (suivant spécification indiquée pour les rubans d et peluche en soie pure. Surtaxe en sus des droits et c prévus ci-dessus pour chaque catégorie.. 5° Tissus serrés, foulards et tous autres tissus non dénommés aux a 2, 3, 4, 6, 7 et 8: Contenant moins de 5 p. 100 de soie artificielle ou tissus des Contenant de 5 p. 10c jusqu'à 20 p. 100 de soie artificielle : Décrués, blanchis ou teints.. Façonnés suivant spécification indiquée pour les tissus soie pure). Surtaxe en sus des droits et coefficients prévu pour chaque catégorie.. Contenant plus de 20 p. 100 et moins de 50 p. 100 de soie a Ecrus.. Décrués, blanchis ou teints... Façonnés (suivant spécification indiquée pour les tissus soie pure). Surtaxe en sus des droits et coefficients prévi pour chaque catégorie....... 7° Dentelles.... Ex. S K. Tissus de soie ou bourre de soie 'schappe), mélangés laine dominant en poids : Tissus non dénommés aux alinéas ci-après : Tissus pour habillement, draperies et autres : a. Lorsque le poids de la soie ou de la bourre de soie, n 10 p. 100 au plus du nombre total des fils de c trame...... Plus de 10 p. 100 et pas plus de 20 pour 100 total des fils de chaine ou de trame. Plus de 20 p. 100 du nombre total des fils de trame... |