Histoire de Malte, Band 3

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Paulin, 1840
 

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Seite 618 - ... sicilienne, comme il est ci-après stipulé , y soit arrivée.— 5° La moitié de la garnison , pour le moins, sera toujours composée de Maltais natifs : pour le restant, l'ordre aura la faculté de recruter parmi les natifs des pays seuls qui continuent de posséder des langues.
Seite 618 - ... des droits égaux et modérés; ces droits seront appliqués à l'entretien de la langue maltaise, comme il est spécifié dans le paragraphe 3, à celui des établissements civils et militaires de l'île, ainsi qu'à celui d'un lazaret général, ouvert à tous les pavillons. 9°...
Seite 619 - Traité, seront exécutées, pour l'Europe. dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique, dans les trois mois; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification du présent Traité définitif, excepté dans le cas où il y est spécialement dérogé.
Seite 625 - GUERRE. ,,Trieste le 6 fë-vrier 1810. ,,Je viens de recevoir la lettre que Votre Excellence m'a fait l'honneur de m'écrire...
Seite 619 - Cette force y restera un an, à dater de leur restitution aux chevaliers; et si, à l'expiration de ce terme, l'ordre n'avait pas encore levé la force suffisante, au jugement des puissances garantes, pour servir de garnison dans...
Seite 617 - Les chevaliers de l'ordre dont les langues continueront à subsister après l'échange des ratifications du présent traité, sont invités à retourner à Malte aussitôt que l'échange aura eu lieu : ils y formeront un chapitre général , et procéderont à l'élection d'un grand-maître choisi parmi les natifs des nations qui conservent des langues, à moins qu'elle n'ait été déjà faite depuis l'échange des ratifications des préliminaires.
Seite 620 - La décision de toutes réclamations entre les individus des nations respectives, pour dettes, propriétés, effets ou droits quelconques, qui, conformément aux usages reçus et au droit des gens , doivent être reproduites à l'époque de la paix, sera renvoyée devant les tribunaux compétens; et, dans ces cas, il sera rendu une prompte et entière justice dans les pays où les réclamations seront faites respectivement ART XV.
Seite 619 - ... dans lequel terme de trois ans ils pourront exercer librement leur religion et jouir de leurs propriétés. La même faculté est accordée, dans les pays restitués...
Seite 618 - La neutralité permanente de l'ordre et de l'île de Malte , avec ses dépendances, est proclamée. 8° Les ports de Malte seront ouverts au commerce et à la navigation de toutes les nations qui y payeront des droits égaux et modérés; ces droits seront appliqués à l'entretien de la langue maltaise, comme il est spécifié dans le...
Seite 564 - Maître, sa vie durant, une principauté équivalente à celle qu'il perd, et, en attendant, elle s'engage à lui faire une pension annuelle de 300000 francs. Il lui sera donné, en outre, la valeur de deux années de la dite pension, à titre d'indemnité pour son mobilier.

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