Histoire du Parlement de Paris de l'origine a Francois 1er 1250-1515: Organisation. Competence et attributions |
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Häufige Begriffe und Wortgruppen
12 novembre 13 juillet 14 août amendes août appel Arch arrêts article Aubert avaient avocats avril bailli bailliages Bibl causes chambre des Comptes chambre des Enquêtes chancelier Charles VII comte Conciergerie conseiller laïque cour déc décembre Delachenal dicte court enregistrement esté évêque février gages Grand'Chambre greffier civil greffier criminel Guillaume Henri de Marle huissiers Ibid Isambert Jacques janvier Jean de Ganay jour juger juillet juin juridiction l'avocat l'évêque l'ordonnance Langlois lettres royaux licencié ès lois lieu de feu livres parisis Louis XI Maistre maîtres mars membres du parlement ment Moranvillé Mr Jean Nicolas nommé novembre octobre parlement ordonne payer Philippe Philippe le Bel Picot Pierre plaideurs premier président présent prévôt procès procureur général réception remplacer renvoyer Requêtes de l'Hôtel Requêtes du Palais résigné Robert seigneur sénéchal septembre serment session siéger Simon Ste-Genev Textes cités X¹ª xve siècle
Beliebte Passagen
Seite 101 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Seite 245 - L'académicien qui était alors directeur, continue Charles Perrault, alla, suivi de toute la compagnie en corps , haranguer le roi à SaintGermain , à la suite du parlement , de la chambre des comptes et de la cour des aides.
Seite 29 - De l'élection au scrutin de deux chanceliers de France sous le règne de Cltarles V.
Seite 20 - Conf>; a. 61. silio nostro, etc. Une autre sans date, du même temps : « A oïr les requestes seront deux clercs et deux lais, « et deux notaires qui néant ne recevront par leur « serment; et ce que il délivreront, li chancelier sera « tenu à sceller, si comme il est dessus dit ; et ce que « il ne pourront délivrer, il rapporteront à ceux de la « chambre.
Seite 147 - Une petite nièce de saint Louis. Mahaut, comtesse d'Artois et de Bourgogne (i3o2-i32g).
Seite 134 - Tanon Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris, Paris, 1883.
Seite 72 - Dareste, le roi évoquait un procès actuellement pendant au Parlement ou devant une autre juridiction, tantôt il attribuait au Conseil d'avance et par mesure réglementaire toute une catégorie de contestations...
Seite 20 - Les requestes soient ouiez en la sale par aucun des mestres, et seront portées au roi celles qui contandront grâce ; cl des autres l'an comandera au baillif ce que l'an devra [com]mander.
Seite 268 - Court, ainsi qu'il est at-oustumé de faire par chacun an. » Les libraires étaient encore miniaturistes ou entrepreneurs de miniatures ; on remarquera que l'almanach commence l'année au 1...
Seite 220 - Roy les lettres qui confirment en son oflice de grand maître Enquêteur et général réformateur des eaux et forêts du royaume de France «t du duché de Bretagne, messire Jacques de Vendême, vidame de Chartres.