Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la paix de Westphalie: ouvrage comprenant les travaux de Koch, Schoell, etc, entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour, Band 10Amyot, 1848 |
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... intérêts de ses peuples . Le Cabinet de Londres ne lui laissa pas ignorer que Napoléon avait consenti , dans les négociations avec lord Yar- mouth , à dépouiller la Prusse du pays de Hanovre dont elle n'avait pris possession civile que ...
... intérêts de ses peuples . Le Cabinet de Londres ne lui laissa pas ignorer que Napoléon avait consenti , dans les négociations avec lord Yar- mouth , à dépouiller la Prusse du pays de Hanovre dont elle n'avait pris possession civile que ...
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... intérêts qui étaient encore en litige ; et que , pour la Prusse , les bases préliminaires en seraient la séparation du Wesel de l'Empire français , et la réoccupation des trois abbayes par les troupes prussiennes . « < Du moment ...
... intérêts qui étaient encore en litige ; et que , pour la Prusse , les bases préliminaires en seraient la séparation du Wesel de l'Empire français , et la réoccupation des trois abbayes par les troupes prussiennes . « < Du moment ...
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... intérêts et leurs convenances ; qu'ils devaient se regarder comme parfaitement libres ; que nous ne ferions rien pour qu'ils entrassent dans la Confédération du Rhin , mais que nous ne souffririons point que qui ce fût les forçât de ...
... intérêts et leurs convenances ; qu'ils devaient se regarder comme parfaitement libres ; que nous ne ferions rien pour qu'ils entrassent dans la Confédération du Rhin , mais que nous ne souffririons point que qui ce fût les forçât de ...
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... intérêts , et les lançant au milieu des partis sans autres guides que les passions qu'il a su leur inspirer . Le Cabinet de Berlin lui - même n'a point choisi avec délibération le parti qu'il prend ; il y a été jeté avec art et avec une ...
... intérêts , et les lançant au milieu des partis sans autres guides que les passions qu'il a su leur inspirer . Le Cabinet de Berlin lui - même n'a point choisi avec délibération le parti qu'il prend ; il y a été jeté avec art et avec une ...
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... intérêts en litige , sait bien qu'il n'y a point d'intérêt quelconque en litige entre les deux États : la discussion amiable qui doit fixer définitivement le sort des abbayes d'Essen et de Werden n'a point été dif- férée par aucune ...
... intérêts en litige , sait bien qu'il n'y a point d'intérêt quelconque en litige entre les deux États : la discussion amiable qui doit fixer définitivement le sort des abbayes d'Essen et de Werden n'a point été dif- férée par aucune ...
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Seite 412 - En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 novembre , l'an de grace i 8 i 5.
Seite 413 - Effendi, rapporteur actuel, secrétaire intime et directeur des affaires étrangères. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivants : ART.
Seite 306 - ... que cet abus monstrueux du droit de blocus n'a d'autre but que d'empêcher les communications entre les peuples et d'élever le commerce et l'industrie de l'Angleterre sur la ruine de l'industrie et du commerce du continent ; 6°...
Seite 224 - Dantzick, avec un territoire de deux lieues de rayon autour de son enceinte, sera rétablie dans son indépendance, sous la protection de SM le roi de Prusse et SM le roi de Saxe et gouvernée par les lois qui la régissaient à l'époque où elle cessa de se gouverner elle-même.
Seite 412 - Russies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi...
Seite 229 - Prusse cède en toute propriété et souveraineté aux rois, grands-ducs, ou princes qui seront désignés par SM l'empereur des Français, roi d'Italie, tous les duchés, marquisats...
Seite 308 - Aucun bâtiment venant directement de l'Angleterre ou des colonies anglaises, ou y ayant été depuis la publication du présent décret, ne sera reçu dans aucun port.
Seite 409 - Si, contre toute attente, l'Autriche et l'Angleterre, ou l'une de ces deux puissances, refusoient de concourir à ce but, et de joindre leurs moyens à ceux de SM le roi de Prusse, de SM l'empereur de toutes les Russies, et de SM le roi de...
Seite 418 - Le présent traité, contenant six articles et auquel il sera mis la dernière main par l'échange des ratifications respectives, ayant été arrêté entre nous, nous l'avons signé et scellé de nos sceaux, en vertu...
Seite 222 - Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur...