Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la paix de Westphalie: ouvrage comprenant les travaux de Koch, Schoell, etc, entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour, Band 10Amyot, 1848 |
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... États qui appartiennent encore à l'Empire germanique , et faire entrer la dignité impériale dans la maison de Brandebourg . Elle peut , si elle le préfère , former une fé- dération des États du nord de l'Allemagne qui se trouvent plus ...
... États qui appartiennent encore à l'Empire germanique , et faire entrer la dignité impériale dans la maison de Brandebourg . Elle peut , si elle le préfère , former une fé- dération des États du nord de l'Allemagne qui se trouvent plus ...
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... États non nommés dans l'acte fondamental de la Confédération du Rhin . 3 ° Qu'il s'ouvrirait sans délai une négociation pour fixer enfin d'une manière durable tous les intérêts qui étaient encore en litige ; et que , pour la Prusse ...
... États non nommés dans l'acte fondamental de la Confédération du Rhin . 3 ° Qu'il s'ouvrirait sans délai une négociation pour fixer enfin d'une manière durable tous les intérêts qui étaient encore en litige ; et que , pour la Prusse ...
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... États pour se porter vers le Rhin , les quittassent pour se concentrer en Saxe . La paix avec la Grande - Bretagne n'était pas encore formelle- ment rétablie ; la Suède , inquiète et pleine de mé- fiance , conservait une attitude ...
... États pour se porter vers le Rhin , les quittassent pour se concentrer en Saxe . La paix avec la Grande - Bretagne n'était pas encore formelle- ment rétablie ; la Suède , inquiète et pleine de mé- fiance , conservait une attitude ...
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... États , nous avons eu lieu de reconnaître combien notre pré- sence y était nécessaire , et de nous applaudir des mesures défensives que nous avions prises avant de quitter le centre de notre Empire . Déjà les armées prussiennes ...
... États , nous avons eu lieu de reconnaître combien notre pré- sence y était nécessaire , et de nous applaudir des mesures défensives que nous avions prises avant de quitter le centre de notre Empire . Déjà les armées prussiennes ...
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... États , et sur les protes- tations prodiguées en toutes circonstances par la Cour de Berlin . Dans une guerre aussi juste , où nous ne prenons les armes que pour nous défendre , que nous n'avons provoquée par aucun acte , par aucune pré ...
... États , et sur les protes- tations prodiguées en toutes circonstances par la Cour de Berlin . Dans une guerre aussi juste , où nous ne prenons les armes que pour nous défendre , que nous n'avons provoquée par aucun acte , par aucune pré ...
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Seite 412 - En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 novembre , l'an de grace i 8 i 5.
Seite 413 - Effendi, rapporteur actuel, secrétaire intime et directeur des affaires étrangères. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivants : ART.
Seite 306 - ... que cet abus monstrueux du droit de blocus n'a d'autre but que d'empêcher les communications entre les peuples et d'élever le commerce et l'industrie de l'Angleterre sur la ruine de l'industrie et du commerce du continent ; 6°...
Seite 224 - Dantzick, avec un territoire de deux lieues de rayon autour de son enceinte, sera rétablie dans son indépendance, sous la protection de SM le roi de Prusse et SM le roi de Saxe et gouvernée par les lois qui la régissaient à l'époque où elle cessa de se gouverner elle-même.
Seite 412 - Russies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi...
Seite 229 - Prusse cède en toute propriété et souveraineté aux rois, grands-ducs, ou princes qui seront désignés par SM l'empereur des Français, roi d'Italie, tous les duchés, marquisats...
Seite 308 - Aucun bâtiment venant directement de l'Angleterre ou des colonies anglaises, ou y ayant été depuis la publication du présent décret, ne sera reçu dans aucun port.
Seite 409 - Si, contre toute attente, l'Autriche et l'Angleterre, ou l'une de ces deux puissances, refusoient de concourir à ce but, et de joindre leurs moyens à ceux de SM le roi de Prusse, de SM l'empereur de toutes les Russies, et de SM le roi de...
Seite 418 - Le présent traité, contenant six articles et auquel il sera mis la dernière main par l'échange des ratifications respectives, ayant été arrêté entre nous, nous l'avons signé et scellé de nos sceaux, en vertu...
Seite 222 - Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur...