 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 Seiten
...de toutes les aflaires concernant les cultes. Art. 76. « II sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples, à l'administration des aumônes. Art. 77. « Dans les paroisses où il n'y aura point d'édifice disponible pour le culte , l'évèque... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 502 Seiten
...veiller •A l'entretien et à la conservation des temples, à l'administration des aumônes. LXXVII. Dans les paroisses où il n'y aura point d'édifice...préfet pour la désignation d'un édifice convenable. de la circonscription des nouveaux Archevêchés et Évêchés de la France. PARIS, archevêché ,... | |
 | France treaties - 1802 - 498 Seiten
...chargé de toutes les affaires concernant les cultes. LXXVI. Il sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples , à l'administration des aumônes. LXXVII. Dans les paroisses où il n'y aura point d'édifice disponible pour le culte , l'évêqua se... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - 530 Seiten
...chargé de toutes les affaires concernant les Cultes. LXXVI. Il sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples , à l'administration des aumônes. LXXVTI. Dans les paroisses où il n'y aura point d'édifice disponible pour le Culte , l'évêque se... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 400 Seiten
...chargé de toutes les affaires concernant les cultes. 76. Il sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples , à l'administration des aumônes. 77. Dans les paroisses oh il n'y aura point d'édifice disponible pour le culte , l'Evêque se concertera... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1807 - 858 Seiten
...au conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes ; et l'article 77, « que dans les paroisses où il n'y aura point d'édifice...préfet pour la désignation d'un édifice convenable. Bancs et chaises dans les églises. 3. L'art. 47 des articles organiques cités ci-dessus , veut qu'il... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 Seiten
...chargé de toutes les affaires concernant les cultes. 76. 11 est établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples, à l'administration des aumônes. 77. Dans les paroisses où il n'ya point d'édifice disponible pour le culte, l'évêque se concerte... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 Seiten
...chargé de toutes les affaires concernant les cultes. 76. Il sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples, à l'administration des aumônes. 77. Dans les paroisses où il n'y aura point d'édifice disponible pour le culte, l'évêque se concertera... | |
 | France - 1813 - 1244 Seiten
...chargé de toutes les affaires concernant les cultes. LXXVI. Il sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples, à l'administration des aumônes. LXXV1I. dans les paroisses' où il n'y aura point d'édifice disponible pour le culte, l'evêque se... | |
 | France - 1816 - 1254 Seiten
...chargé de toutes les affaires : concernant les cultes. LXXVI. Il sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples, à l'administration des aumônes. LXXVII. dans les paroisses où il n'y aura point d'édifice disponible pour le culte, l'evèque se... | |
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Il sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples, à l'administration des aumônes. 
