Bulletin des lois, Band 20,Teil 2Imprimerie Royale, 1928 |
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... Sarre se trouve le licudit bel SchOneckcn. Entre les bornes n°« 13, et 18,, la frontière est constituée par une ligne brisée composée de deux éléments de ligne droite, dont le sommet est déterminé parades mesures rectangulaires. 5. A la ...
... Sarre se trouve le licudit bel SchOneckcn. Entre les bornes n°« 13, et 18,, la frontière est constituée par une ligne brisée composée de deux éléments de ligne droite, dont le sommet est déterminé parades mesures rectangulaires. 5. A la ...
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... (Sarre}. A partir de ta route — Saanirih'ken, un chemin d'errrlorlatinn loupre la frontière, partie suc France, partie sur Sarre, jusqu'il rni- dïsrance entre les bornes n« 7 et 8 ntt il s'embranche avec un chemin fi'esi.Inrralio-i ...
... (Sarre}. A partir de ta route — Saanirih'ken, un chemin d'errrlorlatinn loupre la frontière, partie suc France, partie sur Sarre, jusqu'il rni- dïsrance entre les bornes n« 7 et 8 ntt il s'embranche avec un chemin fi'esi.Inrralio-i ...
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... (Sarre). .ji-hr-uI j l'Es! de la borne n* 12, uii h >i exultation traverse la frrmfiêre. Ii U>m w ii et la borne triangulaire, M 'te Zïuriry à Gûrtïngen traverse la tt el U lunge ensuite sur Sarre jusqu'à te Irungulaire. iwiiis ...
... (Sarre). .ji-hr-uI j l'Es! de la borne n* 12, uii h >i exultation traverse la frrmfiêre. Ii U>m w ii et la borne triangulaire, M 'te Zïuriry à Gûrtïngen traverse la tt el U lunge ensuite sur Sarre jusqu'à te Irungulaire. iwiiis ...
Inhalt
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
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Häufige Begriffe und Wortgruppen
13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics