Decrès. 7003 13 août. Saint-Cloud. Chaptal. Decrès. Cambacérès. Lacuée. Cambacérès. Berthier. Décision refus d'une gratification pour un capitaine donnant des soins à une école d'écriture. Décision: époque attendue pour lever le sé questre mis sur les munitions de guerre dans le pays de Vaud............ : Décision mesures à prendre à l'égard d'un Voyage du cardinal Franckenberg à Rome. 449 Ordre de passer des marchés pour mettre à Arrêté pour divers travaux à Sedan, Givet, 450 451 Observations sur un projet de répartition de la conscription; changements à y faire..452 État des ordonnances ministérielles non payées à présenter au prochain travail.. 454 Barbé-Marbois. Reproches sur le service de la trésorerie ;| travaux interrompus faute de payement.. 454 Fâcheux résultat d'une circulaire. Gratifications accordées par le Premier Consul...455 Renseignements à prendre pour réunir dans les ports de la Manche un grand nombre de bâtiments.... Ordre de lever le séquestre mis sur des bâtiments suédois portant des marchandises du Nord.... 456 448 448 448 449 450 455 7031 Saint-Cloud. 23 août. Barbé-Marbois. Ordonnances de la trésorerie négociées à perte; demande d'un rapport sur cette opération. Explications à donner à la Prusse sur les 485 485 prétentions de l'Angleterre et la médiation de la Russie...... Instructions pour répondre aux offres de médiation de l'empereur de Russie..... 486 Première annexe : observations contre le projet de céder l'île de Lampedouse à l'Angleterre. Deuxième annexe note en réponse aux pro positions du Czar offrant de se porter médiateur....... 488 7032 23 août. Saint-Cloud. Talleyrand. 490 Ordre pour l'éclairage des rues et des ports de Boulogne et d'Ostende.... 492 |