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RECUEIL DE TRAITÉS, ACTES, MÉMOIRES, DÉCRETS, ORDONNANCES, DISCOURS, PROCLAMATIONS, &c.

DEPUIs MAI, 1796, JUsQU'A LA sEcoNDE ABDIcATIoN DE BoNAPARTE,
EN JUIN, 1815, ET coNTENANT ToUT cE QUI s'EsT PAssÉ
EN FRANCE PENDANT sA DERNIÈRE UsURPATIoN.

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coMPLÉTÉ EN 7 voLUMEs, AvEc UN INDEx PAR oRDRE ALPHABÉTIQUE.

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2{ Lonbrtg :
De l' Imprimerie de R. Juigné, i7, Margaret-street, Cavendish-square.
CHEZ J. BOOTH, DUKE STREET, PORTLAND PLACE.

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- RECUEIL
DÉCRETS, ORDONNANCES,
TRAITÉs DE PAIx,

MANIFESTES, PROCLAMATIONS,
DISCOURS, &c. &c. '

,.

NAPoLEoN BoNAPARTE

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ET DES MEMBRES DU

©5ountrntmttnt 3rantaig,
5
DEPUIS LE 18 BRUMAIRE, AN 8,
(NOVEMBRE, 1799)
JUSQU'A L'ANNÉE 1812, INCLUSIVEMENT.

•-
EXTRAITs DU MoNITEUR,

o# PAR
LEWIS GOLDSMITH,
NOTAIRE.

SECOND VOLUME,

Contenant les dites Pièces sous le Gouvernement Impérial,
commençant le 15 Mai, 1804 jusqu'à la fin de l'année 1806.

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a Louurts :
De l'imprimerie de R. JUIoNE, 17, Margaret-street, Cavendish-square.

- · 1813. -

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