Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf des armées républicaines, comme premier consul, et comme empereur et roi

CONTENUES

COMMENCEMENT DU GOUVERNEMENT IMPÉRIAL.
SEANCE du tribunat. Discours du conseiller d'état
Treilhard sur le sénatus-consulte qui proclame Napo-
léon Buonaparte empereur des Français

Titre accordé aux princes et aux ministres français
Nomination des maréchaux de France -

Décret sur le mode de représenter au peuple la consti→
tution impériale -

Discours adressé à Buonaparte par le président du sénat
sur la nouvelle dynastie

Tribunal criminel de Paris-Actes d'accusation, procès,

etc. etc. de Georges, Moreau, etc.

Page

ib.

Article politique sur la conduite du gouvernement anglais 260

Arrêté concernant les élèves de l'administration de la

marine

Arrêté concernant les marins étrangers

Arrêté pour la continuation des tribunaux spéciaux

Article politique

Décret pour le couronnement de l'empereur

Décret pour la réunion de quatre conseillers d'état au

ministère de la police générale

Décret concernant la légion d'honneur

Cérémonie et prestation du serment des membres de la

légion d'honneur

281

Décret concernant les inhumations

Décret concernaut le Mont-de-Piété de Paris

Article politique sur l'Angleterre

Lettre du grand-chancelier de la légion d'honneur au

cardinal légat à Paris, sur sa nomination de membre

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Circulaire du ministre des relations extérieures à tous les

agens diplomatiques de France, en réponse à celle du

lord Hawkesbury concernant M. Drake, etc.

Lettre de Fouché, ministre de la police, au général Ber-

nadotte, pour faire arrêter le ministre anglais à Ham-

Article sur le relâchement de M. Rumbold, arrêté à

Hambourg

Rapport du grand procureur concernant M. Taylor, mi-
nistre anglais, près l'électeur de Hesse

Discours adressé à Buonaparte par le président du sénat

et du président du tribunat relativement à la nouvelle

dynastie, et la réponse de Buonaparte

Discours adressé à Paris au Saint-Père, par le président'

du sénat

Cérémonie du couronnement de Buonaparte

Message de Buonaparte au sénat pour constater la naiss

sance des fils de Louis Buonaparte Discours de

l'archi-chancelier, et la réponse du président du sénat

ib.

Exposé de la situation de l'empire, présenté au corps

législatif par M. Champagny, ministre de l'intérieur

Projet de lai relatif au remboursement des cautionnemens 378

Décret sur la conscription de l'an 13.

Affaire du duc de Lootz-Cotzwarem, qui fut escroqué par

un nommé Flachat et d'autres

Message au sénat relativement à la nomination d'Eugène

Beauharnois, et Joachim Murat, à la dignité d'archi

chancelier d'état, et grand amiral de France:

Rapport fait au sénat par M. Talleyrand, ministre des

relations extérieures, sur les propositions de paix avec

J'Angleterre, comprenant la lettre de Buonaparte au :

roi d'Angleterre, et la réponse faite par lord Mulgrave ma

à M. Talleyrand

Discours fait par le conseiller d'état Ségur au corps légis

latif sur le même objet

Discours par le conseiller d'état Régnault au tribunat

Discours par le président du sénat François de Neuf-

château au sénat

Projet de loi sur les finances de l'an 13, présenté au corps

législatif

Budget de l'an 13

Rapport sur la caisse d'amortissement pour l'an 12

Décret portant prohibition de la vente de la poudre.de

Décret contre le mariage de Jérome Buonaparte en Amé-

fique

Dépêches interceptées de lord Harrowby & lord Gower,
ambassadeur d'Angleterre à St. Pétersbourg

Ordonnance concernant les officiers de santé

Article politique sur M. Belleval, secrétaire de l'Hos-

podar -

Décret concernant les droits réunis

Rapport du ministre des finances sur la caisse d'amor-

tissement

Article politique

Idem

Rapport du ministre de la police générale sur l'arreststion

de Dubuc et Rossolin, deux espions—procès et juge-

ment

Article de Milan sur le couronnement de Buonaparte

Article sur le renvoi de l'ordre de Prusse par le roi de

Suède -

Decret du sénat de Gênes pour la réunion de la Ligurie

à l'empire français

Rapport à l'empereur par le ministre des finances sur les

créances américaines

Abolition de la constitution ligurienne

Article politique daté du camp de Castiglione

ib.

Discours adressé à Buonaparte à Bologna par une dépu-

tation de la république de Lucques pour demander une

réunion à l'empire français

Article politique sar M. de Novosilzoff

Article sur l'arrestation de MM. Proui et Costanzo par

les Autrichiens à Venise

Arrêté de l'archi-trésorier français à Gènes concernant

la banque St. Georges

Arrêté sur les douanes

Rapport de la commission militaire sur André Laa, accusé

d'espionnage-procès et jugement

Décret concernant la vente exclusive du sel et du tabac

Réglement général sur l'organisation du Mont-de-Piété

Ordonnance concernant les rouliers

Ordonnance concernant les maisons de prêt

Note présentée à la diète de Ratisbonne par M. Bacher,

ministre de France

- 567

Exposé de la conduite de la France et l'Autriche depuis

la paix de Lunéville, fait au sénat par le ministre des

relations extérieures

Sénatus-consulte pour une conscription de 80,000 hommes

ponr l'an 1806

Discours adressé à l'empereur par le conseiller d'état

Ségur sur l'organisation de la garde nationale

Discours de l'empereur au sénat

Pièces officielles sur les négociations entre la France et

Lettre du ministre des cultes à l'occasion de la guerre

Traité entre la France et le roi des Deux Siciles

Rapports des ministres de la police et du trésor public

sur la banque de France

634

Article politique sur un discours dans la diète de Hongrie 637

Bulletin d'Austerlitz

638

Armistice conclu entre la France et l'Autriche

Article politique sur la conduite de la reine des Deux

Siciles

642

AN. 1806.

Décret concernant les fusils et pistolets à vent

Proclamation de Buonaparte à ses soldats à Schonbrunn
Proclamation aux habitans de Vienne

Discours de l'archi-chancelier au sénat sur la paix signée

Lettre de Buonaparte au sénat sur le même objet

Copie du traité de paix conclu à Presbourg

Article politique sur les journalistes de Bayreuth

Ordonnance concernant le commerce des beurres, fro-

mages, etc.

Décret sur l'organisation des états vénitiens

Article politique sur l'entrée de l'armée française à Naples 663

Proclamation du général Bernadotte aux magistrats

d'Anspach

Article politique sur l'entrée de Joseph Buonaparte à

Naples

Discours de Buonaparte à l'ouverture du corps législatif
Message de Buonaj arte au sénat, sur le mariage de la
princesse Stéphanie avec le prince de Bade

Exposé de l'empire présenté au corps législatif par le

ministre de l'intérieur

Jugement du sieur Flachat, pour l'affaire du duc de Lootz

Proclamation de Joseph Buonaparte à Naples

Projet de loi sur l'institution d'un conseil de prud'-

hommes à Lyons -

Discours au sénat par l'archi-chancelier de l'empire, sur
une loi pour la famille impériale-Elévation de Joseph
Buonaparte à la dignité de roi de Naples Nomination.
de Murat grand duc de Berg-Maréchal Berthier
nommé prince de Neufchâtel-Réunion de Lucques,
Massa, Carrara et de Graflaguana