Répertoire numérique des Archives départementales antérieures à 1790: Archives civiles : Série E - IV et V E : communautés et confrèriesImpr. Jacques et Demontrond, 1928 - 179 Seiten |
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Administration Amancey Amodiation Arrondissement assemblées primaires Audeux Auxon-Dessous Baume Besançon bilières 444 brumaire cantons chevaux et voitures circulaires citoyen communaux comptabilité comptes décadaires Conscrits 549 Conseil contributions 474 Convention nationale corresp Correspondance reçue cultes pensions curé Daclin décembre décrets Délib département du Doubs district divers Doubs Echanges élections Enregistrement état civil état civil 363 Extrait floréal fonctionnaires 175 Franche-Comté frimaire garde nationale garde nationale 590 germinal Haute-Saône II-an impôts et contributions Impr instruction publique instructions Inventaire IV-an VIII janvier Jougne Jura l'Assemblée Lettre Lons-le-Saunier Maîche maire messageries 536 ministre mobilières et immo Montbéliard Montlebon Morteau municipalités Nancray nivôse novembre Ornans Pensions et secours pétitions et arrêtés police Pont-de-Roide Pontarlier population postes et messageries prairial préfet Procès Procès-verbaux propriétés mobilières Quingey Recologne registres Rentes Roulans Rurey Russey Saint-Hippolyte sançon Séance secours 676 Sgrie Simard thermidor tions vendémiaire Ventes Vercel Vesoul voitures 645 Vuillafans
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Seite vii - Le peuple veut l'hérédité de la dignité impériale dans la descendance directe, naturelle, légitime et adoptive de Napoléon Bonaparte, et dans la descendance directe, naturelle et légitime de Joseph Bonaparte et de Louis Bonaparte, ainsi qu'il est réglé par le sénatus-consulte organique du 28 floréal an xii.
Seite 238 - Robespierre sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains et sur les fêtes nationales...
Seite 240 - Rapport fait à la Convention nationale, au nom de ses comités de sûreté générale et de salut public, sur la conjuration ourdie depuis plusieurs années par les factions criminelles, pour absorber la Révolution française dans un changement de dynastie, et contre Fabre d'Eglantine, Danton, Philippeaux, Lacroix et Camille Desmoulins, prévenus de complicité dans ces factions et d'autres délits personnels contre la liberté, par SAINT-JDST.
Seite 237 - Il , est également défendu aux autorités intermédiaires , chargées de s'urveiller l'exécution et l'application des lois , de prononcer aucune décision , et d'ordonner l'élargissement des citoyens arrêtés. Ce droit appartient exclusivement à la convention nationale, aux comités de salut public et de sûreté générale , aux représentants du peuple dans les départements et près les armées , et aux tribunaux , en faisant l'application des lois criminelles et de police.
Seite 238 - Extrait du rapport fait à la Convention nationale au nom de ses Comités de Sûreté générale et de Salut public, sur la conjuration ourdie...
Seite 238 - Premier rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours que doit accorder la République aux citoyens indigens.
Seite 237 - Rapport sur le mode d'exécution du décret contre les ennemis de la révolution, fait au nom du comité de salut public, par Saint-Just.
Seite 237 - Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de salut public, sur les idiomes étrangers et l'enseignement de la langue française, par B.
Seite 221 - Discours du Roi, de M. le Garde des Sceaux et de M. le Directeur général des finances, à l'ouverture de l'Assemblée des Notables, tenue à Versailles, le 6 Novembre 1788, Paris, Impr. royale, 1788, in 4° (LE **-}). Discours de Monsieur, frère du Roi, de M. l' archevêque de Norbome, et de M.
Seite 238 - Rapport sur les crimes de l'Angleterre envers le peuple français et sur ses attentats contre la liberté des nations, fait au nom du Comité de Salut public, par Barère, dans la séance du 7 prairial an II.