Le Sénat de Napoléon (1800-1814)

actes août Archives nationales Assemblée avaient avril Barthélemy Bonaparte BOURRIENNE Cambacérès candidats carton C. C. chancelier Pasquier Charte sénatoriale citoyens Clément de Ris Commission sénatoriale comte de Cornet conscription Conseil d'État conseillers d'État Constitution de l'an constitutionnelle Consulat Corps législatif Daunou décembre décret devait domaine dotation famille impériale février floréal an XII Fouché frimaire garantie général Gouvernement Grégoire Haute Cour impériale hommes Idem in-8 pièce janvier Juge jury jury constitutionnaire l'acte l'an VIII l'archichancelier l'Assemblée l'Empereur l'Empire Lacépède Lanjuinais liberté individuelle liste Louis XVIII mars membres Mémoires ment message ministre Moniteur mort n'avait nation Nomination nommé note O.2 octobre Pasquier peuple pluviôse police politique pouvait pouvoir Premier Consul présenter président prince Projet de constitution rapport registre Révolution révolutionnaires Roederer Roger Ducos scrutin séance Sénat SÉNAT DE NAPOLÉON Sénat-Conservateur sénateurs sénatoreries sénatus-consulte sénatus-consulte organique serait seul Sieyès Talleyrand thermidor THIBAUDEAU tion Tribunat VIEL-CASTEL Vimar Vitrolles vote