Inventaire-sommaire des Archives hospitalières antérieures à 1790, Band 1Grandremy & Henon, imprimeurs, 1882 |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 84
Seite xii
... novembre 1789 avait mis à la disposition de la nation tous les biens ecclésiastiques ; que ce terme , biens ecclésiastiques , embrassait les biens des hôpitaux et des corporations religieuses vouées au service des pauvres et des malades ...
... novembre 1789 avait mis à la disposition de la nation tous les biens ecclésiastiques ; que ce terme , biens ecclésiastiques , embrassait les biens des hôpitaux et des corporations religieuses vouées au service des pauvres et des malades ...
Seite xiii
... novembre 1790 , rendue en interprétation du décret du 2 novembre 1789 , dit formellement que les biens des hospices et même ceux des maisons religieuses exerçant l'hospitalité ne doivent pas être considérés comme biens nationaux . On ...
... novembre 1790 , rendue en interprétation du décret du 2 novembre 1789 , dit formellement que les biens des hospices et même ceux des maisons religieuses exerçant l'hospitalité ne doivent pas être considérés comme biens nationaux . On ...
Seite 2
... novembre 1570. ) 11. — I. — Prorogation , pour six années , du bail passé avec Jehan Lepos , menuisier , d'une maison sise rue Neuve- Notre - Dame . ( 2 décembre 1605. ) 12 . - ―― I bis . Acte par lequel les gouverneurs de l'Hôtel ...
... novembre 1570. ) 11. — I. — Prorogation , pour six années , du bail passé avec Jehan Lepos , menuisier , d'une maison sise rue Neuve- Notre - Dame . ( 2 décembre 1605. ) 12 . - ―― I bis . Acte par lequel les gouverneurs de l'Hôtel ...
Seite 3
... novembre 1397. ) - -- 48. Ii . Même désistement de Me Thomas de Saint- Pierre , au nom et comme exécuteur testamentaire de fen Me Guillaume de Saint - Germain . ( 5 décembre 1397. ) - 49. Kk à Pp . Procédure faite devant le prévôt de ...
... novembre 1397. ) - -- 48. Ii . Même désistement de Me Thomas de Saint- Pierre , au nom et comme exécuteur testamentaire de fen Me Guillaume de Saint - Germain . ( 5 décembre 1397. ) - 49. Kk à Pp . Procédure faite devant le prévôt de ...
Seite 8
... novembre 1490. ) 150.- Q4 . Bail à vie , par l'Hôtel - Dieu , à Médarde Le Juge , veuve de Jean Cochenache , maître cuisinier , d'une maison rue de la Bûcherie , moyennant un loyer annuel de 33 écus 1 livre . ( 27 mai 1514. ) 151. - Rr ...
... novembre 1490. ) 150.- Q4 . Bail à vie , par l'Hôtel - Dieu , à Médarde Le Juge , veuve de Jean Cochenache , maître cuisinier , d'une maison rue de la Bûcherie , moyennant un loyer annuel de 33 écus 1 livre . ( 27 mai 1514. ) 151. - Rr ...
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
ans par l'Hôtel-Dieu appartenant à l'Hôtel-Dieu arpentages arpents de terre arpents et demi Arrêt du Parlement ASSISTANCE PUBLIQUE Bail à rente baux bourgeois Bûcherie Câtillon censive Cession Champlan Champrosay charge de services Charmont Châtelet chevalier Claude Compans Créteil demi-arpent desdites Dieu Donation à l'Hôtel-Dieu dons royaux Draveil dudit écuyer Étienne fief d'Autonne François Gonesse Guillaume hôpital Jacques l'église l'hôpital l'Hôtel laboureur Layette Legs à l'Hôtel-Dieu Lettres patentes Liasse livres parisis livres tournois lods et ventes Louis maison à l'enseigne Maison située rue marchand Marly-la-Ville mars Moussy-le-Neuf muids Nicolas papier parchemin parisis de rente pièce de terre Pierre prévôt prieuré Priviléges et dons Procédures profit de l'Hôtel-Dieu quartiers de terre quittances rachat rente annuelle rente foncière rue du Roi-de-Sicile rue Vieille-du-Temple seigneur Sentence du Châtelet services religieux sieur situés au terroir sujet terre labourable terre situés Thour titres nouvels Titres-nouvels Vente à l'Hôtel-Dieu Vert-le-Grand veuve vignes XVII-XVIIIe siècles XVIIIe siècle
Beliebte Passagen
Seite xii - Chambre des Comptes et les greffes des tribunaux de l'ancien régime, les archives nationales du département de l'Isère comprenaient encore celles des institutions religieuses supprimées par le décret du 2 novembre 1789, qui avait mis à la disposition de la nation tous les biens ecclésiastiques.
Seite 326 - L'académicien qui était alors directeur, continue Charles Perrault, alla, suivi de toute la compagnie en corps , haranguer le roi à SaintGermain , à la suite du parlement , de la chambre des comptes et de la cour des aides.
Seite x - Les agents de la commission des revenus nationaux seront tenus de remettre, dans la décade qui suivra la publication de la présente loi, entre les mains des administrateurs des hospices et autres établissements de bienfaisance, tous les titres, inventaires, états de recette et de dépense, baux, et généralement tous les papiers relatifs à l'administration de ces établissements, qui ont été déposés dans leurs bureaux. Sont exceptés les titres féodaux qui n'ont pas de rapport à la propriété.
Seite vi - A l'inspection et à l'amélioration du régime des hôpitaux, hôtels-Dieu, établissements et ateliers de charité, prisons, maisons d'arrêt et de correction ; 3°...
Seite 237 - Gèvres , duc et pair de France , premier gentilhomme de la chambre du roi , chevalier de ses ordres...
Seite vi - Corps municipal dont vous êtes le chef, l'administration qui nous a été confiée ; cependant les mêmes sentiments qui nous ont animés en acceptant ces fonctions et en les remplissant ne nous permettent pas de laisser à l'abandon des maisons aussi précieuses à la religion et à l'Etat, et de donner lieu à la moindre interruption dans la gestion des biens et dans la manutention du bon ordre.
Seite 370 - ... à tous curés, .vicaires, notaires et autres personnes publiques qui recevront des testaments et autres actes contenant des legs, aumônes ou dispositions au profit des pauvres, des prisonniers, des hôpitaux, églises et communautés, d'en donner avis au procureur général du roi, et à ses substituts dans les bailliages et sénéchaussées, aussitôt que lesdits testaments et autres actes auront lieu et seront venus à leur connoissance, et de remettre (i) V- traite...
Seite xxiv - Louis, les bâtiments de l'HôtelDieu se composaient « de deux corps de logis élevés sur les deux rives du petit bras de la Seine, et réunis par un pont.
Seite xviii - Les biens spécialement affectés & la nourriture, à l'entretien et au logement des hospitalières et des filles de charité attachées aux anciennes corporations vouées au service des pauvres et des malades, font essentiellement partie des biens destinés aux besoins généraux de ces établissements...
Seite vii - Directoire du département étant définitivement constitué, il prit, le 11 avril 1791, un arrêté par lequel la direction des Hôpitaux de Paris était confiée à une Commission de cinq membres. Cet arrêté fut notifié par une lettre de M. de Pastoret, procureur général, syndic du département, en date du 13 avril 1791, aux administrateurs de l'Hôtel-Dieu et...