Inventaire-sommaire des Archives hospitalières antérieures à 1790, Band 1Grandremy & Henon, imprimeurs, 1882 |
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... PUBLIQUE Par Décret du 5 Juin 1896 EUVRES SE BIENFAISANCE 1890 175 , BOULEVARD SAINT - GERMAIN PARIS ( VI ) OFFICE C K A 41918 LIBRARY VERITAS SCIENTIA OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN TCEROR ERIS PENINSULAMA COC C C CCCC Cocc CCC C CC CA. 88.
... PUBLIQUE Par Décret du 5 Juin 1896 EUVRES SE BIENFAISANCE 1890 175 , BOULEVARD SAINT - GERMAIN PARIS ( VI ) OFFICE C K A 41918 LIBRARY VERITAS SCIENTIA OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN TCEROR ERIS PENINSULAMA COC C C CCCC Cocc CCC C CC CA. 88.
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... juin 1455. ) 5. Conventions faites entre Laurent Colot et l'Hôtel- Dieu , au sujet de la vente de 21 sous parisis de rente , que ceux - ci passèrent sur la maison sise rue du Sablon . ( 4 juin 1455. ) 6. — D. Sentence du prévôt de Paris ...
... juin 1455. ) 5. Conventions faites entre Laurent Colot et l'Hôtel- Dieu , au sujet de la vente de 21 sous parisis de rente , que ceux - ci passèrent sur la maison sise rue du Sablon . ( 4 juin 1455. ) 6. — D. Sentence du prévôt de Paris ...
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... ( Juin 1315. ) 24 . - 0 . Sentence du prévôt de Paris qui condamne Jehan Potier à garnir la maison faisant le coin de la rue du Sablon . ( 19 octobre 1400. ) 25 . Acte donné par le prévôt de Paris aux religieux de l'Hôtel - Dieu du refus ...
... ( Juin 1315. ) 24 . - 0 . Sentence du prévôt de Paris qui condamne Jehan Potier à garnir la maison faisant le coin de la rue du Sablon . ( 19 octobre 1400. ) 25 . Acte donné par le prévôt de Paris aux religieux de l'Hôtel - Dieu du refus ...
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... ( Juin 1224. ) - --- 39 . ( 1299. ) 38. A & . Acte passé devant l'official de Paris de la donation faite à l'Hôtel - Dieu , par Gaultier Poignet , en son nom et au nom de sa femme , de tous cens , revenus et droits qu'ils possédaient sur ...
... ( Juin 1224. ) - --- 39 . ( 1299. ) 38. A & . Acte passé devant l'official de Paris de la donation faite à l'Hôtel - Dieu , par Gaultier Poignet , en son nom et au nom de sa femme , de tous cens , revenus et droits qu'ils possédaient sur ...
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... ( Juin 1260. ) 79 . Aa . --- Bb . Donation par Simon Brunneau , plâtrier , à l'Hôtel - Dieu de Paris , d'une maison , rue du Petit - Pont , près de la ruelle par où l'on descend vers la Seine . Le donateur conserve l'usufruit sa vie ...
... ( Juin 1260. ) 79 . Aa . --- Bb . Donation par Simon Brunneau , plâtrier , à l'Hôtel - Dieu de Paris , d'une maison , rue du Petit - Pont , près de la ruelle par où l'on descend vers la Seine . Le donateur conserve l'usufruit sa vie ...
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ans par l'Hôtel-Dieu appartenant à l'Hôtel-Dieu arpentages arpents de terre arpents et demi Arrêt du Parlement ASSISTANCE PUBLIQUE Bail à rente baux bourgeois Bûcherie Câtillon censive Cession Champlan Champrosay charge de services Charmont Châtelet chevalier Claude Compans Créteil demi-arpent desdites Dieu Donation à l'Hôtel-Dieu dons royaux Draveil dudit écuyer Étienne fief d'Autonne François Gonesse Guillaume hôpital Jacques l'église l'hôpital l'Hôtel laboureur Layette Legs à l'Hôtel-Dieu Lettres patentes Liasse livres parisis livres tournois lods et ventes Louis maison à l'enseigne Maison située rue marchand Marly-la-Ville mars Moussy-le-Neuf muids Nicolas papier parchemin parisis de rente pièce de terre Pierre prévôt prieuré Priviléges et dons Procédures profit de l'Hôtel-Dieu quartiers de terre quittances rachat rente annuelle rente foncière rue du Roi-de-Sicile rue Vieille-du-Temple seigneur Sentence du Châtelet services religieux sieur situés au terroir sujet terre labourable terre situés Thour titres nouvels Titres-nouvels Vente à l'Hôtel-Dieu Vert-le-Grand veuve vignes XVII-XVIIIe siècles XVIIIe siècle
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Seite xii - Chambre des Comptes et les greffes des tribunaux de l'ancien régime, les archives nationales du département de l'Isère comprenaient encore celles des institutions religieuses supprimées par le décret du 2 novembre 1789, qui avait mis à la disposition de la nation tous les biens ecclésiastiques.
Seite 326 - L'académicien qui était alors directeur, continue Charles Perrault, alla, suivi de toute la compagnie en corps , haranguer le roi à SaintGermain , à la suite du parlement , de la chambre des comptes et de la cour des aides.
Seite x - Les agents de la commission des revenus nationaux seront tenus de remettre, dans la décade qui suivra la publication de la présente loi, entre les mains des administrateurs des hospices et autres établissements de bienfaisance, tous les titres, inventaires, états de recette et de dépense, baux, et généralement tous les papiers relatifs à l'administration de ces établissements, qui ont été déposés dans leurs bureaux. Sont exceptés les titres féodaux qui n'ont pas de rapport à la propriété.
Seite vi - A l'inspection et à l'amélioration du régime des hôpitaux, hôtels-Dieu, établissements et ateliers de charité, prisons, maisons d'arrêt et de correction ; 3°...
Seite 237 - Gèvres , duc et pair de France , premier gentilhomme de la chambre du roi , chevalier de ses ordres...
Seite vi - Corps municipal dont vous êtes le chef, l'administration qui nous a été confiée ; cependant les mêmes sentiments qui nous ont animés en acceptant ces fonctions et en les remplissant ne nous permettent pas de laisser à l'abandon des maisons aussi précieuses à la religion et à l'Etat, et de donner lieu à la moindre interruption dans la gestion des biens et dans la manutention du bon ordre.
Seite 370 - ... à tous curés, .vicaires, notaires et autres personnes publiques qui recevront des testaments et autres actes contenant des legs, aumônes ou dispositions au profit des pauvres, des prisonniers, des hôpitaux, églises et communautés, d'en donner avis au procureur général du roi, et à ses substituts dans les bailliages et sénéchaussées, aussitôt que lesdits testaments et autres actes auront lieu et seront venus à leur connoissance, et de remettre (i) V- traite...
Seite xxiv - Louis, les bâtiments de l'HôtelDieu se composaient « de deux corps de logis élevés sur les deux rives du petit bras de la Seine, et réunis par un pont.
Seite xviii - Les biens spécialement affectés & la nourriture, à l'entretien et au logement des hospitalières et des filles de charité attachées aux anciennes corporations vouées au service des pauvres et des malades, font essentiellement partie des biens destinés aux besoins généraux de ces établissements...
Seite vii - Directoire du département étant définitivement constitué, il prit, le 11 avril 1791, un arrêté par lequel la direction des Hôpitaux de Paris était confiée à une Commission de cinq membres. Cet arrêté fut notifié par une lettre de M. de Pastoret, procureur général, syndic du département, en date du 13 avril 1791, aux administrateurs de l'Hôtel-Dieu et...