Inventaire-sommaire des Archives hospitalières antérieures à 1790, Band 1Grandremy & Henon, imprimeurs, 1882 |
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... acquise des enfants de feu Louis Poictou . - 194. Rr . Acquisition , par l'Hôtel - Dieu , d'une maison , rue de la Bûcherie , à l'enseigne du Mouton blanc , faisant l'encoignure du port Roulet . Cette maison apparte- nait aux enfants de ...
... acquise des enfants de feu Louis Poictou . - 194. Rr . Acquisition , par l'Hôtel - Dieu , d'une maison , rue de la Bûcherie , à l'enseigne du Mouton blanc , faisant l'encoignure du port Roulet . Cette maison apparte- nait aux enfants de ...
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... acquise par échange des sieur et demoiselle Aliger . - 313. 1. Échange et délaissement par les sieur et demoiselle Aliger à l'Hôtel - Dieu d'une maison sise rue de la Bûcherie , au coin de la rue du Fouare . En contre- échange , l'Hôtel ...
... acquise par échange des sieur et demoiselle Aliger . - 313. 1. Échange et délaissement par les sieur et demoiselle Aliger à l'Hôtel - Dieu d'une maison sise rue de la Bûcherie , au coin de la rue du Fouare . En contre- échange , l'Hôtel ...
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... acquise du sieur Arnoult . 388 . 1 . — Vente d'une maison rue de la Bûcherie par Thomas Arnoult , architecte , à l'Hôtel - Dieu de Paris , moyennant 6,626 1. ( 4 août 1739. ) 389.- Ventes , baux , etc. , antérieurs à l'achat de la ...
... acquise du sieur Arnoult . 388 . 1 . — Vente d'une maison rue de la Bûcherie par Thomas Arnoult , architecte , à l'Hôtel - Dieu de Paris , moyennant 6,626 1. ( 4 août 1739. ) 389.- Ventes , baux , etc. , antérieurs à l'achat de la ...
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... acquise du sieur Genty et de la demoiselle Paneau de Mareuil . - 1 . - Vente , par 401 . Élisabeth Paneau de Mareuil et Claude Genty , à l'Hôtel - Dieu , d'une maison rue de la Bûcherie , moyennant 16,000 livres . ( 22 octobre 1756 ...
... acquise du sieur Genty et de la demoiselle Paneau de Mareuil . - 1 . - Vente , par 401 . Élisabeth Paneau de Mareuil et Claude Genty , à l'Hôtel - Dieu , d'une maison rue de la Bûcherie , moyennant 16,000 livres . ( 22 octobre 1756 ...
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... acquise par l'Hôtel- Dieu , de Pasquier Martin , moyennant 7,100 livres tournois . ( 20 juin 1657. ) - 668. — Déclaration de censive ; donations ; titres nouvels ; quittances , etc. , antérieurs à l'acquisition de ladite maison par l ...
... acquise par l'Hôtel- Dieu , de Pasquier Martin , moyennant 7,100 livres tournois . ( 20 juin 1657. ) - 668. — Déclaration de censive ; donations ; titres nouvels ; quittances , etc. , antérieurs à l'acquisition de ladite maison par l ...
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actes ancien annuelle août appartenant arpents de terre Arrêt du Parlement audit avocat avril Bail Bail à rente baux bourgeois cause cens censive Cession Chambre Champrosay charge charge de services Charles Châtelet chevalier Claude Comptes conseiller dame décembre Déclarations demeurant demi demi-quartier deniers dépendances désignée devant Dieu diverses Donation Donation à l'Hôtel-Dieu donnée dudit écuyer environ femme ferme février fief fournis François général Guillaume hôpital Jacques janvier Jean juillet juin l'église l'enseigne l'hôpital l'Hôtel l'Hôtel-Dieu laboureur ladite Layette Legs Lettres patentes Liasse lieu livres parisis livres tournois Louis loyer Maison située rue maître mars mémoires moitié novembre octobre ordonnant papier parchemin Parlement payement perches Philippe pièces Pierre place plans porte prés prévôt prieuré Priviléges Procédures quartiers quittances rachat relaté religieux rente annuelle rente foncière requête royaux Saint seigneur Sentence septembre services religieux siècles sieur situés au terroir somme sujet tenant terre situés titres Vente veuve XVIIIe siècle
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Seite xii - Chambre des Comptes et les greffes des tribunaux de l'ancien régime, les archives nationales du département de l'Isère comprenaient encore celles des institutions religieuses supprimées par le décret du 2 novembre 1789, qui avait mis à la disposition de la nation tous les biens ecclésiastiques.
Seite 326 - L'académicien qui était alors directeur, continue Charles Perrault, alla, suivi de toute la compagnie en corps , haranguer le roi à SaintGermain , à la suite du parlement , de la chambre des comptes et de la cour des aides.
Seite x - Les agents de la commission des revenus nationaux seront tenus de remettre, dans la décade qui suivra la publication de la présente loi, entre les mains des administrateurs des hospices et autres établissements de bienfaisance, tous les titres, inventaires, états de recette et de dépense, baux, et généralement tous les papiers relatifs à l'administration de ces établissements, qui ont été déposés dans leurs bureaux. Sont exceptés les titres féodaux qui n'ont pas de rapport à la propriété.
Seite vi - A l'inspection et à l'amélioration du régime des hôpitaux, hôtels-Dieu, établissements et ateliers de charité, prisons, maisons d'arrêt et de correction ; 3°...
Seite 237 - Gèvres , duc et pair de France , premier gentilhomme de la chambre du roi , chevalier de ses ordres...
Seite vi - Corps municipal dont vous êtes le chef, l'administration qui nous a été confiée ; cependant les mêmes sentiments qui nous ont animés en acceptant ces fonctions et en les remplissant ne nous permettent pas de laisser à l'abandon des maisons aussi précieuses à la religion et à l'Etat, et de donner lieu à la moindre interruption dans la gestion des biens et dans la manutention du bon ordre.
Seite 370 - ... à tous curés, .vicaires, notaires et autres personnes publiques qui recevront des testaments et autres actes contenant des legs, aumônes ou dispositions au profit des pauvres, des prisonniers, des hôpitaux, églises et communautés, d'en donner avis au procureur général du roi, et à ses substituts dans les bailliages et sénéchaussées, aussitôt que lesdits testaments et autres actes auront lieu et seront venus à leur connoissance, et de remettre (i) V- traite...
Seite xxiv - Louis, les bâtiments de l'HôtelDieu se composaient « de deux corps de logis élevés sur les deux rives du petit bras de la Seine, et réunis par un pont.
Seite xviii - Les biens spécialement affectés & la nourriture, à l'entretien et au logement des hospitalières et des filles de charité attachées aux anciennes corporations vouées au service des pauvres et des malades, font essentiellement partie des biens destinés aux besoins généraux de ces établissements...
Seite vii - Directoire du département étant définitivement constitué, il prit, le 11 avril 1791, un arrêté par lequel la direction des Hôpitaux de Paris était confiée à une Commission de cinq membres. Cet arrêté fut notifié par une lettre de M. de Pastoret, procureur général, syndic du département, en date du 13 avril 1791, aux administrateurs de l'Hôtel-Dieu et...