Inventaire-sommaire des Archives hospitalières antérieures à 1790, Band 1Grandremy & Henon, imprimeurs, 1882 |
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... Sentence du prévôt de Paris , en faveur de l'Hôtel - Dieu , contre les religieux de Saint - Victor , au sujet de la maison et de l'écorcherie situées dans la rue du Sablon , près de l'Hôtel - Dieu . ( 23 janvier 1470. ) 7 . E. - Sentence ...
... Sentence du prévôt de Paris , en faveur de l'Hôtel - Dieu , contre les religieux de Saint - Victor , au sujet de la maison et de l'écorcherie situées dans la rue du Sablon , près de l'Hôtel - Dieu . ( 23 janvier 1470. ) 7 . E. - Sentence ...
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... Sentence du prévôt de Paris , par laquelle les maîtres et gouverneurs de l'Hôtel - Dieu sont condamnés à payer aux religieux , abbé et couvent de Saint - Victor , 6 livres 6 sous tournois de rente , que les demandeurs ont droit de ...
... Sentence du prévôt de Paris , par laquelle les maîtres et gouverneurs de l'Hôtel - Dieu sont condamnés à payer aux religieux , abbé et couvent de Saint - Victor , 6 livres 6 sous tournois de rente , que les demandeurs ont droit de ...
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... Sentence du prévôt de Paris , donnant acte du désistement de l'opposition formée au sujet de la mai- son faisant le coin de la rue du Sablon , par les religieuses , abbesse et couvent de Montmartre . ( 12 décembre 1401. ) 32. T. Vidimus ...
... Sentence du prévôt de Paris , donnant acte du désistement de l'opposition formée au sujet de la mai- son faisant le coin de la rue du Sablon , par les religieuses , abbesse et couvent de Montmartre . ( 12 décembre 1401. ) 32. T. Vidimus ...
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... Sentences du garde de la prévôté intervenant dans un débat élevé entre Nicolas de Villiers , bourgeois de Paris , et ... sentence obtenue par le curé de Sainte - Geneviève- des - Ardents ( la Petite ) contre l'Hôtel - Dieu , au sujet de ...
... Sentences du garde de la prévôté intervenant dans un débat élevé entre Nicolas de Villiers , bourgeois de Paris , et ... sentence obtenue par le curé de Sainte - Geneviève- des - Ardents ( la Petite ) contre l'Hôtel - Dieu , au sujet de ...
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... Sentence du prévôt de Paris , qui déclare que l'Hôtel - Dieu possède une rente de 40 sous sur la maison du Pesteuil , portant plus tard l'enseigne du Faucon . ( 27 mars 1440. ) - 98. Autre sentence du prévôt de Paris , au même sujet ...
... Sentence du prévôt de Paris , qui déclare que l'Hôtel - Dieu possède une rente de 40 sous sur la maison du Pesteuil , portant plus tard l'enseigne du Faucon . ( 27 mars 1440. ) - 98. Autre sentence du prévôt de Paris , au même sujet ...
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actes ancien annuelle août appartenant arpents de terre Arrêt du Parlement audit avocat avril Bail Bail à rente baux bourgeois cause cens censive Cession Chambre Champrosay charge charge de services Charles Châtelet chevalier Claude Comptes conseiller dame décembre Déclarations demeurant demi demi-quartier deniers dépendances désignée devant Dieu diverses Donation Donation à l'Hôtel-Dieu donnée dudit écuyer environ femme ferme février fief fournis François général Guillaume hôpital Jacques janvier Jean juillet juin l'église l'enseigne l'hôpital l'Hôtel l'Hôtel-Dieu laboureur ladite Layette Legs Lettres patentes Liasse lieu livres parisis livres tournois Louis loyer Maison située rue maître mars mémoires moitié novembre octobre ordonnant papier parchemin Parlement payement perches Philippe pièces Pierre place plans porte prés prévôt prieuré Priviléges Procédures quartiers quittances rachat relaté religieux rente annuelle rente foncière requête royaux Saint seigneur Sentence septembre services religieux siècles sieur situés au terroir somme sujet tenant terre situés titres Vente veuve XVIIIe siècle
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Seite xii - Chambre des Comptes et les greffes des tribunaux de l'ancien régime, les archives nationales du département de l'Isère comprenaient encore celles des institutions religieuses supprimées par le décret du 2 novembre 1789, qui avait mis à la disposition de la nation tous les biens ecclésiastiques.
Seite 326 - L'académicien qui était alors directeur, continue Charles Perrault, alla, suivi de toute la compagnie en corps , haranguer le roi à SaintGermain , à la suite du parlement , de la chambre des comptes et de la cour des aides.
Seite x - Les agents de la commission des revenus nationaux seront tenus de remettre, dans la décade qui suivra la publication de la présente loi, entre les mains des administrateurs des hospices et autres établissements de bienfaisance, tous les titres, inventaires, états de recette et de dépense, baux, et généralement tous les papiers relatifs à l'administration de ces établissements, qui ont été déposés dans leurs bureaux. Sont exceptés les titres féodaux qui n'ont pas de rapport à la propriété.
Seite vi - A l'inspection et à l'amélioration du régime des hôpitaux, hôtels-Dieu, établissements et ateliers de charité, prisons, maisons d'arrêt et de correction ; 3°...
Seite 237 - Gèvres , duc et pair de France , premier gentilhomme de la chambre du roi , chevalier de ses ordres...
Seite vi - Corps municipal dont vous êtes le chef, l'administration qui nous a été confiée ; cependant les mêmes sentiments qui nous ont animés en acceptant ces fonctions et en les remplissant ne nous permettent pas de laisser à l'abandon des maisons aussi précieuses à la religion et à l'Etat, et de donner lieu à la moindre interruption dans la gestion des biens et dans la manutention du bon ordre.
Seite 370 - ... à tous curés, .vicaires, notaires et autres personnes publiques qui recevront des testaments et autres actes contenant des legs, aumônes ou dispositions au profit des pauvres, des prisonniers, des hôpitaux, églises et communautés, d'en donner avis au procureur général du roi, et à ses substituts dans les bailliages et sénéchaussées, aussitôt que lesdits testaments et autres actes auront lieu et seront venus à leur connoissance, et de remettre (i) V- traite...
Seite xxiv - Louis, les bâtiments de l'HôtelDieu se composaient « de deux corps de logis élevés sur les deux rives du petit bras de la Seine, et réunis par un pont.
Seite xviii - Les biens spécialement affectés & la nourriture, à l'entretien et au logement des hospitalières et des filles de charité attachées aux anciennes corporations vouées au service des pauvres et des malades, font essentiellement partie des biens destinés aux besoins généraux de ces établissements...
Seite vii - Directoire du département étant définitivement constitué, il prit, le 11 avril 1791, un arrêté par lequel la direction des Hôpitaux de Paris était confiée à une Commission de cinq membres. Cet arrêté fut notifié par une lettre de M. de Pastoret, procureur général, syndic du département, en date du 13 avril 1791, aux administrateurs de l'Hôtel-Dieu et...