Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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... Duchés et Grands - Fiefs de l'Empire français , de différens pays et lieux situés en Italie , Etats vénitiens et ... Clèves et Berg , Neufchâtel , Bénevent , Bade , Bavière , Wurtemberg . Dédié à S. A. S. Monseigneur CAMBACÉRÈS ...
... Duchés et Grands - Fiefs de l'Empire français , de différens pays et lieux situés en Italie , Etats vénitiens et ... Clèves et Berg , Neufchâtel , Bénevent , Bade , Bavière , Wurtemberg . Dédié à S. A. S. Monseigneur CAMBACÉRÈS ...
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... duchés de Berg et de Clèves , du duché de Guastalla et de la principauté de Neuchâtel , que différentes transactions politiques ont mis entre nos mains ; 3o . De l'accroissement de territoire que nous avons trouvé à propos de donner ...
... duchés de Berg et de Clèves , du duché de Guastalla et de la principauté de Neuchâtel , que différentes transactions politiques ont mis entre nos mains ; 3o . De l'accroissement de territoire que nous avons trouvé à propos de donner ...
Seite 265
... Duc de Clèves et de Berg . MUSÉES de Turin . V. UNIVERSITÉ de Turin . N ΝΑΙ NAN NAISSANCE des Princes . L'Archi - Chancelier de l'Empire est présent , 40 , B. 1. Les actes sont transmis au Sénat , etc. , 13 , B. 1 . - NAISSANCE ( titres ...
... Duc de Clèves et de Berg . MUSÉES de Turin . V. UNIVERSITÉ de Turin . N ΝΑΙ NAN NAISSANCE des Princes . L'Archi - Chancelier de l'Empire est présent , 40 , B. 1. Les actes sont transmis au Sénat , etc. , 13 , B. 1 . - NAISSANCE ( titres ...
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... Clèves et Berg . Le duché de Clèves avoit en 1794 , une étendue de 40 miiles carrés , et 97,000 habitans . Par le traité de paix de 1793 , la Prusse a cédé à la France la partie de ce duché , située sur la rive gauche du Rhin , et qui ...
... Clèves et Berg . Le duché de Clèves avoit en 1794 , une étendue de 40 miiles carrés , et 97,000 habitans . Par le traité de paix de 1793 , la Prusse a cédé à la France la partie de ce duché , située sur la rive gauche du Rhin , et qui ...
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... duché de Berg a une étendue de 54 milles carrés , et 261,504 habitans . Il comprend 15 bailliages , 9 villes , 8 ... Clèves , à différens titres , héritages , mariages , acquisitions condi- tionnelles , etc .; c'étoient les duchés de Clèves ...
... duché de Berg a une étendue de 54 milles carrés , et 261,504 habitans . Il comprend 15 bailliages , 9 villes , 8 ... Clèves , à différens titres , héritages , mariages , acquisitions condi- tionnelles , etc .; c'étoient les duchés de Clèves ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire