Ar 1721

LES CODES

EXPLIQUÉS.

LES CODES EXPLIQUÉS seront suivis d'une deuxième partie, comprenant : 1o Tarif raisonné des frais en matière civile. – 20 Tarif raisonné des frais en matière criminelle. zo Formulaire des Cinq Codes. 40 Code d'organisation judiciaire. — 5° Code rural et forestier. -6° Code constitutionnel.

LES CODES

EXPLIQUÉS

PAR LEURS MOTIFS, PAR DES EXEMPLES, ET PAR LA JURISPRUDENCE,

AVEC LA SOLUTION, SOUS CHAQUE ARTICLE,
DES DIFFICULTÉS AINSI QUE DES PRINCIPALES QUESTIONS QUE PRÉSENTE LE TEXTE ,

LA DÉFINITION DES TERMES DE DROIT, ET LA REPRODUCTION DES MOTIFS DES ARRÊTS ;

PAR J.-A. ROGRON,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION.

ÉDITION AUGMENTÉE

CONTENANT LES LOIS,

DE NOTICES INDIQUANT LA LÉGISLATION ET LA JURISPRUDENCE BELGES ;

D'UN MEMENTO DE L’ÉTUDIANT EN DROIT,

ARRÊTÉS ET RÈCLEMENTS SUR LA PROFESSION D'AVOCAT EN BELGIQUE ;

D'UN TABLEAU PRÉSENTANT, DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE,
TOUS LES ACTES LÉGISLATIFS BELGES QUI ONT APPORTÉ DES MODIFICATIONS AUX CODES FRANÇAIS;

De la Théorie du Code civil
ET D'UNE HISTOIRE GÉNÉRALE DE CHAQUE CODE,
PAR LE BARON LOCRÉ, ANCIEN SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DO CONSEIL D'ÉTAT;

PRÉCÉDÉE DE
LA CONSTITUTION BELGE ANNOTÉE ,
PAR J. PLAISANT, ANCIEN PROCUREUR-GÉNÉRAL A LA COUR DE CASSATION,

ET TERMINÉE PAR
Une table générale par ordre alphabétique des matières contenues dans les Cinq Codes,

RÉDIGÉE PAR M. SIREY.

Bruxelles,
SOCIÉTÉ TYPOGRAPHIQUE BELGE,

ADOLPHE WAHLEN ET COMPAGNIE.
PARTIE DE JURISPRUDENCE. - H. TARLIER, GÉRANT.

1840