TABLE DES MATIÈRES

DU

PREMIER VOLUME.

1er Rapport à l'Empereur.

2me Rapport à l'Empereur.

Notice sur les Archives civiles du Rhône, page 9.

Série A.

ARTICLES.

ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN. Édits, déclarations, lettres patentes; arrêts du Conseil d'État.

1-2.

MAÎTRISE PARTICULIÈRE DES EAUX ET FORÊTS DU LYONNAIS ET DU BEAUJOLAIS. Plumitif des audiences.

-

Arts et métiers soumis à la juridiction de la monnaie, affineurs, balanciers, batteurs d'or et d'ar-
gent, fondeurs et forgeurs, orfévres, tireurs et écacheurs d'or et d'argent.
Création d'un inspecteur du monnayage; tarif des espèces, vaisselles et matières d'or et d'ar
gent; défense aux juifs, colporteurs, etc., de vendre des matières d'or et d'argent sans au-
torisation.

192-275.

276.

Ponts et chaussées; routes de 1re, 2e et 3e classe; chemins de traverse, chaussées pavées, ponts,

digues, ponceaux, navigation, rivières non navigables, canaux, desséchements, ateliers de cha-

rité, contentieux, comptabilité, personnel. .

62-110.

Mines et minières; mines métalliques d'antimoine, de Valfleurie; de cuivre, de Saint-Pierre-

la-Palud, Saia-Bel, Chevinay, le Pilon, Fournieux et Chessy.

Mines de plomb, concession Blumenstein.

111-113.

114-117.

178

Assemblée provinciale: correspondance à ce sujet entre les ministres et l'intendant de Lyon
Affaires diverses concernant l'intendance; augmentations de traitements; pensions de retraites; exé-
cution de la carte de Cassini; étangs du Forez. .

Dénombrement des habitants des paroisses de l'Arbresle, Chevinay, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-
Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Romain-au-Mont-d'Or et Ternant.

.

Enregistrement des baux des fermes, de divers autres droits, de lettres de noblesse, etc.
Bourgeoisie procédures au sujet des priviléges des bourgeois de Lyon. .
Tailles (procédures au sujet des).
Procédures criminelles . . .
Contraventions, fraudes, contrebande.

Affaires diverses: suppléments d'étapes; réparations d'honneur; description des livres de com-
merce de Lanavre et compagnie; division de frais de procédure; adjudications de fruits et
revenus saisis; nominations de consuls; demande de la jouissance des priviléges accordés aux
entrepreneurs des travaux de Perrache; suppression des tribunaux d'exception; inventaire des
papiers de l'élection de Lyon..

ÉLECTION DE VILLEFRANCHE.

-

Rôles des deux vingtièmes de plusieurs paroisses; de la capitation
pour les valets et les servantes; de la grande taille; contribution patriotique de la ville
de Thizy...

DOUANE DE LYON. Édits, déclarations, lettres patentes, arrêts.

Lettres du directeur de la douane aux adjudicataires généraux
Noms et marques des négociants suisses trafiquant en France.

Saisies (enregistrement de) . . .

Instructions sommaires à l'usage des employés de la douane.
Formules à l'usage des employés de la douane

Marchandises de contrebande (saisies de).

Droits royaux sur les soies.

179.

180-186.

187-188.

189.

190.

191-192.

193.

194-195

196-199.

200-203.

204-205.

206-209.

210.

211.

212.

213.

214.

215-216.

217.

218.

217.

220-221.

222.

223-224.

225-227.

228.

229.

Inventaire des registres et des pièces relatives aux consignations.
Reliquats dus par la caisse des consignations. .

241.

Consignations du produit des biens vendus par autorité de justice (dossiers classés par ordre
alphabétique).

242-396.

-

BUREAU DES FINANCES DE LA GÉNÉRALITÉ DE LYON. Inventaire des archives du bureau des finances
Édits, déclarations, lettres patentes des rois de France (de Henri III à Louis XVI); arrêts du
Conseil d'État, du parlement de Paris et de la Cour des Aides..
Actes, ordonnances, jugements et décisions du bureau des finances
Commissions données par les trésoriers généraux de France à Lyon.
Plumitif des audiences du bureau des finances

ARTICLES.

397-404.

405-520.

521-599.

600.

601-605.

606-607.

608.

-

du Roi (budgets des finances de la Généralité de Lyon).

des changements à faire pour la confection des états du Roi.

des charges des états du Roi. . .

pour le recouvrement des tailles..

au vrai présentés par les receveurs généraux des finances des cinq élections de la Géné-
ralité de Lyon.

609-615.

616-623.

624-646.

647.

648-661.

662-663.

664.

665.

666.

667-669.

670-690.

691-707.

702.

703.

704-733.

734.

735.

736.

737-738.

739.

Gabelles.

Gages des offices.

Impositions, informations, etc.

Naturalité.

Noblesse

Affaires particulières des présidents et trésoriers de France à Lyon.

ASSEMBLÉE PROVINCIALE DE LA GÉNÉRALITÉ DE LYON. - Procès-verbaux des séances; délibérations

Commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale; délibérations

748-749.

750-764.

765-769.

770-771.

772-773.

Compte rendu par la Commission intermédiaire à l'Assemblée du département de Rhône-et-
Loire . . .

États des frais de la Commission intermédiaire et des bureaux intermédiaires des six départemeuts
de la Généralité de Lyon.

COLLEGE DE LA TRÈS-SAINTE-TRINITÉ, OU GRAND COLLEGE DE LYON, RÉGI PAR LES Jésuites. Inventaire

-

COLLEGE DE Notre-Dame-de-Box-SECOURS, OU PETIT COLLEGE, RÉGI PAR LES JÉSuites.

197.

198.

199-202.

203.

20.

205.

206-217.

218-227.

228-239.

240-243.

244.

245-247.

248-252.

253-255.

256-262.

Baux à loyer et à ferme des propriétés et des bénéfices des colléges; directe; réparations

Comptes des recettes et des dépenses; pièces justificatives . . .

COLLEGE DE LA TRINITÉ (ORATORIENS). Établissement des Oratoriens au collège de la Trinité

-

Baux à loyer

306.