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Books Bücher 1 - 10 von 30 in Il présente les officiers généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon...
" Il présente les officiers généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. "
Le Couronnement de Napoléon Premier, Empereur des Français, ou, Relation ... - Seite 55
1806 - 438 Seiten
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Band 10

Jean Baptiste Denisart - 1805
...présente les officiers généraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'empereur....l'armée , et ceux des militaires pensionnaires de l'état. (Ibid., art. 43.) Grand Amiral. 3i. Le grand amiral est présent au , travail. annuel dans...
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Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

1805 - 502 Seiten
...les maréchaux de l'Empire. II présente les officiers -généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils...l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. Du Grand Amiral. Le Grand Amiral est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la marine...
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Code administratif, ou recueil par ordre alphabétique de matières ..., Band 2

France (1804-1814 : Empire) - 1806
...maréchaux de l'empire. Il présente tes officiers généraux et les colonels , majors, cfrefs fl* bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils...l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'«rmée et ceux des militaires pension«aires de l'état. 44- Le grand-amiral est présent au travail...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...les Maréchaux de l'Empire. 1l présente les Offiriers généraux et les Colonels, Majors, Chefs rie bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'Empereur. 1l signe les brevets de l'armée et ceux des militaires pen ionnaires de l'Etat. Le Collége électoral...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...art. 41 , BI L'Archi-Trésorier signe les brevets des pensions civiles , art. 42, B, i. Le Connétable signe les brevets de l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat , art. 48 , B. i. Le Grand-Amiral signe les brevets des Officiers de l'arme'e navale et ceux des Marins...
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Droit public français, ou Code politique, contenant les constitutions de l ...

France - 1809 - 749 Seiten
...les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers-généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils...l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. 565. Le grand-amiral est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la marine rend compte...
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La France militaire sous les quatre dynasties, Band 1

Nicolas Viton de] [Saint Allais - 1812 - 375 Seiten
...installe les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers-généraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils sont admis à l'audience de I'Empereur. c II signe les brevets dp l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'État. Il...
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Bulletin des lois de l'Empire français: 4e série, Band 1

France - 1804
...les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'Empereur. .... ;. .'..;» i. A »'.II signe les brevets de l'année et ceux des militaire* pensionnaires de l'Etat,...
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Histoire de France depuis les Gaulois jusqu'à la mort de Louis XVI.

Louis-Pierre Anquetil, M. Gallais (Jean-Pierre), Vincent Marie Viénot comte de Vaublanc - 1819
...inspecteurs-généraux au serment qu'ils prêtent. Il installe les maréchaux. Il signe les brevets de l'armée. XLIV. Le grand-amiral est présent au travail annuel dans...l'état des constructions navales , des arsenaux et des approvisionnements. Il présente les amiraux, vice-amiraux et capitaines de vaisseau au serment qu'ils...
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Histoire de France depuis la mort de Louis XVI jusqu'au traité de ..., Band 2

Jean-Pierre Gallais - 1820
...inspecteurs-généraux au serment qu'ils prêtent. Il installe les maréchaux. 11 signe les brevets de l'armée. XLIV. Le grand-amiral est présent au travail annuel dans...ministre de la marine rend compte à l'empereur de i'état des constructions navales , des arsenaux et des approvisionnements. Il présente les amiraux,...
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