1808-15Guillaume N. Lallement A. Eymery, 1822 |
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... Confédération du Rhin et des nouveaux royaumes créés par Napoléon , dont on représentait les alliés comme ses vassaux : Nous venons vous protéger ou vous combattre , leur disaient les généraux autrichiens ; choisissez ! L'empereur d ...
... Confédération du Rhin et des nouveaux royaumes créés par Napoléon , dont on représentait les alliés comme ses vassaux : Nous venons vous protéger ou vous combattre , leur disaient les généraux autrichiens ; choisissez ! L'empereur d ...
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... Confédération du Rhin , et enfin quelques articles insérés » dans les journaux français et allemands , ont donné à ma » cour de justes inquiétudes , et qu'elle a cru devoir faire sor- » tir ses troupes du pied de paix où elles ont été ...
... Confédération du Rhin , et enfin quelques articles insérés » dans les journaux français et allemands , ont donné à ma » cour de justes inquiétudes , et qu'elle a cru devoir faire sor- » tir ses troupes du pied de paix où elles ont été ...
Seite 45
... fédération du Rhin , et l'empereur d'Autriche . » Bientôt , à l'aspect des armemens éclatans , des imprudens et fastueux appels aux trois nations sur lesquelles règne la mai- son de Lorraine , aux cris de haine qui se sont fait entendre ...
... fédération du Rhin , et l'empereur d'Autriche . » Bientôt , à l'aspect des armemens éclatans , des imprudens et fastueux appels aux trois nations sur lesquelles règne la mai- son de Lorraine , aux cris de haine qui se sont fait entendre ...
Seite 83
... Confédération du Rhin , ont suffi pour vaincre l'Autriche dans des batailles mémorables , et pour amener cette puissance à chercher son salut dans un armistice qu'elle a demandé , et dans les espérances de paix que cet armistice a fait ...
... Confédération du Rhin , ont suffi pour vaincre l'Autriche dans des batailles mémorables , et pour amener cette puissance à chercher son salut dans un armistice qu'elle a demandé , et dans les espérances de paix que cet armistice a fait ...
Seite 120
... La paix avec la Suède sera incessamment conclue . » Rien ne sera changé dans les relations politiques de la Confédération du Rhin et de la Confédération helvétique . » Pour la première fois depuis les Romains , l'Italie ( 120 )
... La paix avec la Suède sera incessamment conclue . » Rien ne sera changé dans les relations politiques de la Confédération du Rhin et de la Confédération helvétique . » Pour la première fois depuis les Romains , l'Italie ( 120 )
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Seite 549 - Nous avons dû, à l'exemple des Rois nos prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissants des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société, la direction imprimée aux esprits depuis un demi-siècle, et les graves altérations qui en sont résultées : nous avons reconnu que le vœu de nos sujets pour une charte constitutionnelle était l'expression d'un besoin réel...
Seite 553 - Aucun membre de la Chambre ne peut, pendant la durée de la session, être poursuivi ni arrêté en matière criminelle, sauf le cas de flagrant délit, qu'après que la Chambre a permis sa poursuite.
Seite 544 - ... que, dans les pays restitués et cédés par le présent traité , aucun individu , de quelque classe et condition qu'il soit , ne pourra être poursuivi , inquiété ou troublé dans sa personne ou dans sa propriété , sous aucun prétexte...
Seite 554 - Les débats seront publics en matière criminelle, à moins que cette publicité ne soit dangereuse pour l'ordre et les mœurs ; et, dans ce cas, le tribunal le déclare par un jugement.
Seite 555 - La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société.
Seite 550 - A CES CAUSES — Nous AVONS volontairement, et par le libre exercice de notre autorité royale, ACCORDÉ ET ACCORDONS, FAIT CONCESSION ET OCTROI à nos sujets, tant pour nous que pour nos successeurs, et à toujours, de la Charte constitutionnelle qui suit : Droit public des Français.
Seite 507 - LES Puissances alliées ayant proclamé que l'Empereur NAPOLÉON était le seul obstacle au rétablissement de la Paix en Europe , l'Empereur NAPOLÉON, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers , aux Trônes de France et d'Italie , et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.
Seite 539 - Juin de la présente année le Sénat et le Corps Législatif, nous engageant à mettre sous leurs yeux le travail que nous aurons fait avec une commission choisie dans le sein de ces deux Corps...
Seite 550 - droit de publier et de faire imprimer leurs opinions , en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.
Seite 453 - ... parce qu'un grand peuple ne saurait être tranquille qu'autant qu'il est heureux. Les puissances confirment à l'empire français une étendue de territoire que n'a jamais, connue la France sous ses rois, parce qu'une nation valeureuse ne déchoit pas pour avoir à son tour éprouvé des revers dans une lutte opiniâtre et sanglante , où elle a combattu avec son audace accoutumée.