 | 1839 - 562 Seiten
...règles suivantes : 5. Tontes chartes , diplômes, lettres patentes, lettres missives , ordonnances, instructions, commissions, règlements et autres actes...actuellement composée, seront repris et analysés. 6. L'analyse de chaque pièce formera la matière d'un butletio séparé, écrit sur une carte. 7.... | |
 | Société des études historiques - 1837 - 600 Seiten
...d'une liste générale, par ordre chronologique, de toutes les chartes, diplômes, lettres-patentes et autres actes imprimés qui concernent, soit l'histoire...particulière de quelqu'une des provinces, villes on localités dont elle est actuellement composée. Celte liste sera rédigée en français, et portera... | |
 | Société des études historiques - 1838 - 604 Seiten
...lettres-missives, ordonnances , instructions , commissions , règlements et autres actes imprimés qni concernent soit l'histoire de la Belgique en général...6. L'analyse de chaque pièce formera la matière d'an bulletin sépare , écrit sur nne carte. ART. 7. Chaque analyse, toujours conçue en français... | |
 | 1838 - 550 Seiten
...chronologique , de toutes les chartes, diplômes, lettres-patentes, lettres-missives, ordonnances, instructions, commissions, règlements et autres actes...ou localités dont elle est actuellement composée. » 2° Cette liste sera rédigée en français d'après les règles suivantes : > Le titre de chaque... | |
 | 1888 - 558 Seiten
...etc., qui ont un rapport direct ou indirect, soit à l'histoire générale de la Belgique, soit à l'histoire particulière de quelqu'une des provinces,...ou localités dont elle est actuellement composée, sans faire de distinction entre ceux qui sont émanés des souverains , ou de corporation» quelconques,... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. Commission royale d'histoire - 1840 - 784 Seiten
...diplômes , lettres-patentes , lettres-missives, ordonnances, instructions, commissions, règlemens et autres actes imprimés qui concernent soit l'histoire...actuellement composée , seront repris et analysés. ART. 7. Chaque analyse, toujours conçue en français, sera à la fois claire, concise et complète,... | |
 | 1840 - 380 Seiten
...diplômes , lettres-patentes , lettres-missives, ordonnances, instructions, commissions , règlemens et autres actes imprimés qui concernent soit l'histoire...actuellement composée , seront repris et analysés. ART. 6. L'analyse de chaque pièce formera la matière d'un bulletin séparé , écrit sur une carte.... | |
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Toutes chartes , diplômes, lettres patentes, lettres missives , ordonnances, instructions, commissions, règlements et autres actes imprimés, qui concernent soit l'histoire de la Belgique en général, soit l'histoire particulière de quelqu'une des... 
