Rapport ... au nom de la commission instituée le 22 avr. 1861 [to enquire into the organisation of the Bibliothèque impériale]. |
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... , et les annales et traditions nationales qui , d'abord , ne formaient guère entre elles et avec ces textes mêmes qu'un seul corps , et enfin les titres du pouvoir , qui aussi , au indéterminée ou abrégée de «chartes» dont cette ...
... , et les annales et traditions nationales qui , d'abord , ne formaient guère entre elles et avec ces textes mêmes qu'un seul corps , et enfin les titres du pouvoir , qui aussi , au indéterminée ou abrégée de «chartes» dont cette ...
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Jean Gaspard Félix L. Ravaisson-Mollien. enfin les titres du pouvoir , qui aussi , au commencement , s'en distinguaient à peine . Tels étaient les trésors des anciennes royau- tés de l'Asie ( 1 ) , de l'Italie , de la Grèce ; telle fut ...
Jean Gaspard Félix L. Ravaisson-Mollien. enfin les titres du pouvoir , qui aussi , au commencement , s'en distinguaient à peine . Tels étaient les trésors des anciennes royau- tés de l'Asie ( 1 ) , de l'Italie , de la Grèce ; telle fut ...
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... pouvoir renferme les actes dont la conservation est d'intérêt pu- blic , c'est - à - dire , principalement , si ce n'est uniquement ( 2 ) , les actes publics . C'est aux actes , et aux actes publics surtout , qu'a été restreinte ...
... pouvoir renferme les actes dont la conservation est d'intérêt pu- blic , c'est - à - dire , principalement , si ce n'est uniquement ( 2 ) , les actes publics . C'est aux actes , et aux actes publics surtout , qu'a été restreinte ...
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... pouvoir conserve en ses archives sont , avant tout , ceux qui l'auto- risent , qui témoignent des droits qu'il peut revendiquer ; ce sont ceux qui constatent la dépendance à son égard des choses ou des personnes , dépendance résultant ...
... pouvoir conserve en ses archives sont , avant tout , ceux qui l'auto- risent , qui témoignent des droits qu'il peut revendiquer ; ce sont ceux qui constatent la dépendance à son égard des choses ou des personnes , dépendance résultant ...
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... pouvoir doit donc naturellement en venir , tôt ou tard , à conserver dans ses archives les minutes ou les copies de ... pouvoir par ses agents . Enfin , la décision est ordinairement no- tifiée et expliquée par des lettres émanées du ...
... pouvoir doit donc naturellement en venir , tôt ou tard , à conserver dans ses archives les minutes ou les copies de ... pouvoir par ses agents . Enfin , la décision est ordinairement no- tifiée et expliquée par des lettres émanées du ...
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actes affaires anciens Archives de l'Empire Archives nationales Archives royales arrêt avaient Biblio Bibliothèque impériale bliothèque Bureau du triage c'était Cabinet des Titres Chambre des Comptes Chancelier Chancellerie chartriers Cheyré chives Colbert collections commissaires commission Conseil conservés contenait copies corps Cour des Aides décret département déposés dépôt public dépôts de titres devait documents domaniale Dupuy esté établi finances forme François Ier garde du Trésor généalogies gistres greffes Guesle Haillan historiques inventaires judiciaire justice l'administration l'Agence l'an l'histoire ladite charge législation lettres patentes lieu Louis XV Louvre Loyseau mains maison manuscrits ment ministre minutes monuments nombre office ordonna ordre originaux Parlement particuliers petit criminel pièces d'archives Pithou pôt premier princes procureur général publiques recueil registres renfer renfermaient réunir royaume Sainte-Chapelle sceaux secrétaire d'Etat section seraient serment seulement siècle thèque tion titres et papiers toyen transportés travaux tres Trésor des Chartes triage des titres trouvaient volumes XVIIIe siècle
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Seite 308 - Les registres ., les papiers , les terriers , les. chartes , et tous autres titres quelconques des Bénéficiers , Corps , Maisons et Communautés , des biens desquels l'administration est confiée aux Administrations de Département et de District , seront déposés aux archives du District de la situation desdits bénéfices ou établissemens^ avec l'inventaire qui aura été ou qui sera fait préalablement.
Seite 157 - Je voudrais un projet de décret général sur les archives. Je désirerais que l'on renfermât dans les archives générales tout ce qui est antérieur au règne de Louis XV. soit des relations extérieures . soit du gouvernement, soit de la justice, de sorte qu'il n'y eût dans les archives des ministères et des administrations que les papiers relatifs aux affaires de ce département depuis la première année du règne de Louis XV.
Seite 281 - Plan des travaux littéraires ordonnés par Sa Majesté , pour la recherche la collection et l'emploi des monuments de l'histoire et du droit public de la .monarchie française, 1782.
Seite 319 - Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver dans toute l'étendue de la République, tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement, proposée par la Commission temporaire des arts et adoptée par le comité d'instruction publique de la Convention nationale.
Seite 170 - Sont déposés aux Archives de. l'Empire tous les documents d'intérêt public dont la conservation est jugée utile, et qui ne sont plus nécessaires au service des départements ministériels ou administrations qui en dépendent.
Seite 310 - ... et levée des scellés, se chargera, sur un bref état, des minutes, registres, archives de ces anciens tribunaux, et pourra en délivrer des extraits ou expéditions, en ne recevant que vingt sous par chaque rôle, dont il comptera de clerc à maitrc à la municipalité, qui lui fixera un salaire raisonnable 15 mars 1791.
Seite 325 - Le comité fera trier dans tous les dépôts de titres, soit domaniaux, soit judiciaires, soit d'administration, comme aussi dans les collections et cabinets de tous ceux dont les biens ont été ou seront confisqués, les chartes et manuscrits qui appartiennent à l'histoire, aux sciences et aux arts, ou qui peuvent servir à l'instruction...
Seite 206 - A l'égard des fonds, il importe de bien comprendre que ce mode de classement consiste à réunir tous les titres qui étaient la propriété d'un même établissement, d'un même corps ou d'une même famille, et que les actes qui y ont seulement rapport ne doivent pas être confondus avec le fonds de cet établissement , de ce corps, de cette famille. Ainsi, l'expédition d'un arrêt de parlement délivrée à un particulier ne sera pas classée dans le fonds du parlement, mais dans celui de la...
Seite 318 - ... sous le nom de Commission temporaire des arts, et le même décret lui remet les fonctions que la Commission des monuments était chargée de remplir. La Commission temporaire des arts est établie : 1° pour veiller à l'exécution de tous les décrets qui concernent la conservation des monuments et des objets de sciences et d'arts, leur transport et leur réunion dans les dépôts convenables (!) ; 2°...
Seite 141 - Les archives nationales sont le dépôt de tous les actes qui établissent la constitution du royaume, son droit public, ses lois et sa distribution en départements.