Rapport ... au nom de la commission instituée le 22 avr. 1861 [to enquire into the organisation of the Bibliothèque impériale]. |
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... Chambre des Comptes . Il n'en de- meure pas moins vrai que leur place serait plutôt aux Archives de l'Empire qu'à la Bi- bliothèque impériale . Souvent , au moyen âge , les archives qu'on peut appeler privées d'une manière générale , si ...
... Chambre des Comptes . Il n'en de- meure pas moins vrai que leur place serait plutôt aux Archives de l'Empire qu'à la Bi- bliothèque impériale . Souvent , au moyen âge , les archives qu'on peut appeler privées d'une manière générale , si ...
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... Chambre des Comptes , à laquelle ils avaient été remis à l'ap- pui de diverses demandes , et qui , lorsqu'elle n'en avait plus affaire , les avait fait vendre ( 1 ) . Si ce ne sont plus , à proprement parler , des piè- ces d'archives ...
... Chambre des Comptes , à laquelle ils avaient été remis à l'ap- pui de diverses demandes , et qui , lorsqu'elle n'en avait plus affaire , les avait fait vendre ( 1 ) . Si ce ne sont plus , à proprement parler , des piè- ces d'archives ...
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... Chambre des Comptes , ajoutons que , de ce fait , il ne suit pas qu'elles ne peuvent plus être considérées comme des pièces d'archives . Elles n'étaient plus d'usage à titre de pièces comptables : la Chambre des Comptes n'eut autre ...
... Chambre des Comptes , ajoutons que , de ce fait , il ne suit pas qu'elles ne peuvent plus être considérées comme des pièces d'archives . Elles n'étaient plus d'usage à titre de pièces comptables : la Chambre des Comptes n'eut autre ...
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... Chambre . La Cour fut le lieu de justice ; la Chambre , demeure du Prince , centre de sa puissance , dépôt de son trésor , fut le lieu de faveur et de grâce . De là le pouvoir attribué souvent à la Chambre des Comptes jusque dans le ...
... Chambre . La Cour fut le lieu de justice ; la Chambre , demeure du Prince , centre de sa puissance , dépôt de son trésor , fut le lieu de faveur et de grâce . De là le pouvoir attribué souvent à la Chambre des Comptes jusque dans le ...
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... Chambre des Comptes , comme appert par ordonnance du roy Charles sixiesme . Et en l'Estat de Philippes le Long , le sire de Suilli , grand Bouteiller de France , es- toit souverain en la Chambre des Comptes . » A. Du- chesne , Antiq ...
... Chambre des Comptes , comme appert par ordonnance du roy Charles sixiesme . Et en l'Estat de Philippes le Long , le sire de Suilli , grand Bouteiller de France , es- toit souverain en la Chambre des Comptes . » A. Du- chesne , Antiq ...
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Häufige Begriffe und Wortgruppen
actes affaires anciens Archives de l'Empire Archives nationales Archives royales arrêt avaient Biblio Bibliothèque impériale bliothèque Bureau du triage c'était Cabinet des Titres Chambre des Comptes Chancelier Chancellerie chartriers Cheyré chives Colbert collections commissaires commission Conseil conservés contenait copies corps Cour des Aides décret département déposés dépôt public dépôts de titres devait documents domaniale Dupuy esté établi finances forme François Ier garde du Trésor généalogies gistres greffes Guesle Haillan historiques inventaires judiciaire justice l'administration l'Agence l'an l'histoire ladite charge législation lettres patentes lieu Louis XV Louvre Loyseau mains maison manuscrits ment ministre minutes monuments nombre office ordonna ordre originaux Parlement particuliers petit criminel pièces d'archives Pithou pôt premier princes procureur général publiques recueil registres renfer renfermaient réunir royaume Sainte-Chapelle sceaux secrétaire d'Etat section seraient serment seulement siècle thèque tion titres et papiers toyen transportés travaux tres Trésor des Chartes triage des titres trouvaient volumes XVIIIe siècle
Beliebte Passagen
Seite 308 - Les registres ., les papiers , les terriers , les. chartes , et tous autres titres quelconques des Bénéficiers , Corps , Maisons et Communautés , des biens desquels l'administration est confiée aux Administrations de Département et de District , seront déposés aux archives du District de la situation desdits bénéfices ou établissemens^ avec l'inventaire qui aura été ou qui sera fait préalablement.
Seite 157 - Je voudrais un projet de décret général sur les archives. Je désirerais que l'on renfermât dans les archives générales tout ce qui est antérieur au règne de Louis XV. soit des relations extérieures . soit du gouvernement, soit de la justice, de sorte qu'il n'y eût dans les archives des ministères et des administrations que les papiers relatifs aux affaires de ce département depuis la première année du règne de Louis XV.
Seite 281 - Plan des travaux littéraires ordonnés par Sa Majesté , pour la recherche la collection et l'emploi des monuments de l'histoire et du droit public de la .monarchie française, 1782.
Seite 319 - Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver dans toute l'étendue de la République, tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement, proposée par la Commission temporaire des arts et adoptée par le comité d'instruction publique de la Convention nationale.
Seite 170 - Sont déposés aux Archives de. l'Empire tous les documents d'intérêt public dont la conservation est jugée utile, et qui ne sont plus nécessaires au service des départements ministériels ou administrations qui en dépendent.
Seite 310 - ... et levée des scellés, se chargera, sur un bref état, des minutes, registres, archives de ces anciens tribunaux, et pourra en délivrer des extraits ou expéditions, en ne recevant que vingt sous par chaque rôle, dont il comptera de clerc à maitrc à la municipalité, qui lui fixera un salaire raisonnable 15 mars 1791.
Seite 325 - Le comité fera trier dans tous les dépôts de titres, soit domaniaux, soit judiciaires, soit d'administration, comme aussi dans les collections et cabinets de tous ceux dont les biens ont été ou seront confisqués, les chartes et manuscrits qui appartiennent à l'histoire, aux sciences et aux arts, ou qui peuvent servir à l'instruction...
Seite 206 - A l'égard des fonds, il importe de bien comprendre que ce mode de classement consiste à réunir tous les titres qui étaient la propriété d'un même établissement, d'un même corps ou d'une même famille, et que les actes qui y ont seulement rapport ne doivent pas être confondus avec le fonds de cet établissement , de ce corps, de cette famille. Ainsi, l'expédition d'un arrêt de parlement délivrée à un particulier ne sera pas classée dans le fonds du parlement, mais dans celui de la...
Seite 318 - ... sous le nom de Commission temporaire des arts, et le même décret lui remet les fonctions que la Commission des monuments était chargée de remplir. La Commission temporaire des arts est établie : 1° pour veiller à l'exécution de tous les décrets qui concernent la conservation des monuments et des objets de sciences et d'arts, leur transport et leur réunion dans les dépôts convenables (!) ; 2°...
Seite 141 - Les archives nationales sont le dépôt de tous les actes qui établissent la constitution du royaume, son droit public, ses lois et sa distribution en départements.