...•• • 3. Les minières comprennent les minerais de fer ditsd'alluvion , les terres pyriteùses propres à être converties en sulfate de fer, les...Les carrières renferment les ardoises , les grès , pierres à bâtir et autres , les marbres , granités, pierres à chaux , pierres à plâtre , les...

...métalliques , du soufre , du charbon de terre ou de pierre , du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. 3. Les minières...Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes,...

...métalliques , du soufre, du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. 3. Les minières...à être converties en sulfate de fer, les terres almnineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres àbûtir...

...terre ou de pierre; du bois fossile , des bitumes , de l'alun et dés sulfates à base métallique. Les minières comprennent les minerais de fer dits...les terres pyriteuses propres à être converties en sulfates de fer , les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises , les...

...de terre ou de pierre ; du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. Les minières comprennent les minerais de fer dits...les terres pyriteuses propres à être converties en sulfates de fer, les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises , les...

...de la surface. ART. a. Minières. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvîon , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. L'exploitation de ces substances ne peut avoir lieu sans une permission qui détermine les limites...

...pyriteuses propres à (i) Ou peut voir encore U loi du 28 juillet 1791 , relative aux mines 2) Art. 2 ibid. être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes (i). Les carrières renferment les ardoises , les grès ; pierres à bâtir et autres , les marbres...

...considérées comme minières et dans le cas de l'article précédent , celles connues pour contenir les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 3. Les établissemens compris sous la dénomination indiquée en l'article 2 de la loi du 2i avril...

...sel gemme, de l'alun et des sulfates à base métallique. « ART. 3. Corresp. à Fart. 3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres...

...sel gemme, de l'alun et des sulfates à base métallique. « ART. 3. Corresp. a Fart. 3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits...pyriteuses propres à être converties en sulfate Je fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières...