blazons du Royaume, et Création de plusieurs maîtrises particulières dans les Provinces. Du mois de Novembre 1696.Paris, 1696, in-4°.* 1053. (Acte du roi relatif aux usurpations de titres de noblesse, du 25 Novembre 1696.) (S. 1, n. d) In-4°. Pièce.* 1054. Le Blason de France ou Notes curieuses sur l'Edit concernant la Police des Armoiries. (Par THIBAULT CADOT, Conseil seiller à la Cour des Monnaies.) Paris, 1697, in-8°.* Page 174 on trouve : « Dictionnaire ou table par alphabet, et explication des termes, figures et pièces du blason les plus ordinaires et usités en France. » Avec 240 planches dans le texte. La Bibliothèque impériale conserve deux exemplaires de cette édition, tous deux enrichis de notes manuscrites de la main de Charles-René d'Hozier. 1055. Le Blason de France... Avec un Dictionnaire des termes du blason; par le sieur CADOT. — Paris, 1697, in-8°.* Même ouvrage que le no précé- 1056. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que ceux qui ont esté rehabilitez depuis mil six cens, seront tenus de représenter les pièces justificatives de leur Noblesse pour estre prononcé sur la validité de leurs Titres. Du 6 Août 1698.-(S. I. n. d.) In-4°. Pièce.* 1060. Arrest du Conseil d'Estat du 1063. Arrest du Conseil d'État du usurpateurs des Titres de No-1064. Liste de Messieurs les Comblesse. Du 26 Février 1697.-(S. 1. n. d.) In-4°. Pièce.* 1058. (Acte du roi relatif aux usurpations de titres de noblesse, du 21 mai 1697.)-(S. l. n. d.) In-4°. Pièce.* 1059. Arrest du Conseil d'Estat du missaires nommez par le Roy pour juger les procès concernant les usurpateurs du titre de Noblesse. - (S. 1., 1699.) In-f". Pièce.* 1065. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, rendu en faveur de la No blesse (13 Juillet 1700).-Paris, (s. d.), in-4°. Pièce.* 1066. Arrest du Conseil d'Etat du Roy, en faveur de la Noblesse. Du 10 Décembre 1701.-(S. 1. n. d.) In-4°. Pièce.* les des faux-Nobles, réhabilitation, rétablissement, confirmation de noblesse, et Ventes de Lettres d'Annoblissement, ordonne qu'ils compteront incessamment de la receite et dépense par eux faite en exécution desdits Traitez; que ledit Ferrand continuera les poursuites commencées et fera toutes celles qui seront nécessaires pour achever lesdits Recouvrements; à l'effet de quoy, eux, leurs Procureurs, Commis ou Sous-traitans, participes et interessez, luy remettront dans huitaine tous Extraits, Rolles, Procédures, Pièces, et Instructions qu'ils ont concernant lesdits Recouvremens à peine d'y estre contraints par corps. Du vingtième Juin 1702.-(Paris, s. d.) In-fo. Pièce.* 1072. Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant que La Cour de Beauval, cy-devant Traitant de la Recherche de la Noblesse, ses Procureurs, Commis ou SousTraitans, remettront dans huitaine à François Ferrand nouvellement chargé de lad. Recherche, ses Procureurs Ou Commis, les Rolles et Pièces mentionnées en l'Arrest du 20 Juin 1702. Avec un Etat certifié des sommes par eux reçues des Vsurpateurs, par forme de consignation ou autrement.... Ce faisant, permet Sa Majesté audit Ferrand, de faire exécuter lesdits Rolles arrestez au Conseil, en exécution de l'Arrest du 30 Octobre 1696 contre les y dénommez... Du huitième Aoust 1702.-(S. l. n. d.) In-4°. Pièce.* 1073. Arrest notable de la Cour des Avdes en faveur de la Noblesse. Du 9 Aoust 1702. Paris, 1702, in-4°. Pièce.* 1067. Edit du Roy, portant que tous ses Sujets Nobles par Extraction, par Charges ou autrement, excepté ceux qui sont actuellement revestus de Charges de Magistrature, pourront faire librement toute sorte de Commerce en gros, tant au dedans qu'au dehors du Royaume pour leur compte ou par Commission sans déroger à leur Noblesse. Donné à Versailles au mois de Décembre 1701. Régistré en parlement le 30 Decembre 1701.Paris, 1702, in-4°. Pièce.* 1068. Déclaration du Roy pour la recherche des faux-Nobles. Donnée à Versailles le trentième May 1702.-Paris, 1702, in-4°. Pièce.* 1069. Edit du Roy, portant création de deux cents Nobles. Donné à Versailles au mois de May 1702. -Paris, 1702, in-4°. Pièce.* 1070. Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui fixe le prix de chaque Lettre de Noblesse des Deux Cens qui sont à vendre en exécution de l'Edit de may 1702, à six mille livres et les deux sols pour livre; Ordonne que les Acquéreurs jouiront du bénéfice porté par la Déclaration de Sa Majesté du mois de Mars 1696, portant Règlement pour l'Enregistrement desdites Lettres, admet ceux dont les Lettres de Noblesse ont été ci-devant révoquées à en acquérir de nouvelles, qui leur tiendront lieu de Confirmation, et exempte les Acquéreurs desdites Lettres du service personnel de l'Arrière-1074. Arrest du Conseil d'Estat du Ban et de toutes les Contributions à icelui pendant deux années. Du 21 Juin 1702.- (Paris, s. d.) In-4°. Pièce.* 1071. Arrest au Conseil d'Etat du Roy qvi subroge François Ferrand au lieu et place de Charles de La Cour de Beauval et Jean de Lespinace, dans les traitez par eux faits pour la Recherche Roy, qui ordonne que les Gentilshommes auxquels Sa Majesté aura ordonné son agrément pour se faire pourvoir d'aucuns des Offices de Chevaliers d'Honneur créez par l'Edit du mois de Juillet dernier remettront leurs titres de Noblesse entre les mains des Sieurs Intendans et Commissaires departis des Provinces dans lesquelles ils sont domiciliez. Du 9 Septembre 1702.-Paris, 1702, in-4°. Pièce.* 1075. Arrest du Conseil d'État du Roy, qui Décharge ceux qui achèteront des Lettres de Noblesse des deux cents créées par l'Edit du mois de May 1702, des Droits de Francs-Fiefs pour les Biens Nobles qu'ils possèdent jusqu'à la somme de mille livres; Et fait déffenses au Traitant desdits Droits de les poursuivre, pour raison de ce. Du 21 Novembre 1702.-(S. l. n. d.) In-4°. Pièce.* 1076. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui commet François Ferrand pour la vente des Offices de Président des Elections, deux cents Lettres de Noblesse créées par Edits du mois de May 1702. Et pour la continuation de la recherche des Usurpateurs de Noblesse. Du 2 Janvier 1703.-(Paris, s. d.) In-4°. Pièce.* 1077. Déclaration du Roy, concernant les Usurpateurs du titre de Noblesse. Donnée à Versailles le 30 Janvier 1703.-Paris, 1703, Pièce.* ges dans les Procédures criminelles faites à la Chambre de. l'Arcenal, ou contre quelques uns de leurs familles; et veut qu'il soit passé outre à l'instruction des Instances contre eux commencées; Du 22 Décembre 1703.-Paris, 1704, in-4o. Pièce.* 1081. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. (12 février 1704.) (Paris,) Imp. de J. Vincent, (s. d.), in-4°. Pièce.* Au sujet des usurpations de titres de noblesse. 1082. Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Conseil députez par le Roy pour l'exécution de ses Déclarations des 4 Septembre 1696, trente May 1702 et 30 Janvier 1703, Et Arrests du Conseil rendus en conséquence contre les Vsurpateurs du Titre de Noblesse. Du vingtquatre Avril 1704.- (Paris, s. d.) In-4°. Pièce.* 1083. Edit du Roy, portant dispense d'un degré de service en faveur de quatre Officiers de chaque Cour Supérieure. Donné à Fontainebleau au mois d'Octobre 1704.-Paris, 1704, in-4°. Pièce.* 1078. Arrest du Conseil d'Estat du 1084. Edit du Roy, portant sup Roy, qui accorde un nouveau délay d'un an aux Officiers des Troupes de Sa Majesté qui servent actuellement dans ses Armées pour rapporter leurs Titres de Noblesse. Du 30 Janvier 1703. Paris, 1703, in-4°. Pièce.* pression de cent Lettres de Noblesse du nombre des deux cens créées par Edit du mois de May 1700, lesquelles n'ont point encore esté lévées, et portant confirmation des priviléges accordés par les autres Lettres de Noblesse en payant par les Acquéreurs chacun trois mil livres pour jouir de cent cinquante livres de rente. Donné à Fontainebleau au mois d'Octobre 1704. Paris, 1704, in-4°. Pièce.* 1079. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, servant de Règlement général pour la Procédure qui sera faite contre les Usurpateurs de la Noblesse tant pardevant Messieurs les Commissaires-Gé-1085. Déclaration du Roy qui pernéraux, que pardevant Messieurs les Intendants des Provinces. Du quinzième may 1703.-(Paris, s. d.) In-f. Pièce.* 1080. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui lève la surséance accordée par Sa Majesté en faveur des Usurpateurs de la Noblesse qui servent dans ses Armées de Terre et de Mer, contre lesquels met aux Acquéreurs des Lettres de Noblesse qui auront acquis cent cinquante livres de Rente portez par la Déclaration du mois d'Octobre 1704, de convertir en Rentes au Denier seize en faisant le supplément ordinaire pour doubler. Donnée à Marly le 12 May 1705.-Paris, 1705, in4°. Pièce.* il y a des Décrets ou des Char-1086. Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui réduit le Traité de la recherche des Usurpateurs de la Noblesse et autres matières jointes, fait à Francois Ferrand, à 2,596,000 liv. à cause de la suppression des cent Lettres de Noblesse qui en faisaient partie; Charge ledit Ferrand du recouvrement de 96,000 liv. de supplément de 3,000 liv. pour chacune des trente deux Lettres restantes à vendre au jour du Résultat de Louis Clouet, et ordonne qu'il en aura le sixième de remise et les 2 sols pour liv. Et qu'il jouira de 4,800 liv. de gages par an, attribuez aux Acquéreurs desdites trente deux Lettres dont l'employ sera fait dans 1 Etat des Finances de la Généralité de Paris. Décharge ledit Ferrand de ladite recherche au premier Juillet 1705 et or donne qu'elle sera continuée pour le compte et aux frais de Sa Majesté. Du 9 Juin 1705. (Paris, s. d.) In-4°. Pièce.* 1087. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que le recouvrement de la finance qui doit estre payée en consequence de l'Edit du présent mois de Novembre par les Maires, leurs Lieutenants, Eschevins et autres Officiers des Villes pour la confirmation de leurs Priviléges de Noblesse, ensemble celle qui doit estre payée par ceux qui ayant renoncé ausdits Priviléges ont continué d'en jouir, sera fait à la diligence de Me Jean Donjon, chargé du recouvrement de ladite finance et de ses Procureurs et Commis. Du 9 Novembre 1706. Paris, 1706, in-4°. Pièce.* 1088. Arrest du Conseil d'Estat du Roy,qui ordonne que les Extraits de Baptême, Mariage et Sépulture qui seront produits dans les Instances de Noblesse, seront controllés conformément à l'Edit du mois d'Octobre 1706. - Dis pense néanmoins dudit Controlle ceux produits avant la datte du présent Arrest. Du 15 Février 1707.-Paris, 1707, in-4°. Pièce.* 1089. Edit du Roy,,portant que les Maires et Officiers des Villes qui n'ont payé en 1691 pour leur confirmation de Noblesse que des sommes au dessous de quinze cens livres seront tenus de payer un supplément de finance. Donné à Marly au mois de May 1707.-Paris, 1707, in-4°. Pièce. 1090. Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les Rolles qui ont esté ou seront cy-après arrestez au Conseil en exécution des Edits du mois de Novembre 1706 et Juin dernier, seront exécutez selon leur forme et teneur: en conséquence, que les Maires, Lieutenants de Maires et autres Officiers de Villes, leurs veuves et enfans, lesquels ont esté maintenus dans leur Noblesse par lesdits Edits, seront contraints à la diligence du Suppliant au paiement des sommes pour lesquelles ils se trouveront compris dans lesdits Rôlles. Du 5 Juillet 1707.-(Paris, s. d.) In-4°. Pièce.* 1091. Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires Généraux du Conseil pour la Noblesse. Du dix-neuvième Juin 1716. Rendue en exécution de la Déclaration du seize Janvier 1714, concernant le bénéfice de la Possession de cent années de Noblesse.Paris, J. Saugrain, (s. d.), in-4°. Pièce.* 1092. Déclaration du Roy Charles IX, sur la préséance et le rang que doivent tenir les Princes de la Maison de Longueville, insérée dans le premier tome du Théâtre d'Honneur... d'André Favin,...-(S. 1. n. d.) In-4°. Pièce.* Suivie de plusieurs autres opuscules sur le même sujet, dont le dernier, intitule: « Déclaration du Roy, > porte la date du 23 mai 1705. 1093. Recueil de pièces concernant les différends des Pairs de France avec les Présidents à Mortier du Parlement de Paris.. -(S. 1.), 1716, in-1°.* Voyez le n°983 ci-dessus. 1094. Déclaration du Roy. Donnée à Paris le 10 May 1716. Registrée en Parlement le 12 May 1716. Paris, 1716, in-4°. Pièce.* Au sujet du conflit soulevé entre les presidents a Mortier du Parlément de Paris et MM, les dues et pairs. 1095. Requeste de la Noblesse, contre les fausses prétentions de Messieurs les Ducs et Pairs. (Par LE GENDRE, avocat au Parlement de Paris.)-(S. 1.), 1716, in-8°. Pièce.* 1096. Réponse au Libelle injurieux qui attaque les Maisons des Ducs et Pairs.-(S. 1. n. d.) In-8'. Pièce.* 1097. Seconde Requeste présentée au Roy et au Kégent par quelques Seigneurs, Contre les Ducs et Pairs. A Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Orléans, Régent.-(S. l., 1717). In-8°. Piè ce. 1098. Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Extrait des Registres du Conseil d'Estat. Du 14 May 1717. -Parts, 1717, in-4°. Pièce.* Au sujet du n° précédent. 1099. Lettre écrite par un Chanoine de Luçon à un de ses Amis, Contenant ses réflexions sur la Requeste présentée au Roy par les Pairs de France, le vingt-deuxième Février 1717. -(S. 1.), 1717, in-8°. Pièce.* 1100. Mémoire pour la Noblesse de France, contre les Ducs et Pairs. (Par le C. DE BOULAINVILLIERS.) - (S. 1., avril 1717.) In-12.*- Amsterdam (Trévoux), 1732, in-8°.* Ce savant et intéressant travail est très-rare aujourd'hui, l'auteur l'ayant retire lors de sa publication. 1101. Premières instructions pour MM. les Directeurs des provinces, sur la forme des Etats d'observations qu'ils doivent envoyer, afin de former les rôles de la confirmation de la Noblesse, du mois d'Octobre 1723.- (S. l. n. d.) In-4°. Pièce.* 1102. Le Grand Théâtre profane du Duché de Brabant.... Avec une Dissertation sur l'Anneau qui servait de sceau, et sur le tems où les Surnoms et les Armoiries ont commencé à devenir héréditaires aux Familles Nobles,... composée par JACQ. LE ROY(1730). 1103. Voyez ci-après, Liv. IV, Sec. 11, $ 6. PAYS-BAS et BELGIQUE, Essai sur la Noblesse de France contenant une Dissertation sur son origine et abaissement; par feu M. le C. DE BOULAINVILLIERS. Avec des Notes historiques, Critiques et Politiques; Un Projet de Dissertation sur les premiers François et leurs Colonies, Et un Supplement aux Notes par forme de Dictionnaire pour la Noblesse. (Par J.-FR. DE TABARY.)-Amsterdam (Rouen), 1732, in-8°.* Le supplément a une pagination particuliere.-Les notes de Tabary n'ont pas grande importance: elles n'ajoutent ni ne retranchent rien a la valeur de l'ouvrage. Cet essai avait deja paru en 1730 dans le tom. IX de la Continuation des Mem. de litt., par le P. DES MOLETS, où se trouve aussi une refutation curieuse et savante en même temps de l'œuvre de Boulainvilliers. On peut consulter sur le système de l'auteur le liv. xxx de l'Esprit des Loix, et la belle preface d'AUGUSTIN THIERRY, en tete de ses Récits mérovingiens, 1104. Histoire de la Pairie de France et du Parlement de Paris. Où l'on traite aussi des Electeurs de l'Empire et du Cardinalat. Par Monsieur (LE LABOUREUR, publié par) D. B. (Du BocLAY). On y a joint des Traitez touchant les Pairies d'Angleterre, et l'origine des Grands d'Espagne. Londres, 1740, in-8°.Histoire de la Pairie de France... On y a joint des Traitez touchant les Pairies d'Angleterre måles et femelles, et l'origine des Grands d'Espagne. Par M. DE G***,- Londres, 1745, 2 vol. in-12.* Londres, 1746, in-12. [Q] - Nouvelle édition. Londres, 1753, 2 vol. in-12.* Ces mots Par M. de G***, ne figurent que sur le titre de l'edition de 1745, laquelle est restee completement inconnue à tous nos bibliographes. De la l'erreur du savant Leber et du célèbre collecteur Boulard, qui, trompes par les |