Ta-Tsing-Leu-Lée, ou Les lois fondamentales du Code pénal de la Chine: avec le choix des statuts supplémentaires, originairement imprimé et publié à Pékin, dans les différentes éditions successives, sous la sanction et par l'autorité de tous les empereurs Ta-Tsing, composant la dynastie actuelle, Band 2Gagliani, 1812 |
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80 coups accusations années de bannissement ARTICLE aura un degré auront ayant bannissement perpétuel blessé capitale Chine Chinois ci-dessus circonstances commerce criminel complices condamné conformément coupable principal coups de bambou cour suprême crime d'Ho-Quen décapité délit délits distance de 3000 district employés encourue enfans esclave exécuté faussement femme principale force ouverte franç geoliers Ho-Quen illégal impérial justice KHIN-TSE KIA-KING KIEN-LUNG l'accusateur l'Empereur notre père l'officier ladite ledit lées légale lesdits loi rendue lois lune Macao magistrats Majesté ment mort par décollement mort par strangulation Note du Trad officiers du Gouvernement ordinaires pables parens paroles outrageantes peine à infliger Pékin personne portée premier présens prison prisonniers province puni de 100 punie de 80 punissable punition Quay-Lung rebelles ront s'il SECT SECTION sentence sera puni sera sujet seront punis seront sujets statuts supplémentaires subira une peine subiront la mort subiront la peine susdite Tartares tion tribunal vice-roi vol à force vol furtif