Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis La Paix de Westphalie, Band 1chez Gide fils, 1817 - 454 Seiten |
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... cession qui n'avoit pas eu lieu depuis long- temps , la bourgeoisie insulta ce prélat , et dis- persa la procession . L'empereur mit la ville au ban de l'Empire , et chargea de l'exécution de cette sentence le duc de Bavière , en contrá ...
... cession qui n'avoit pas eu lieu depuis long- temps , la bourgeoisie insulta ce prélat , et dis- persa la procession . L'empereur mit la ville au ban de l'Empire , et chargea de l'exécution de cette sentence le duc de Bavière , en contrá ...
Seite 96
... cession de la Lusace est réglée par un traité particulier , qui se trouve à la suite de la Paix de Prague , dans Du MONT , tom . VI , part . I , p . 101. Il fut convenu que , dans le cas où cette succession seroit dévolue aux descendans ...
... cession de la Lusace est réglée par un traité particulier , qui se trouve à la suite de la Paix de Prague , dans Du MONT , tom . VI , part . I , p . 101. Il fut convenu que , dans le cas où cette succession seroit dévolue aux descendans ...
Seite 136
... cession de la part de l'Autriche . avril . Mémoire de la ville de Strasbourg . Mémoires des dix villes impériales d'Alsace . Mémoire de la préfecture de Ha- guenau . sept . Ajustement du traité . III . Négociations des états d'Empire ...
... cession de la part de l'Autriche . avril . Mémoire de la ville de Strasbourg . Mémoires des dix villes impériales d'Alsace . Mémoire de la préfecture de Ha- guenau . sept . Ajustement du traité . III . Négociations des états d'Empire ...
Seite 146
... cession des deux Alsaces , y compris le Sundgau , et les villes forestières , de la même manière que des princes de la maison d'Autriche avoient possédé ces pays , avec Philippsbourg et son territoire ; ils 1 Le Sundgau est regardé ...
... cession des deux Alsaces , y compris le Sundgau , et les villes forestières , de la même manière que des princes de la maison d'Autriche avoient possédé ces pays , avec Philippsbourg et son territoire ; ils 1 Le Sundgau est regardé ...
Seite 153
... cession du landgraviat de la Basse - Alsace , attaché à son siége ; et , comme un grand nombre 1 MEIERN , tom . III , p . 714 . 2 Ibid . , p . 723. ADAMI , chap . XVIII , § . 5 . d'états d'Empire étoient vassaux des évêques de la ...
... cession du landgraviat de la Basse - Alsace , attaché à son siége ; et , comme un grand nombre 1 MEIERN , tom . III , p . 714 . 2 Ibid . , p . 723. ADAMI , chap . XVIII , § . 5 . d'états d'Empire étoient vassaux des évêques de la ...
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alliance alliés Alsace Anglois article auroit avoient avoit Bavière Bohème bourg Brandebourg Brisach cardinal catholiques céder cession clause Cologne comte confession d'Augsbourg congrès consiliarius Corps dipl Danemark déclaration députés devoient devoit diète dix villes duc de Savoie duché ecclésiastiques électeurs Espagnols états d'Empire États-généraux étoient étoit évêchés évêques fiefs François fût général germanique griefs guerre Haye Hollandois ibid Jean de Witt KOCH l'Alsace l'année décrétoire l'article l'électeur de Saxe l'électeur palatin l'em l'empereur l'Empire l'Espagne l'Europe landgrave landgraviat ligue Louis XIV maison d'Autriche médiats ministres MONT Munster n'avoit négociations Nimègue Osnabruck Paix de Bréda paix de Prague paix de religion paix de Westphalie Palatinat pays Pays-Bas Philippsbourg plénipotentiaires Portugal possession pouvoit Prague préfecture princes et états protestans province puissances Ratisbonne restitution Rhin Ryswick s'étoient s'étoit SCHMAUSS seigneur seront signé souveraineté stipulations Strasbourg Suède Suédois sujets Sundgau Tilly tion traité de paix traités de Westphalie trève troupes
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Seite 16 - Léonard (Recueil des traitez de paix, de trêve, de neutralité, de confédération, d'alliance et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes et potentats de l'Europe et autres, depuis près de trois siècles.
Seite 19 - Corps universel diplomatique du droit des gens, contenant un recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve, de neutralité...
Seite 20 - Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations impériales et royales; les sentences arbitrales et souveraines dans les causes importantes; les déclarations de guerre, les contrats de mariage des grands princes, leurs...
Seite 247 - ... ou conditions de cette paix contre qui que ce soit, sans distinction de religion; et s'il arrive que quelque point en soit violé, l'offensé tâchera premièrement de détourner l'offensant de la voie de fait, en soumettant la cause à une composition amiable, ou aux procédures ordinaires de la justice; et si, dans l'espace de trois ans, le différend ne peut être terminé par l'un ou l'autre de ces moyens, que tous et chacun des intéressés en...
Seite 449 - Congrès de Vienne. Recueil de pièces officielles relatives à cette assemblée, des déclarations qu'elle a publiées, des protocoles de ses délibérations et des principaux mémoires qui lui ont été présentés; Le tout rangé par ordre chronologique.
Seite 252 - C'est ainsi que la chambre impériale avait cité, en 1631, devant son tribunal, la ville de Bale, et avait rendu contre elle un arrêt, en exécution duquel un navire bâlois, frété pour Francfort, avait été saisi à Spire en 1646.
Seite xxxvi - This work has been overlooked in the life of the author contained in contemporary authors. 20583 — tables généalogiques des maisons souveraines du Nord et de l'Est de l'Europe. Ouvrage posthume de Mr.
Seite 398 - SAR n'accepte pas des conditions si raisonnables et si avantageuses, quand le roi deyroit diminuer ses forces dans les autres pays où il fait la guerre, SM a résolu d'exterminer entièrement le pays, avec brûlement des...
Seite 335 - Pays-Bays, qui avoient été le motif de la guerre, ni de la renonciation de cette princesse à la monarchie espagnole.
Seite 248 - ... terminé par l'un ou L'autre de ces moyens, « que tous et chacun des intéressés en cette « transaction soient tenus de se joindre à la « partie lésée , et de l'aider de leurs conseils et « de leurs forces à repousser l'injure, après « que l'offensé leur aura fait entendre que les « voies de douceur et de justice n'ont servi de « rien ; sans préjudice toutefois au reste de la « jurisdiction d'un chacun, et de l'administra« tion compétente dela justice, suivant les lois « et...