Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis La Paix de Westphalie, Band 1chez Gide fils, 1817 - 454 Seiten |
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... Ryswick et d'Utrecht , sont la matière de ce chapitre et des chapitres suivans . Philippe IV , roi d'Espagne , étant mort en 1665 , Louis XIV forma des prétentions , au nom de son épouse , sur plusieurs provinces de la monarchie ...
... Ryswick et d'Utrecht , sont la matière de ce chapitre et des chapitres suivans . Philippe IV , roi d'Espagne , étant mort en 1665 , Louis XIV forma des prétentions , au nom de son épouse , sur plusieurs provinces de la monarchie ...
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... Ryswick ; DISDIER , His- toire des négociations de la paix de Nimègue ; Actes et négociations de Nimègue . 2 LÉONARD , T. III . Du MONT , Corps dipl . , T. VII , P. I , p . 376. SсHMAUSS , C. j . g . ac . , p . 1087 . Paix entre In ...
... Ryswick ; DISDIER , His- toire des négociations de la paix de Nimègue ; Actes et négociations de Nimègue . 2 LÉONARD , T. III . Du MONT , Corps dipl . , T. VII , P. I , p . 376. SсHMAUSS , C. j . g . ac . , p . 1087 . Paix entre In ...
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... Ryswick . Par l'art . 23 , le prince François - Egon , évêque de Strasbourg , et le prince Guillaume- Egon de Fürstemberg , son frère , avec le prince Antoine - Egon , leur neveu , furent pleine- ment rétablis dans l'état où ils étoient ...
... Ryswick . Par l'art . 23 , le prince François - Egon , évêque de Strasbourg , et le prince Guillaume- Egon de Fürstemberg , son frère , avec le prince Antoine - Egon , leur neveu , furent pleine- ment rétablis dans l'état où ils étoient ...
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... Ryswick . 7 ° . Que tous les habitans des endroits réunis , soit qu'ils professent la religion catholique , soit qu'ils soient de la confession d'Augsbourg , ou de la religion réformée , seroient maintenus dans le libre exercice de leur ...
... Ryswick . 7 ° . Que tous les habitans des endroits réunis , soit qu'ils professent la religion catholique , soit qu'ils soient de la confession d'Augsbourg , ou de la religion réformée , seroient maintenus dans le libre exercice de leur ...
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... ses successeurs le soin de faire valoir leurs droits dans des circonstances plus heureuses . 2 * DU MONT , T. VII , P. II , p . 131 . CHAPITRE IX . Traité de paix de Ryswick en 1697 388 CHAP . VIII . TRÈVE DE RATISBONNE EN 1684 .
... ses successeurs le soin de faire valoir leurs droits dans des circonstances plus heureuses . 2 * DU MONT , T. VII , P. II , p . 131 . CHAPITRE IX . Traité de paix de Ryswick en 1697 388 CHAP . VIII . TRÈVE DE RATISBONNE EN 1684 .
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alliance alliés Alsace Anglois article auroit avoient avoit Bavière Bohème bourg Brandebourg Brisach cardinal catholiques céder cession clause Cologne comte confession d'Augsbourg congrès consiliarius Corps dipl Danemark déclaration députés devoient devoit diète dix villes duc de Savoie duché ecclésiastiques électeurs Espagnols états d'Empire États-généraux étoient étoit évêchés évêques fiefs François fût général germanique griefs guerre Haye Hollandois ibid Jean de Witt KOCH l'Alsace l'année décrétoire l'article l'électeur de Saxe l'électeur palatin l'em l'empereur l'Empire l'Espagne l'Europe landgrave landgraviat ligue Louis XIV maison d'Autriche médiats ministres MONT Munster n'avoit négociations Nimègue Osnabruck Paix de Bréda paix de Prague paix de religion paix de Westphalie Palatinat pays Pays-Bas Philippsbourg plénipotentiaires Portugal possession pouvoit Prague préfecture princes et états protestans province puissances Ratisbonne restitution Rhin Ryswick s'étoient s'étoit SCHMAUSS seigneur seront signé souveraineté stipulations Strasbourg Suède Suédois sujets Sundgau Tilly tion traité de paix traités de Westphalie trève troupes
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Seite 16 - Léonard (Recueil des traitez de paix, de trêve, de neutralité, de confédération, d'alliance et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes et potentats de l'Europe et autres, depuis près de trois siècles.
Seite 19 - Corps universel diplomatique du droit des gens, contenant un recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve, de neutralité...
Seite 20 - Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations impériales et royales; les sentences arbitrales et souveraines dans les causes importantes; les déclarations de guerre, les contrats de mariage des grands princes, leurs...
Seite 247 - ... ou conditions de cette paix contre qui que ce soit, sans distinction de religion; et s'il arrive que quelque point en soit violé, l'offensé tâchera premièrement de détourner l'offensant de la voie de fait, en soumettant la cause à une composition amiable, ou aux procédures ordinaires de la justice; et si, dans l'espace de trois ans, le différend ne peut être terminé par l'un ou l'autre de ces moyens, que tous et chacun des intéressés en...
Seite 449 - Congrès de Vienne. Recueil de pièces officielles relatives à cette assemblée, des déclarations qu'elle a publiées, des protocoles de ses délibérations et des principaux mémoires qui lui ont été présentés; Le tout rangé par ordre chronologique.
Seite 252 - C'est ainsi que la chambre impériale avait cité, en 1631, devant son tribunal, la ville de Bale, et avait rendu contre elle un arrêt, en exécution duquel un navire bâlois, frété pour Francfort, avait été saisi à Spire en 1646.
Seite xxxvi - This work has been overlooked in the life of the author contained in contemporary authors. 20583 — tables généalogiques des maisons souveraines du Nord et de l'Est de l'Europe. Ouvrage posthume de Mr.
Seite 398 - SAR n'accepte pas des conditions si raisonnables et si avantageuses, quand le roi deyroit diminuer ses forces dans les autres pays où il fait la guerre, SM a résolu d'exterminer entièrement le pays, avec brûlement des...
Seite 335 - Pays-Bays, qui avoient été le motif de la guerre, ni de la renonciation de cette princesse à la monarchie espagnole.
Seite 248 - ... terminé par l'un ou L'autre de ces moyens, « que tous et chacun des intéressés en cette « transaction soient tenus de se joindre à la « partie lésée , et de l'aider de leurs conseils et « de leurs forces à repousser l'injure, après « que l'offensé leur aura fait entendre que les « voies de douceur et de justice n'ont servi de « rien ; sans préjudice toutefois au reste de la « jurisdiction d'un chacun, et de l'administra« tion compétente dela justice, suivant les lois « et...