Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis La Paix de Westphalie, Band 7chez Gide fils, 1817 |
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... PRUSSE PRÈS LA COUR DE FRANCE BRARY EW - YORK . TOME SEPTIÈME . PARIS , CHEZ GIDE FILS , RUE SAINT - MARC , N. ° 20 . HISTOIRE ABRÉGÉE DES TRAITÉS DE PAIX , ENTRE LES PUISSANCES 1817 . London 1823 .. HISTOIRE ABRÉGÉE ...
... PRUSSE PRÈS LA COUR DE FRANCE BRARY EW - YORK . TOME SEPTIÈME . PARIS , CHEZ GIDE FILS , RUE SAINT - MARC , N. ° 20 . HISTOIRE ABRÉGÉE DES TRAITÉS DE PAIX , ENTRE LES PUISSANCES 1817 . London 1823 .. HISTOIRE ABRÉGÉE ...
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... Prusse , de 1495 à 1535 . Les seigneuries de Wittem et Eyss sont situées dans le duché de Limbourg . On indemnisa le comte de Plettenberg de sa perte estimée à 14,000 florins de revenus , en lui donnant une partie de l'abbaye de ...
... Prusse , de 1495 à 1535 . Les seigneuries de Wittem et Eyss sont situées dans le duché de Limbourg . On indemnisa le comte de Plettenberg de sa perte estimée à 14,000 florins de revenus , en lui donnant une partie de l'abbaye de ...
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... Prusse ) ; enfin sur celle de Salzbourg , en tant qu'elle s'étend sur les pays unis à l'électorat Palatin de Bavière . Quant au temporel , la dotation de l'électeur ar- chichancelier est formée de la principauté d'Aschaf fenbourg et de ...
... Prusse ) ; enfin sur celle de Salzbourg , en tant qu'elle s'étend sur les pays unis à l'électorat Palatin de Bavière . Quant au temporel , la dotation de l'électeur ar- chichancelier est formée de la principauté d'Aschaf fenbourg et de ...
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... Prusse , au . landgrave de Hesse - Darmstadt , aux princes de Nas- sau - Usingen et de Linange . Le revenu des objets ci - dessus spécifiés est évalué à six cent cinquante mille florins . Il sera pourvu immédiatement au complément d ...
... Prusse , au . landgrave de Hesse - Darmstadt , aux princes de Nas- sau - Usingen et de Linange . Le revenu des objets ci - dessus spécifiés est évalué à six cent cinquante mille florins . Il sera pourvu immédiatement au complément d ...
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... Prusse , ni dans ceux de la maison . d'Autriche ; cette dernière exception n'est ex- primée qu'indirectement par ces mots : en tant qu'elle s'étend sur les pays unis à l'électorat Palatin de Bavière . Le recès ne dit pas expres- sément ...
... Prusse , ni dans ceux de la maison . d'Autriche ; cette dernière exception n'est ex- primée qu'indirectement par ces mots : en tant qu'elle s'étend sur les pays unis à l'électorat Palatin de Bavière . Le recès ne dit pas expres- sément ...
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Acte de médiation Andermatt Anglois août archichancelier armée armemens article auroit autrichienne avoient avoit avril bataille d'Austerlitz Bavière Buonaparte cabinet cantons Cattaro chapitres chargé coalition çois collége des princes connoître convention cour de Vienne couvens d'après décembre déclaration députation de l'Empire dettes devoient devoit diète électeurs états d'Empire étoient étoit événemens florins général germanique gouvernement françois Grande-Bretagne guerre Gustave IV Adolphe Helsingborg helvétique hostilités ibid Indemnité l'ambassadeur l'amiral l'archiduc l'armée l'art l'Autriche l'électeur l'électorat l'Em l'empereur de Russie l'Espagne l'ordre lord Louisiane maison d'Autriche Malte médiation ment mille florins ministre mois n'avoit négociations neutralité octobre paix de Presbourg payement pays Pomeranie possession pourroit pouvoit premier consul Prusse puissances ratification recès république françoise revenus Rhin rive gauche Russie S. M. Britannique S. M. l'empereur s'étoit Saint-Pétersbourg sécularisés seront situés soussigné souverain stipulations Stralsund subsides Suède Suisse sustentation territoire tion Tirol traité traité de Presbourg troupes françoises vaisseaux voix Würtemberg
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Seite 219 - France , prétendroit élever des entraves essentielles au développement des mesures que les deux hautes parties contractantes devront prendre pour atteindre le but qu'elles se sont proposé par le • présent concert.
Seite 295 - ... l'intégrité de l'Empire d'Autriche dans l'état où il sera en conséquence du présent traité de paix, de même que l'intégrité des possessions des princes de la Maison d'Autriche, désignées dans les articles onzième et douzième.
Seite 140 - Et comme par suite dudit traité , et spécialement dudit article III, la République française a un titre incontestable au domaine et à la possession dudit territoire , le premier consul de la République désirant de donner un témoignage remarquable de son amitié auxdits...
Seite 296 - SM l'empereur des Français , roi d'Italie , conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre.
Seite 217 - Russies, n'ayant été portés à établir un concert énergique entre eux , que dans la vue d'assurer à l'Europe une paix stable et solide, fondée sur les principes de justice, d'équité et du Droit des gens, qui les guident constamment , ont reconnu la nécessité de s'entendre dès à présent sur divers principes, qu'ils mettront en évidence , d'après un accord préalable, aussitôt que les chances de la guerre en amèneront la nécessité. » « Ces principes sont : de ne gêner nullement...
Seite 122 - Car il est temps enfin que vous songiez que, si le patriotisme et l'union de vos ancêtres fondèrent votre République, le mauvais esprit de vos factions, s'il continue, la perdra infailliblement; et il...
Seite 144 - ... enfin de justice et de convenance, nous obligent à protester, ainsi que nous protestons hautement en face de l'Europe entière, sur les susdits événemens...
Seite 254 - DeuxSiciles s'engage à rester neutre pendant le cours de la guerre actuelle entre la France, d'une part, et l'Angleterre, la Russie et toutes les puissances belligérantes, de l'autre part...
Seite 29 - ... pas dans les états du roi de Prusse , ni dans ceux de la maison d'Autriche; cette dernière exception n'est exprimée qu'indirectement par ces mots: en tant qu'elle s'étend sur les pays unis à l'électoral Palatin de Bavière. Le recès ne dit pas expressément que sa province s'étendra aussi sur les évêchés qui jusqu'alors...
Seite 293 - D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, dans la présente guerre. Art. 3. SM l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, tant pour lui, ses héritiers et successeurs, que pour les princes de sa maison, leurs héritiers et successeurs respectifs, renonce aux principautés, seigneuries, domaines et territoires ci-après désignés, ainsi qu'à tout titre quelconque qui pourrait dériver de leur possession, et aux propriétés, soit domaniales, soit possédées par eux à titre...