PRÉCIS

DES

CONVENTIONS ECCLÉSIASTIQUES.

A. EGRON, IMPRIMEUR

DE S. A. R. MONSEIGNEUR DUC

rue des Noyers, no 37.

D'ANGOULÊME

HISTORIQUE ET ANALYTIQUE

DES PRAGMATIQUES, CONCORDATS, DÉCLARATION,

CONSTITUTION, CONVENTION, ET AUTRES ACTES
RELATIFS A LA DISCIPLINE DE L'ÉGLISE, EN
FRANCE,

DEPUIS SAINT LOUIS JUSQU'A LOUIS XVIII.

PAR GABRIEL PEIGNOT.

PARIS,

CHEZ ANT. AUG. RENOUARD,
rue Saint-André-des-Arcs, no 55.

M. DCCC. XVII.