 | France - 1815 - 1208 Seiten
...traité. 6. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de qnoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, les avons signés et y avons apposé... | |
 | France - 1814 - 474 Seiten
...arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. •3^. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 Seiten
...les pays momentanément occupés par les différentes armées. 634 XXXIII. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, où plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaire» respectifs l'ont signé et j... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 Seiten
...arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. 33- Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1815 - 1138 Seiten
...jojVIai, l'an de grâce 1814. Lé prince de Benévent. , Le grince de Metternich. JP Comte de Stadion. Article additionnel. Les hautes parties contractantes voulant effacer toutes les traces des événemens malheureux qui ont pesé sur leurs peuples, sont convenues d'annuller explicitement les... | |
 | France - 1816 - 734 Seiten
...prince de BÉNEVENT. (Locus sigiHi.) Le prince de METTERNICH. (Lot-us gigilli.) JP comte de STADION. Article additionnel. . Les hautes parties contractantes voulant effacer toutes les traces des événemens malheureux qui ont pesé sur leurs peuples, sont convenues d'annuller explicitement les... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 496 Seiten
...» Art. .16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut*. Fait à Paris, le 16 mars 181o. •••.•! Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral VERHCEL. Louis... | |
 | 1817 - 738 Seiten
...» Art. 16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut1. Fait à Paris, le 16 mars 181o. Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral Louis Napoléon avoit... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 442 Seiten
...dans les pays momentanément occupés par les différentes armées. XXXIII. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé... | |
 | Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820 - 400 Seiten
...16°. Le présent traité sera ratifié, et les » ratifications en seront échangées à Paris » dans le délai de quinze jours, ou plus tôt » si faire se peut. Fait, à Paris, le 16 mars » 1810. » Qu'on permette à l'auteur de cet écrit de prendre haleine... | |
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Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... 
