Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les événemens qui se sont passés depuis quelques années, Band 9Libriarie grecque-latine-allemande, 1816 |
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... Pays- Bas , pour l'abolition de la traite des noirs , du 15 juin , VII , 77 . 111. Lettre de M. Nagell , au lord Clan- carty , à la Haye , 17 juin , VII , 76 . 112. Extrait d'une dépêche de sir Henri Wellesley , au ( 26 )
... Pays- Bas , pour l'abolition de la traite des noirs , du 15 juin , VII , 77 . 111. Lettre de M. Nagell , au lord Clan- carty , à la Haye , 17 juin , VII , 76 . 112. Extrait d'une dépêche de sir Henri Wellesley , au ( 26 )
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... Pays - Bas , VII , 379 . 126. Convention signée à Londres , le 13 août , entre la Suède et la Grande- Bretagne , VII , 394 127. Note présentée par sir Henri Welles- ley , au duc de San Carlos , Madrid , 21 août , VII , 157 . 128 ...
... Pays - Bas , VII , 379 . 126. Convention signée à Londres , le 13 août , entre la Suède et la Grande- Bretagne , VII , 394 127. Note présentée par sir Henri Welles- ley , au duc de San Carlos , Madrid , 21 août , VII , 157 . 128 ...
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les Pays - Bas et la Prusse , signée à Londres , le 19 mai , VII , 389 . 317. Extrait des débats de la chambre des communes dela Grande - Bretagne , du 19 mai , V , 260 . 318. Proclamation du roi des Deux - Siciles , du 20 mai , V , 281 ...
les Pays - Bas et la Prusse , signée à Londres , le 19 mai , VII , 389 . 317. Extrait des débats de la chambre des communes dela Grande - Bretagne , du 19 mai , V , 260 . 318. Proclamation du roi des Deux - Siciles , du 20 mai , V , 281 ...
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... . 331. Convention entre la Prusse et les duc et prince de Nassau , signée à Vienne , le 31 mai ( en allemand ) , VIII , 227 . 332. Traduction du précédent traité , VIII , 242 . 333. Traité entre le roi des Pays - Bas , ( 52 )
... . 331. Convention entre la Prusse et les duc et prince de Nassau , signée à Vienne , le 31 mai ( en allemand ) , VIII , 227 . 332. Traduction du précédent traité , VIII , 242 . 333. Traité entre le roi des Pays - Bas , ( 52 )
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333. Traité entre le roi des Pays - Bas , la Prusse , la Grande - Bretagne , l'Au- triche et la Russie , du 31 mai , VIII , 307 . * 334 . Proclamation d'un ami de la patrie , adressée aux soldats de Buonaparte , marchant contre les ...
333. Traité entre le roi des Pays - Bas , la Prusse , la Grande - Bretagne , l'Au- triche et la Russie , du 31 mai , VIII , 307 . * 334 . Proclamation d'un ami de la patrie , adressée aux soldats de Buonaparte , marchant contre les ...
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22 mars 26 avril anglois armée armes articles auroit autrichien avoient avoit avril Bathurst bonheur Buonaparte Campochiaro cause chef de l'état chevalier citoyens çois comité royal provisoire commerce commissaires comte Bathurst congrès congrès de Vienne conserver continent convention déclaration décrets décrets de Berlin Dépêche du vicomte devoit différens duc de Wellington états étoient étoit évènemens fédérative force garantie garde nationale gloire gouvernemens gouvernement françois Grande-Bretagne guerre habitans Hambourg hommes intérêts Joachim Murat juillet juin l'Angleterre l'Autriche l'Europe l'Italie liberté long-temps lord lord Castlereagh maire de Hambourg malheurs mars méme mémoire ment militaire ministres modération mois monarchie n'étoit Napoléon Buonaparte nation patrie pays peuples politique pourroit pouvoit premier Consul présent traité prince de Metternich Proclamation Prusse publique puissances alliées rois Russie S. M. Britannique sance sentimens sera seroient seront seul sir Henri Wellesley souverains sujets de S. M. système territoire tion trône troupes vérité vicomte Castlereagh Vienne
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Seite 411 - Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Seite 393 - Quant au Rhin, le thalweg constituera la limite, de manière cependant que les changements que subira par la suite le cours de ce fleuve n'auront à l'avenir aucun effet sur la propriété des îles qui s'y trouvent; l'état de possession de ces îles sera rétabli tel qu'il existait à l'époque de la signature du traité de Lunéville. 6...
Seite 438 - Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus' tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze.
Seite 441 - Article additionnel aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au Traité de ce jour. Il sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées en même temps.
Seite 403 - ... que, dans les pays restitués et cédés par le présent traité, aucun individu, de quelque classe et condition qu'il soit, ne pourra être poursuivi, inquiété ou troublé, dans sa personne ou dans sa propriété, sous aucun prétexte...
Seite 435 - SMT-C., ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cinquante mille hommes. Le commandant en chef de cette armée sera nommé par les puissances alliées. Ce corps d'armée occupera les places de Condé, Valenciennes...
Seite 404 - Traité, que des arrangements qui doivent être faits en conséquence, il sera accordé aux habitants naturels et étrangers, de quelque condition et nation qu'ils soient, un espace de six ans, à compter de l'échange des ratifications, pour disposer, s'ils le jugent convenable, de leurs propriétés acquises, soit avant, soit depuis la guerre actuelle, et se retirer dans tel pays qu'il leur plaira de choisir.
Seite 341 - Qu'elle déclare bloquées des places devant lesquelles elle n'a pas même un seul bâtiment de guerre, quoiqu'une 'place ne soit bloquée que quand elle est tellement investie, qu'on ne puisse tenter de s'en approcher sans un danger imminent; Qu'elle déclare même en état de blocus des lieux que toutes ses forces réunies seraient incapables de bloquer, des côtes entières et tout un empire; 5.
Seite 434 - Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny par l'article 92 de l'acte final du Congrès de Vienne.
Seite 341 - ... que cet abus monstrueux du droit de blocus n'a d'autre but que d'empêcher les communications entre les peuples et d'élever le commerce et l'industrie de l'Angleterre sur la ruine de l'industrie et du commerce du continent ; 6°...