Inventaire des archives des chambres des comptes, précédé d'une notice historique sur ces anciennes institutions, Band 1

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Inhalt

du duc Philippe I consacre son institution ibid
28
conseil privé Commission quil reçoit au sujet de
31
Règne de Charles II Prise de Lille par les Français La Chambre
33
363
34
vôt de StDonat 530 Bas
37
et maître de la Chambre des Comptes
38
Règne de MarieThérèse Invasion et occupation des PaysBas
40
attribués à cet office 244 la toison dor chef des finances ambassadeur des
41
chartes 233 235 des affaires particulières 236 Et par Philippe IV 31 Réduction du nombre
43
Charles à ce sujet 5152 161 Dépêche iterative de consentement et dacceptation des subsides et dons
53
СНАР X Règnes de Joseph II de Léopold II de Francois II Voyage
56
tes 59
59
bant Acte qui constitue sa dot lors de son mariage avec après le soulèvement du pays contre Joseph II 60
60
Conseiller et maître 61 62 175 giques
63
Tableau de la Chambre des Comptes à lépoque de la mort de Marie
64
mémoire historique sur ses chefsprésidens 231 COURTRAI Église de Biens lui appartenant au com
68
Lettrespatentes par lesquelles PhilippeleHardi duc de Bourgogne
71
à Bruges le dernier décembre 1428
83
Nieppe pour le chauffage de ses membres 7 83 particulier 34 149 La Chambre de Gueldre lui
84
Mandement dAntoine de Bourgogne à David Bousse Étienne
89
en Brabant 11 93 Et lépoque de leur reddition Pulippe er duc de Brabant consacre dans sa joyeuse
96
Lettres closes du duc Philippe à la Chambre des Comptes lui
100
annuel de gestion par les comptables 11
104
de Brabant et de Flandre en une seule 13
109
Lettrespatentes de CharlesleTéméraire fixant les gages des mem
113
du conseil en Flandre 7 83 Il rétablit les gages de de Gueldre en est détachée pour être réunie à celle
116
Lettre du chancelier de Brabant à la Chambre des Comptes de Bru
123
établissement à Malines 16 Raisons quil en donne
126
Sommaire des articles de lordonnance de CharlesQuint du 29 août
137
Lettres closes du due de VillaHermosa gouverneur des PaysBas
149
Dépêche du conseil des finances à la Chambre des Comptes fixant
154
trespatentes de vente et aliénation des biens acquis adresse aux Étals de Brabant
159
Dépêche du prince Charles de Lorraine aux états de Brabant sur
160
dAth Flobecq Landrecies Lessines et Valenciennes DUCAYER François greffier de la Chambre
161
Dépêche du prince Charles aux états de Brabant qui leur renvoie leur
168
Décret des gouverneursgénéraux portant réorganisation de la Cham
174
des trois conseils détat privé et des finances 36 COUTUME auditeur ordinaire de la Chambre
175
Comptes 176 234
176
Comptes
188
269
195
Traité de paix entre lui et Otton comte de Hout official ordinaire de la Chambre des Comptes
196
milien et Philippe lexemptent de toutes aides et sub ARENDONCK
198
provinces des PaysBas Avis du grandconseil de Ma Provost N membre de la Chambre des Comptes
199
de pouvoir envoyer à Vienne une députation pour jus ibid Leur serment à larchiduc Albert dAutriche
200
336
204
leur régie ibid Privileges accordés par la duchesse Évêque de Cambrai Voy États de Hainaut
207
Jean comte de Luxembourg
209
sort un état annuel de gestion 1112 104 Ses Pullippe IV dit le Bel roi de France rend sa cour
210
sous PhilippeleBon
211
ries et héritages y existans
212
BERBIERG 276
213
recevoir en son nom
214
de laines qui étaient vendues à létaple de celte ville 319 CartuLAIRE de Namur
217
dans la présidence de la Chambre des Comptes 47 priviléges par Jacqueline de Bavière ibid
218
son père 14 Elle confirme dabord la Chambre des de plusieurs terres et seigneuries contestées
220
Comptes 59 61 175 Berg laîné De membre de la jointe de Trèves 60
256
leBeau enjoignant à toutes communautés gens dé CRAMPAGNA De employé de la Chambre des Comptes
260
trice ibid Le gouvernement est forcé de temporiser
261
des Comptes 38 44 45 46 dAlve
263
Bourgogne comte de Flandre pour impositions ancien times le rétablissent 37 Il est supprimé par
264
Chambre et le chancelier de Brabant 1920 132 de Brabant 267268
267
comptes 244245 des lettrespatentes dengagement CHAMBRE DES COMPTES de La Haye établie pour
272
du duché de Luxembourg et du comté de Chiny 273 les moyens de les augmenter 246 Établissement
274
au domaine par la suppression des jésuites 301 COBREVILLE Jean de receveurgénéral des aides
275
est chargé de la rédaction de plusieurs dénombremens KLEZE employé de la Chambre des Comptes 364
276
duc de Brabant 210 Après la mort de ce dernier 235 Voy Dénombremens Domaines Fiefs
277
Comptes 61 62 Auditeur des comptes près le Alleux à MontStGuibert
280
Et une contestation entre la Chambre de Flan CHARTES Registre aux pour les provinces de Flan
281
membres 15 119 PhilippeleBeau ordonne
285
gouvernement du duché de Brabant 8 Y institue ASSENEDE Métier d 339 361
289
des ministres consaux et officiers de son ressorl 346 68 169174 Instructions générales émanées de lui
290
après elle labolit et rétablit les anciennes Chambres Masson Willaume doyen de StAlbain à Namur
296
Acte par lequel il constitue la dot de thune vend le comté de Namur à PhilippeleBon
298
chancelier de Bourgogne Son éloge 225 Godin Pierre maître de la Chambre des Comptes
299
bre des Comptes 62 179 BerguesStWinnocx 301 346
301
Bastogne
303
nant les obligations de leurs possesseurs 258 516 Fiscaux Recueils davis rendus par eux à la Chambre
306
tions de cette chambre 334 Jugemens sentences et ROODSTE Guérard chevalier 204
310
Bruxelles les archives de la Chambre des Comptes Cobrisse Charles le jeune conseiller et maître
311
blit sur lancien pied 16 127128 Règle la com PIERRE dit Brognart bailli de Hainaut
318
Renesse René de comte de Warfusée Voy War
321
Flobecque 328 Furnes ville et position pour crimes et délits 20 Conflit de juridiction
325
Commissaire des confiscations
328
moires et journaux doccupation exhibés expéditions CHAMPAGNE Ordonnance sur les eaux dans ce pays
331
ibid Formulaire du serment de son président 344 Roose Pierre avocat fiscal de Brabant Commission
332
dAixlaChapelle à Jean roi de Bohême 212 Orchimont
333
corde une tour pour y déposer ses archives ibid Pire valeur monétaire
336
Barsant 510 Bruges bourg prévôté et dons gratuits dans le XVIIIe siècle
337
comité de liquidation établi à Vienne pour les affaires Alliés Ruines et dommages occasionnés par leurs
338
dans le ressort de la Chambre des Comptes de Flandre AUDENARDE Châtellenie d Ruines et dommages souf
339
souverains de ces provinces avant leur réunion 300 Pailippe de Rouvre duc de Bourgogne Date de
343
Date de sa mort
344
le conseil de Flandre 2021 135136 Ordonne à CHARTES de Flandre conservées au château de Lille
345
bureau de Brabant dans la Chambre des Comptes 38 PaysBas 349
349
les actes concernant les pays du ressort de cette dernière CHARTES Registres aux pour le duché de Luxem
352
maître de la Chambre des Comptes 59 61 175 Colléges et établissemens de charité Annotations
354
ception 217 218 219 348 Noms et gages des DUVIVIER Jacques auditeur ordinaire de la Cham
359
Franc de 306307 Courtrai 307308 Cruy FLETTENFELT De employé de la Chambre des Comp
363
Lettres closes de la duchesse Marie à la Chambre des Comptes
397
Représentation des États de Brabant adressée à Philippe V contre
399
Chambre des Comptes de Flandre 23 Auditeur
407
Dépêche de lempereur Charles VI à larchiduchesse MarieElisabeth
409
247
416
Dagsbourg
417
comité de la Chambre des Comptes 61
437
Soigne 250
438
Mandement de la duchesse Marie à la Chambre des Comptes de Malines
441
Instructions organisation prérogatives de la Chambre
442
11

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