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" Cette force y restera un an, à dater de leur restitution aux chevaliers; et si, à l'expiration de ce terme, l'ordre n'avait pas encore levé la force suffisante, au jugement des puissances garantes, pour servir de garnison dans... "
L'Ordre de Malte depuis la révolution française, par le baron Olivier de ... - Seite 79
von Olivier baron Taveau de Lavigerie - 1889 - 224 Seiten
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Teil 2

France treaties - 1802 - 570 Seiten
...hommes natifs de ses Etats, pour servir de garnison dans les différentes forteresses desdites îles. Cette force y restera un an, à dater de leur restitution...dépendances, telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 6, les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - 1802 - 1086 Seiten
...Cette force y restera un an, à dater fié leur restitution aux chevaliers; et si, à Pex1piration de ce terme, l'Ordre n'avait pas encore levé la force...dépendances, telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 6, les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813 - 1258 Seiten
...dans les dificrenl's forteresses des dites isles. Cette force y restera un an, à dater <!'•. li-ur restitution aux chevaliers; et si à l'expiration...pas encore levé la force suffisante, au jugement «les puissances grtrantes, pour servir de garnison dan< lisle et ses dépendances, telle qu'elle est...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813 - 1244 Seiten
...hommes natifs de ses Etats, pour servir de garnison dans les différentes forteresses des dites isles. Cette force y restera un an, à dater de leur restitution aux chevaliers; et si a l'expiration de ce ternie l'Ordre n'avait pas encore levé la force suifLaute, au jugement des puissances...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816 - 1254 Seiten
...hommes natifs de ses thits, pour servir de garnison dans les différentes forteresses des dites isles. Cette force y restera un an, à dater de leur restitution...aux chevaliers; et si à l'expiration de ce terme, lUrdre n'avait pas cucorc levé la force suffisante, au jugement des puissances garantes, pour servir...
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Précis des événemens militaires, ou Essais historiques sur les campagnes de ...

comte Mathieu Dumas - 1819 - 532 Seiten
...la restitution des forteresses ; et que si , à » l'expiration de ce terme, l'ordre n'avaitpaa » encore levé la force suffisante, au jugement » des...servir de » garnison dans l'île et ses dépendances , les » troupes napolitaines y resteraient jusqu'à » ce qu'elles fussent remplacées par une au»...
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Précis des événemens militaires, ou Essais historiques sur les ..., Bände 7-8

comte Mathieu Dumas - 1819 - 968 Seiten
...effectif de deux » mille hommes pendant un an , à dater de » la restitution des forteresses ; et que si , à » l'expiration de ce terme, l'ordre n'avait pas » encore levé la force suffisan le, au jugement » des puissances garantes , pour servir de » garnison dans l'île et ses...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le mois ..., Band 9

France - 1839 - 598 Seiten
...hommes natifs de ses états, pour servir de garnison dans les différentes forteresses desdites îles. Cette force y restera un an, à dater de leur restitution...dépendances, telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 5, les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force...
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Histoire de Malte, Band 3

Miège - 1840 - 698 Seiten
...hommes natifs de ses États , pour servir de garnisons dans les différentes forteresses desdites jlos. Cette force y restera un an , à dater de leur restitution..., telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 5 , les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force...
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Histoire de Malte, Band 3

Miège - 1840 - 694 Seiten
...hommes natifs de ses États , pour servir de garnisons dans les différentes forteresses desdites jles. Cette force y restera un an , à dater de leur restitution...puissances garantes , pour servir de garnison dans l'ile et ses dépendances , telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 5 , les troupes napolitaines...
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