 | Louis Portiez - 1802 - 1086 Seiten
...qni suivront l'échange des ratifications, ou plutôt si faire se peut. A cette époque , elle sera remise à l'Ordre dans l'état où elle se trouve,...suivant les statuts de l'Ordre, soient dans ladite île, pour en prendre possession , et que la force qui doit êtrç / fournie par Sa Majesté Sicilienne,... | |
 | France treaties - 1802 - 570 Seiten
...qui suivront l'échange des ratifications, ou plutôt si faire se peut. A celle époque , el'e sera remise à l'Ordre dans l'état où elle se trouve,...commissaires, pleinement autorisés suivant les statuts dtî l'Ordre, soient dans ladite ile, pour en prendre possession , et que la force qui doit être fournie... | |
 | France - 1813 - 1258 Seiten
...ratifications ou plustôt si faire se peut. A celte époque, ejle sera re»ui<jc .à l'Ordre dans l'clat où elle se trouve, pourvu que le GrandMaître, ou...des commissaires pleinement autorisés, suivant les .st.ilobde l'Ordre, soient dam la dite islepour eu prendre possession et que la force qui doit être... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 498 Seiten
...ratifications. A cette époque , l'île sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouvera , pourvu <jue le grand-maître ou des commissaires , pleinement...suivant les statuts de l'ordre, soient dans ladite ale pour en prendre possession , et que la force qui doit être fournie par le roi de Naples y soit... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - 1819 - 376 Seiten
...suivront l'échange des ratifications , ou plus tôt si faire se peut. A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouve...suivant les statuts de l'ordre soient dans ladite île pour en prendre possession , et que la force qui doit être fournie par SM Sicilienne, comme il... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 532 Seiten
...qui suivront l'échange des ratifications , ou plus tôt si faire se peut A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans L'état où elle se trouve, pourvu que le grand- maître, ou des commissaires pleinement autorisés suivant lea statuts de l'ordre , soient dans... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1820 - 508 Seiten
...est expiré depuis long-temps. Le traité ajoute que cette île sera remise à l'Ordre dans Fêtât où elle se trouve , pourvu que le grand-maître ou...suivant les statuts de l'Ordre, soient dans ladite île, pour en prendre possession , et que la force qui doit être fournie par SM Sicilienne y soit... | |
 | 1826 - 522 Seiten
...époque, l'île sera remise à l'ordre dans » l'état où elle se trouvera , pourvu que le grand maître ou » des commissaires , pleinement autorisés suivant les statuts » de l'ordre , soient dans ladite île pour en prendre posses» sion , et que les troupes qui doivent être fournies par le » roi des... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1826 - 520 Seiten
...époque, l'île sera remise à l'ordre dans » l'état où elle se trouvera , pourvu que le grand maître ou » des commissaires , pleinement autorisés suivant les statuts » de l'ordre , soient dans ladite île pour en prendre posses» sion , et que les troupes qui doivent être fournies par le » roi des... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 Seiten
...l'échange des ratifications, ou plutôt si faire se peut. A cette époque, élit sera remise à Tordre dans l'état où elle se trouve, pourvu que le GrandMaître, ou des commissaires pleinement autorisées suivant les statuts de l'ordre, soient dans la dite île pour en prendre possession, et... | |
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Les forces de Sa Majesté Britannique évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications, ou plus tôt, si faire se peut. A cette époque, elle sera remise à l'Ordre dans l'état où elle se trouve, pourvu... 
