Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Band 31Imprimerie Royale |
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... suit : 1. Dans son hôtel et en ville , Simarre de velours ou de soie noire , à manches fermées et étroites ; chapeau de soie noire ; cravate de dentelle ; cheveux longs ou ronds ; 2. ° Au palais du Gouvernement , au Sénat , au conseil d ...
... suit : 1. Dans son hôtel et en ville , Simarre de velours ou de soie noire , à manches fermées et étroites ; chapeau de soie noire ; cravate de dentelle ; cheveux longs ou ronds ; 2. ° Au palais du Gouvernement , au Sénat , au conseil d ...
Seite 213
... suit : ст ART . I. L'école des C.ens Dehive et Quirin , à la Roche 3. arrondissement ) ; e Et l'école tenue par trois professeurs , à Saint - Hubert ( 4. arrondissement , • Sont érigées en écoles secondaires . Leurs élèves seront admis ...
... suit : ст ART . I. L'école des C.ens Dehive et Quirin , à la Roche 3. arrondissement ) ; e Et l'école tenue par trois professeurs , à Saint - Hubert ( 4. arrondissement , • Sont érigées en écoles secondaires . Leurs élèves seront admis ...
Seite 408
... suit : Cr ART . I. L'école du C.en Domengé , à Pau ( 1. " arron- dissement ) ; L'école des C.ens Lehuby frères , à Saint - Palais ( 3. ar- rondissement ) ; L'école du C.en Depoge , à Baïonne ( 4. ° arrondisse- ment ) ; Et l'école du C ...
... suit : Cr ART . I. L'école du C.en Domengé , à Pau ( 1. " arron- dissement ) ; L'école des C.ens Lehuby frères , à Saint - Palais ( 3. ar- rondissement ) ; L'école du C.en Depoge , à Baïonne ( 4. ° arrondisse- ment ) ; Et l'école du C ...
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11 floréal ARRÊTÉ contenant désignation ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissement autorise le maire brumaire Bulletin des lois chargé de l'exécution commune concourir aux places conseil d'état entendu d'être déclarées écoles déclarées écoles secondaires départemens désignation des Écoles écoles centrales écoles du département élèves seront admis érigées en écoles FOIRES frimaire fructidor garde municipale général des écoles germinal grand-juge gratuites des lycées hospices Idem inséré au Bulletin jugées susceptibles d'être justice l'administration l'arrêté l'article L'école du C.en l'exécution du présent l'intérieur est chargé Lo1 qui autorise MARET marine messidor ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse places gratuites pluviôse prairial préfet a jugées premier Consul présent arrêté présente année rapport du ministre RÉPUBLIQUE sceau de l'État secondaires du département secrétaire d'état sénatus-consulte sera inséré signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B signé REGNIER susceptibles d'être déclarées tement terrain communal thermidor trésor public vendém Vendémiaire Ventôse visite et l'état