Correspondance, Band 9H. Plon, 1862 |
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... Emp . ) je n'ai pas BONAPARTE . fait 7140 . AU CITOYEN MELZI , VICE - PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE . Paris ... Empire . BONAPARTE . 7141. AU COMTE DE RUMFORD , - ASSOCIÉ ÉTRANGER DE L'INSTITUT NATIONAL . Paris , 6 vendémiaire an ...
... Emp . ) je n'ai pas BONAPARTE . fait 7140 . AU CITOYEN MELZI , VICE - PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE . Paris ... Empire . BONAPARTE . 7141. AU COMTE DE RUMFORD , - ASSOCIÉ ÉTRANGER DE L'INSTITUT NATIONAL . Paris , 6 vendémiaire an ...
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... Emp . ) BONAPARTE . 7146 . -- ARRÉTÉ . Paris , 8 vendémiaire an XII ( 1er octobre 1803 ) . ARTICLE 1. Une écharpe d'honneur sera décernée au citoyen Letourneur , maire de Granville , pour la bonne conduite qu'il a tenue pendant le ...
... Emp . ) BONAPARTE . 7146 . -- ARRÉTÉ . Paris , 8 vendémiaire an XII ( 1er octobre 1803 ) . ARTICLE 1. Une écharpe d'honneur sera décernée au citoyen Letourneur , maire de Granville , pour la bonne conduite qu'il a tenue pendant le ...
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... Emp . ) BONAPARTE . 7169 . - DÉCISION . Saint - Cloud , 12 vendémiaire an XII ( 5 octobre 1803 ) . Le faire juger à Strasbourg . MOTIFS . Le grand juge , ministre de la justice , propose de faire demander , par le mi- nistre des ...
... Emp . ) BONAPARTE . 7169 . - DÉCISION . Saint - Cloud , 12 vendémiaire an XII ( 5 octobre 1803 ) . Le faire juger à Strasbourg . MOTIFS . Le grand juge , ministre de la justice , propose de faire demander , par le mi- nistre des ...
Seite 29
... Emp . ) BONAPARTE . 7173. A L'AMIRAL BRUIX , COMMANDANT LA FLOTTILLE DE BOULOGNE . Saint - Cloud , 13 vendémiaire an XII ( 6 octobre 1803 ) . Citoyen Amiral Bruix , le 7 vendémiaire , entre Nieuport et Dun- kerque , une chaloupe ...
... Emp . ) BONAPARTE . 7173. A L'AMIRAL BRUIX , COMMANDANT LA FLOTTILLE DE BOULOGNE . Saint - Cloud , 13 vendémiaire an XII ( 6 octobre 1803 ) . Citoyen Amiral Bruix , le 7 vendémiaire , entre Nieuport et Dun- kerque , une chaloupe ...
Seite 65
... Emp . ) BONAPARTE . 7225. DÉCISION . - Saint - Cloud , 3 brumaire an XII ( 26 octobre 1803 ) . Rapport du ministre de la guerre Renvoyé au ministre des rela- sur la demande du grand bailli du Va- lais , tendant à rendre justiciables des ...
... Emp . ) BONAPARTE . 7225. DÉCISION . - Saint - Cloud , 3 brumaire an XII ( 26 octobre 1803 ) . Rapport du ministre de la guerre Renvoyé au ministre des rela- sur la demande du grand bailli du Va- lais , tendant à rendre justiciables des ...
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