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CORRESPONDANCE

DE

ER

NAPOLÉON IT

L'éditeur de cet ouvrage se réserve le droit de le traduire ou de le faire traduire en toutes les langues. Il poursuivra, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons ou toutes traductions faites au mépris de ses droits.

PARIS.

-TYPOGRAPHIE DE HENRI PLON, IMPRIMEUR DE L'EMPEREUR BLE GARANCIERE, 8.

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L'éditeur se réserve le droit de traduction en toutes langues

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Paris, 1er vendémiaire an XII (24 septembre 1803).

Le citoyen Perrier, qui est chargé d'établir une fonderie à Liége, aurait besoin de cinquante à soixante arbres. Je vous prie d'écrire à l'inspecteur des forêts du département de les lui fournir. Il les payera leur valeur.

Archives de l'Empire.

BONAPARTE.

7132.

ARRÊTÉ.

Paris, 1er vendémiaire an XII (24 septembre 1803).

ARTICLE 1er. Les places de Bruxelles, Louvain, Diest, Tirlemont, Gand (son château excepté), Hulst, Axel, Terneuse, Yzendick, Philippine, Damme, Dendermonde, Alost, Oudenarde, Bruges, Courtray, Menin, Warneton, Furnes, Mons, Ath, Tournay (excepté la citadelle), Libre-sur-Sambre ', Namur, Liége, Huy, Maseyck, Hasselt, Malines et Lierre sont supprimées et ne seront plus mises au rang des places et postes de guerre.

En conséquence, les fortifications et les terrains militaires desdites places seront vendus en numéraire et dans la forme prescrite par les lois sur l'aliénation des domaines nationaux.

1 Charleroi.

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