........... 315 315 Dispositions en faveur de la commune de Lettres compromettantes pour Spencer Smith 316 317 317 318 7705 21 avril. Saint-Cloud. Le même. Manoeuvres employées par les Anglais pour avoir des espions dans les postes français; ordre à ce sujet..... 7706 21 avril. Sainte-Suzanne. Mesures prises pour indemniser la famille Saint-Cloud. de ce général de pertes éprouvées pen- 337 338 Rassemblement de chaloupes canonnières à Affaire du concordat italien. Prière de bien accueillir la mère du Premier Consul... 339 Ordre d'envoyer en poste un brigadier de gendarmerie à Blois pour arrêter un prêtre Note: réponse à des objections contre la construction de vaisseaux au Havre.....340 Ordre de mettre toute l'activité possible dans les travaux d'un pont et des quais Desaix Information à prendre pour connaître la cause de la faiblesse d'un régiment de ligne... 340 Message invitant le Sénat à faire connaitre ses vœux pour l'établissement de l'Empire Message au sujet de la nomination du séna- Décision ajournant la ratification d'un traité Note annexée à la pièce précédente expli- cation des motifs de la décision ci-dessus. 342 Mesures de police; intention de sévir contre un ancien émigré devenu agent des Anglais. 343 Griefs contre le Gouvernement batave; né- cessité d'intervenir; rapport à présenter. 344 Décision au sujet de conscrits réfractaires dans le département du Mont-Blanc.....346 Désignation du calibre des pièces qui doivent être employées à l'armement des prames. Renseignements à compléter par des notes sur différents fonctionnaires bataves.... 346 Avis de l'arrivée d'espions anglais à Toulon. Dispositions relatives aux dépenses extraor- |