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des | DATES | DESTINATAIRES SOMIM A IRE DES PIECES PAG.
PIÈCEs
1803.

7440 |28 décem. Bruix. Expéditions approuvées : renseignement à

l'aris. prendre sur le nombre des vaisseaux an-

glais mouillés aux Dunes.............. 177

7441 |29 décem. | Cambacérès. | Annonce de prochain départ. Travaux à pré-

Paris. parer en l'absence du Premier Consul. .. |177

7442 |29 décem. Ganteaume. |Ordre d'équiper au plus tôt à Toulon une

Paris. escadre destinée à une opération urgente.|177

1804.

7 1er janvier. Lebrun. Mission à Saint-Valery-sur-Somme ; notes à

Boulogne. prendre sur l'état des bâtiments en con-

struction.. ....................... .. 179

7444 |1°r janvier. Decrès. Ordres. Dispositions à prescrire pour une

Boulogne. inspection de la flottille par le Premier

Consul. .. ... ......... ... ... .. ... .. 179

7445 | 2 janvier. | Cambacérès. |Portefeuille de la marine confié par intérim
Etaples. au citoyen Fleurieu. Nouvelles......... 18l
7446 | 3 janvier. Le même. Occupations du Premier Consul : son inten-
Boulogue. tion de visiter Ambleteuse, Wimereux et
peut-être Calais ........ • • • • • • • • • .. .. | 18l

7447 | 3 janvier. Regnier. Mesure contre deux étrangers. Mauvaise di-

Boulogne. rection donnée à l'esprit public par le

préfet d'Angers ..................... 181

7448 | 4 janvier. | Cambacérès. |Observations pour l'ouverture du Corps lé-
Boulogne. gislatif et sur des affaires du jour à mettre
au Moniteur........................ l82

7449 | 4 janvier. Davout. Affaire qui empêche le Premier Consul d'aller

Boulogne. en Hollande. Ordre au sujet d'un espion. 183

7450 | 4 janvier. Decrès. Notes : travaux d'Ambleteuse ; constructions

Boulogne. navales ; mesures diverses. ............ 183

7451 | 5 janvier. Cambacérès. |Entrée à Boulogne d'un convoi de cent voiles

Boulogne. venant de Hollande, d'Ostende et de Ca-

lais ....... ... .. - - - - - - • - - • • • • • • • • • • 185

7452 | 5 janvier. Davout. Ordre de remplacer un régiment se rendant

Boulogne. de Calais à Wimereux ; garnisons à mettre

sur des prames. .......... - - • • - • - - - - 185

| | 7453 | 5 janvier. Savary Mission à Flessingue, Bruges, Liége et Mé-

Boulogne. zières ; ordre d'inspecter la flottille batave.|185

7454 | 5janvier. |...... ........ Décision : remerciment à un prêtre offrant

Boulogne. de dire, tous les mardis, une messe pour

le Premier Consul................ .... 186

7455 | 7 janvier. Bruix. Intentions exprimées par le Premier Consul

Boulogne. pour le prompt armement de la flottille. . |186

7456 | 8 janvier. | Champagny. |Protection à donner au citoyen Devilliers

Paris. pour faciliter le succès de son voyage à

Vienne. .......... .. ... ............. 187

7457 | 8 janvier. Berthier. Régiments appelés à servir au camp d'Amiens ;

Paris. reconstitution des colonnes mobiles de la

Vendée. ....................... . . . . | 187

7458 | 8 janvier. |.... .......... Décision : mesures à prendre pour assurer

Paris. la subsistance des troupes venant du Ha-

novre en Hollande .................. 188

Nos -
des DATES DESTINATAIRES SOMMA IRE DES PIECES
PIECES
1804.
7459 | 8 janvier. Fleurieu. Fâcheuse situation dans laquelle se trouve
Paris. la Martinique : nécessité d'y envoyer des
- troupes. . . .. .. · . . .. -- · · · · · · · · · -- . --
7460 | 9 janvier. .............. Décision relative à une mesure prise à l'égard
Paris. des conscrits réfractaires en Corse . .. ..
7461 | 9 janvier. Bruix Ordre de tenir la main à l'exécution des rè-
Paris. glements relatifs aux mouvements des con-
vois.. .. .. .. .. ... . .. .. .. · · · · · · ... ..
7462 | l l janvier. Berthier. Mesures rigoureuses à prendre à Gênes et à
Paris. Livourne contre des Italiens espions des
Anglais. ............. . - - - - - - - - - • - • -
7463 | 11 janvier. Le même. Refus d'augmenter le nombre des canons
Paris. composant l'équipage de campagne du
camp de l'Océan ............ ... -- ...
7464 | ll janvier. |.............. Décision : inconvénients d'une mesure pro-
aris. posée par le ministre de la guerre......
7465 | 11 janvier. |........ ...... Décision défendant de déplacer. sans ordre
Paris. formel. les magasins des régimeuts qui
sont en marche ........ ............
7466 | 11 janvier. Fleurieu. Explication d'un système très-simple d'affûts
Paris. pour les obusiers des chaloupes canon-
nières ... ... .. .. .. ........... ... ..
7467 | 11 janvier. Le même. Ordre pour des envois d'artillerie à Calais.
Paris. Canons nouvellement fondus à Liége, à
faire essayer.. .. ... ... ... ... ... ... ..
7468 | 12 janvier. Daugier. Ordre de parcourir les ports de l'Océan et
l'aris. de hâter le départ des bâtiments de la
flottille ....... ... .. · · · · · · ------ ... .
7469 | 13 janvier. | Louis d'Affry. |Compliments et assurances bienveillantes au
l'aris. landamman de la Suisse sortant de charge.
7470 | 13 janvier. Melzi. Nomination de Fontanelli comme aide de
Paris. camp du Premier Consul ; avis.........
7471 | 13 janvier. Tascher. Mission à Rome : lettre du Premier Consul
Paris. à remettre au Pape en main propre.. ...
7472 | 13 janvier. Le Pape. Affaires traitées à Ratisbonne État prospère
Paris. du clergé français. Souffrances des catho-
liques irlandais........... ..........
7473 | 13 janvier. Fesch. Avis de la mission de Tascher : ordre de le
Paris. présenter au Pape comme officier de la
Garde. .. ... ... .. ... .. .. .. -- - - - - - - -
7474 | 13 janvier. Le même. Ordre d'envoyer l'émigré Vernègues à Paris,
Paris. sans écouter les réclamations de la légation
de Russie. ... . - • - - • • • • - - - - - - - - • - • • •
7475 | 13 janvier. Berthier. Engagements que prend le Premier Consul
Paris. envers les Irlandais combattant pour leur
indépendance. ......................
7476 | 13 janvier. Talleyrand. Réponse à un cartel d'échange proposé par
Paris. la Grande-Bretagne et contraire aux droits
des gens........................ -- .
7477 | 13 janvier. |...... ........ |Décision : officier français considéré comme
Paris. échangé contre un colonel anglais qui s'est
évadé. ... ... ......... -- ... .. : -- ...

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Nos -
des DATES | DESTINATAIRES S ()MMAIRE D E S P I E CES PAC.
PIÈcEs
1804.

7478 | 13 janvier. |. ..... ..... .. . Décision : corsaires autorisés sous condition

Paris. de transporter des troupes et des armes

à la Martinique ..................... | 197

7479 | 13 janvier. Davout. Réponse bienveillante à une demande de Da-

Paris. vout. Accusé de réception de divers états. |198

7480 | 13 janvier. Fleurieu. Demande d'un état en plusieurs colonnes des

Paris. bâtiments mis en construction pour la flot-

tille. .. ............. - * - • - - - - - • - - - . . | 198

7481 |15 janvier. |....... ....... Déeision prescrivant d'achever la route d'A-
l'aris. jaccio à Bastia, avant tous autres travaux
en Corse.. .. ......... .. ... .. .. ... .. | l99

7482 | 16 janvier.!....... .. .. ... Message au sénat conservateur : exposé de la

Paris. situation de la République. ... ........ 199

puD11q

7483 | 16 janvier. Decrès. Envoi d'équipages de la Garde à Rouen et

Paris. au Havre pour y servir sur deux sections

de la flottille........................ 209

7484 | 18 janvier. |.... ........ .. | Décision pour soumettre à la conscription

Paris. tout étranger possédant des immeubles en

France ....... - - - - - * - - - - - • • • - - - - - - - 210

7485 | 18 janvier. | ... ... .. . .. ... | Décision au sujet d'un projet de loi sur les

Paris. mariages contractés sans le consentement

des ascendants. ... ... .. - - - - - • - - - - - . . |210

7486 | 18 janvier. | .... ... .. .. ...|Disposition à comprendre dans un projet

Paris. réglant la compétence du tribunal crimi-

nel de la Seine. ................ .. ... | 210

7487 | 18 janvier. Berthier. Lenteur mise à convertir des bâtiments de

l'aris. transport en écuries : ouvriers à faire ve-

nir à l'oulogne...................... 211

7488 | 18 janvier. | ........ ...... Décision sur une demande en grâce adressée

Paris. par le général Morand en faveur de con-

| scrits réfractaires.. ........ • • • . ... ... l2l l

7489 |19 janvier. Berthier. Motes : dispositions relatives à un envoi de

Paris. troupes , par mer, à Tarente.. ... ..... 211

7490 20 janvier. Regnier. Réprimande à faire à un magistrat au sujet de

Paris. querelles élevées entre le tribunal et le préfet 213

7491 |20 janvier. Rapp. Ordre de faire connaître si les préparatifs

Paris. d'une escadre seront finis à l'époque fixée

par Ganteaume.. ........... ... ... . .. | 213

7492 |2o janvier. Decrès. Intention du Premier Consul sur la destina-
Paris. tion d'un vaisseau à Cadix et de deux
vaisseaux au Ferrol........ . . . - ... -- .. l214

7493 |21 janvier.|..... ..... .... | Décision pour juger militairement des indi-

Paris. vidus accusés d'avoir voulu assassiner le

Premier Consul..................... 214

7494 21 janvier. Davout. Avis de mesures prises pour envoyer des
Paris. ouvriers à Ostcnde. Ordre pour la presse
des marins ......................... l214

7495 |21 janvier. Bruix. Réponse aux lettres de Bruix différée jus-

Paris. qu'au rétablissement de cet amiral...... 215

7496 |21 janvier. Talleyrand. | Plaintes contre l'évêque de Quimper, pro-
l'aris. tégé de Talleyrand; démission volontaire
à lui demander............ . . .. ... ... l2l5
Nos • # DATES DESTINATAIRES SOMMA IRE DES P l ECE S PAG . PIECES 1804. 7497 |24 janvier. Regnier. Sommaire d'un bulletin sur l'expédition d'AnParis. gleterre. Intrigue de police avec Drake. .. |2l6 7498 |24 janvier. Le Pape. Remercîment de l'accueil fait à M. de ClerParis. mont-Tonnerre. Répression des Barbaresques différée. ............... .. ... |2l7 7499 |24 janvier. Soult. Ordre de faire remettre à l'artillerie des bâParis. timents de transport pour les transformer en écuries.......................... 2l8 7500 25 janvier.| Barbé-Marbois. |Observation sur un article des statuts de la Paris. Banque : objet de son institution rappelé.. 218 7501 |25 janvier. Berthier. Demande d'un état faisant connaître la force Paris. des corps. en y comprenant les conscrits de l'an Xl et de l'an XIl. ........ . . . , |2l9 7502 |27 janvier. Le même. Instruction pour organiser quatre nouveaux Paris. régiments suisses devant remplacer ceux qui existent déjà .................... 220 7503 |27 janvier. Soult. Désignation des bâtiments à convertir en Paris. écuries ; travail à faire en conséquence pour leur classement ................. 22l 7504 |27 janvier. Decrès. Même sujet : nouvelle classification des bâParis. timents de petite, grande et moyenne pêche. .... - • * • • - * - - * - - - • - - • - • - - • - - 2:22 7505 |27 janvier. |..... , ........ Décision : conditions exigées pour la valiParis. dité des lettres de change tirées des colonies sur le trésor............. ...... 2:23 7506 |29 janvier. Berthier. Envoi de troupes au Havre et à Saint-VaParis. lery, destinées à former la garnison des bâtiments de la flottille. .............. 224 7507 |29 janvier. Portalis. Proposition à faire à un ancien chouan par Paris. l'intermédiaire de l'évêque d'Orléans. ... |225 7508 |30 janvier. Soult. Ordres divers relatifs à la flottille de transParis. port et à l'armement des chaloupes canonnières de Boulogne........... - - - - - - - - 225 7509 30 janvier. Decrès. Ordre pour l'armement de chaloupes à BouParis. - logne; bâtiments à préparer au Havre. .. |226 7510 |31 janvier. Regnier. Observation sur un interrogatoire subi par Paris. I1Il conspirateur ; Inesures COntre ses cOmplices ................ .. ........... 227 7511 |31 janvier. Berthier. Ordre relatif à la garde de Murat. général en Paris. chef de l'armée d'Italie. Avis et ordres. . |227 7512 |31 janvier. Davout. Affaires diverses. Dispositions générales pour Paris. l'embarquement des troupes sur la flottille batave. ........ • • • • • • • • • • • • • • • . .. . | 228 7513 | 1er février. Regnier. Ordre d'attacher à la police un ancien chouan Paris. compromis pour des services rendus à l'Etat.. ............... .. ... .. ...... 230 7514 | 1°r février. |...... ....... Décision recommandant au ministre de l'inParis. térieur un projet sur l'organisation des gardes champêtres................... 230 7515 | 1er février. | Marescalchi. |Mesures inconstitutionnelles de Melzi cherParis. chant à vaincre l'hostilité du Corps législatif italien......................... 23l

No• A
# DATES DESTINATAIRES S O MIMA IR E DES PIECES PAG.
PIECE5
1804 .

7516 | 1er février. Davout. Attente d'une prompte guérison. Demande

Paris. de renseignements sur la situation de la

flottille batave....................... 231

7517 | 1er février. Soult. Demande d'un rapport sur les ports de Bou-
Paris. logne, Wimereux, Ambleteuse, et sur la
flottille ............................ 23l

7518 | 2 février. Ver Huell. Dispositions arrêtées pour l'organisation de

Paris. la flottille batave. Avis des ordres donnés

à Davout. .......... • • • • • • • • • • • .. ... |232

7519 | 3 février. Regnier. Ordre de faire arrêter un individu venant

Paris. d'Angleterre et agent de Georges Cadoudal. 233

7520 | 3 février. Gaudin. Demande de renseignements sur la prise de

Paris. possession des sénatoreries. ........ ... 234

7521 | 3 février. | Barbé-Marbois. |Intention de faire connaître la dépréciation

Paris. des fonds anglais et du papier de banque

en Angleterre. ...................... 234

7522 | 3 février. Monge. Autorisation de revenir à Paris. Observations

Paris. sur les travaux tentés à Liége par Perrier

et Monge.. ... ...................... 234

7523 | 3 février. |......... .. ... Décision ordonnant de lever les obstacles

Paris. qui s'opposent à l'établissement d'un camp

de vétérans. ......... . • • • • • • • • • • • . • . 234

7524 | 4 février. Saliceti. Convention à conclure avec Gênes pour l'en-

Paris. gager à s'unir à la France dans la lutte

contre l'Angleterre................... 235

7525 | 4 février. Soult. Dispositions relatives aux bâtiments servant

Paris. d'écuries ; ordre d'exercer à l'embarque-

ment des chevaux................... 236

7526 | 5 février. Berthier. Commandements confiés à divers généraux,

Paris. ordres en conséquence ............... 238

7527 | 6 février. | .... ... ...... . Décision : refus de récompenser par de l'ar-

Paris. gent des actes de dévouement accomplis

par des soldats ..................... 239

7528 | 6 février. Decrès. Défense expresse d'arrêter la marche des bâ-

Paris. timents destinés à la flottille. ...... ... . 239

7529 | 8 février. |.. ...... .. .. .. Décision : le commandement d'un régiment

Paris. est la première place pour un colonel. .. |239

7530 | 8 février. Regnier. Chapitres à retrancher d'un projet de code

Paris. criminel pour le communiquer aux tribu-

naux d'appel. ................... . . .. | 239

7531 | 10 février. Le même. lnstructions contre les colporteurs de man-

Paris. dements envoyés de l'étranger par des

évêques rebelles. ............. ....... 240

7532 | 10 février. Réal. Indication d'une maison servant de repaire
Paris. à des chouans ; ordre d'y faire une visite
domiciliaire .......... - • • • • • • • • • • • • • 24l

7533 | 10 février. | Barbé-Marbois. |Réponse aux régents de la Banque au sujet

Paris. de l'escompte des obligations du Gouver-

mement . .. ... .. .. .. ............ ... . 241

7534 | 10 février. | Talleyrand. |Plaintes et menaces à faire à l'Espagne pro-

Paris. tégeant d anciens évêques réfugiés. ..... 242

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