Le code annamite, nouvelle traduction complete, comprenant: Les commentaires officiels du code, traduits pour la premiere fois; de nombreuses annotations extraites des commentaires du code chinois; des renseignements relatifs a l'histoire du droit, tires de plusieurs ouvrages chinois; des explications et des renvois, Band 1

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E. Leroux, 1876
 

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Inhalt

Du cas où larticle applicable contient quelque disposition différente des règles de définitions
34
Règle daugmentation et de diminution des peines
35
voitures du souverain
36
parents du second degré aïeul et aïeule
37
punir de la même peine
38
surveillants directeurs et gardiens chargés
39
Le jour est composé de cent moments
40
religieux et religieuses de la secte de
41
Prononcer les peines selon les nouvelles lois promulguées
42
Des fautes qui ne peuvent être pardonnées par une amnistie ordinaire
43
111
44
Des lieux dexécution de la peine de la servitude militaire
45
Des dignités héréditaires des parents des fonctionnaires
46
Des hauts dignitaires qui de leur autorité privée choisissent des fonctionnaires
47
Les fonctionnaires civils ne peuvent être revêtus des titres honorifiques de Công et de Hầu
48
Nommer mal à propos des fonctionnaires et employés
49
De lindice officiel dune mission
50
DES DROITS 2 articles
53
Jeter ou détruire un ordre écrit du souverain ou un sceau án tin 62 De lemploi irrévérencieux de caractères qui ne doivent pas être prononcés dans le...
62
Des cas où il doit être rendu compte au souverain et où il ne lui est pas rendu compte
63
De ceux qui envoyés en mission ne rendent pas compte de lexécution des ordres reçus
64
Des retards apportés à lexpédition des pièces officielles
65
De linspection des écritures
66
De la révision et de la correction des écritures et des rôles
67
Des personnes attachées au même service qui se remplacent pour viser ou signer des pièces
68
Ajouter ou retrancher dans une pièce officielle
69
De la fermeture du sceau
70
De loubli dapposition du sceau
71
De lemploi illicite du sceau destiné aux ordres militaires
72
La condition des personnes est déterminée par leur inscription sur les rôles
73
Tenir cachées des personnes non inscrites
74
Fonder privément des monastères ou ordonner privément des religieux Bhuddistes ou de la secte de
75
Instituer un fils de droite lignée contrairement aux règles
76
Recueillir et garder des enfants des deux sexes égarés ou perdus
77
De la répartition inégale des impôts fonciers et des charges personnelles
78
De linégalité dans la répartition des corvées personnelles
79
Fuir pour éviter des charges personnelles
80
Imposer privément des corvées au peuple ou aux ouvriers dont on a la direction
81
De la séparation des familles sur les rôles et du partage des biens
82
Des parents de rang inférieur ou plus jeunes qui usent sans autorisation des biens de la famille
83
Soustraire frauduleusement des rizières à limpôt
84
Vérification sur place des pertes de limpôt en grain des rizières causées par des calamités naturelles
85
Terres et rizières des sujets méritants
86
Ventes illicites des rizières et habitations
87
Acquisition de rizières ou de constructions dans le territoire de la juridiction dont on est investi
88
De la mise en nantissement des rizières et habitations
89
Labourer ou planter illicitement les rizières de lÉtat ou des particuliers
90
Jeter ou détruire des objets plantations ou récoltes
91
Du mariage TITRE III DU MARIAGE
94
De la mise en gage et de la location de lépouse ou de la fille
95
Manquer à lordre de préséance entre lépouse et les concubines
96
Chasser le gendre et marier la fille
97
Du mariage pendant le deuil
98
Du mariage des enfants pendant que le père ou la mère sont incarcérés
99
Du mariage entre personnes de même nom de famille
100
Du mariage entre parents de rang prééminent et de rang inférieur
101
RÈGLES SUR LES VÊTEMENTS DE DEUIL
102
Épouser une femme ou une fille dans la population dont on a le gouvernement comme épouse ou comme concubine
103
Épouser des femmes ou des filles en fuite
104
Contraindre par force une épouse ou une fille de famille honorable
105
Des religieux Bhuddistes ou de la secte de Dao qui prennent une épouse
106
Du mariage entre personnes de condition honorable et personnes de condition vile
107
De la répudiation ou du divorce de lépouse
108
Du mariage contraire aux lois des peines de la personne de qui dépend le mariage et de lentremetteur
109
DES GRENIERS ET MAGASINS 22 articles 110 Contraventions aux délais fixés pour la perception des impôts en grain
110
Percevoir trop en mesurant les impôts en grain
111
Cacher et dépenser le montant dimpôts ou de droits
112
Recueillir pour les verser au trésor les impôts dautrui
113
Délivrer des quittances et des reçus provisoires fictifs
114
Employer privément des excédants en monnaie ou en grain à combler des déficits
115
Emprunter privément des deniers ou des grains
116
Emprunter privément des objets appartenant à lÉtat
117
Des virements dans les recettes et les dépenses
118
Des peseurs ou agents à gages des magasins qui commettent des détournements et des escroqueries
119
Des délivrances simulées des grains de lÉtat
120
La surveillance relative aux deniers et grains de lÉtat doit être mutuelle et réciproque
121
Ne pas sapercevoir des vols commis dans les greniers et magasins
122
La responsabilité des comptables dure jusquà la consommation des fonds et des grains quils ont perçus de louverture sans permission des scellés de lÉ...
123
Des irrégularités dans les sorties ou les entrées en magasin des objets apparte nant à lÉtat
124
Des manœuvres ou pressions dans les actes de commerce
137
De la fabrication privée des mesures
138
6 articles 139 Des sacrifices 140 Détériorer laire destinée aux grands sacrifices
140
Des esprits auxquels il est permis doffrir des sacrifices
141
Des sépultures des empereurs et rois des anciennes dynasties
142
De lirrévérence et de la présomption concernant le culte des esprits
143
Des prohibitions concernant les maîtres et maîtresses en doctrines pernicieuses
144
TITRE II
145
Des voitures vêtements et objets à lusage du souverain
146
Conserver et receler des livres prohibés
147
Des vêtements et objets donnés par le souverain
148
Manquer par erreur à une assemblée de la cour ou à une cérémonie de félicitations
149
Des manquements aux règles détiquette
150
De leffet des amnisties promulguées pendant que des condamnés à lexil sont en route pour le lieu de leur exil
160
Des condamnés auxquels il est accordé de demeurer chez eux pour soigner leurs parents
162
Des astronomes coupables
170
Des artisans et musiciens des corporations et des femmes coupables 20 Des condamnés aux peines du travail pénible ou de lexil qui commettent de no...
176
Recevoir le prix de rachat pour les vieillards les enfants et les infirmes
184
Des fautes commises avant que les coupables fussent déjà âgés ou infirmes
191
De la restitution et de la confiscation du produit des actions illicites
194
Recéler privément des objets déquipement militaire prohibés 196 Laisser les soldats abandonner leur charge
196
Les dignitaires revêtus des titres de Công ou de Hầu qui emploient privément des fonctionnaires et des soldats
197
Les fonctionnaires et militaires en expédition de guerre ou chargés de la garde dune place qui désertent
198
Des mesures dhumanité en faveur des parents des militaires
199
Des défenses de nuit
200
Des coupables qui se livrent euxmêmes à la justice
205
Prononcer les peines selon les nouvelles lois promulguées
275
Détermination de la peine dans les cas imprévus
276
Des lieux dexécution des peines de lexil et du travail pénible
278
Des lieux dexécution de la peine de la servitude militaire
281
Des propositions de nomination motivées sur une aptitude particulière faites en faveur des personnes qui nen sont pas dignes
301
Proposer et employer des fonctionnaires ou des employés qui ont déjà commis des fautes
305
De ceux qui quittent de leur propre autorité leur fonction ou leur emploi
308
Des fonctionnaires qui dépassent les délais assignés pour prendre leur service
309
De ceux qui sans motifs nassistent pas aux délibérations de la cour et ne siégent pas dans leur prétoire
312
Faire comparaître irrégulièrement des fonctionnaires en sousordre
313
Des liaisons criminelles
315
Entretenir le souverain de la vertu et des capacités des hauts fonctionnaires
318
De la lecture et de lexplication des lois et ordonnances 60 Contrevenir à un ordre écrit du souverain
320
DES POSTES DE SURVEILLANCE SUR LES ROUTES DE TERRE ET DEAU 5 articles
335
Manger sans permission les fruits des rizières et des jardins
482
Emprunter privément les voitures ou barques de lÉtat
488
TOME II
490
sentants de lautorité
548
sentants de lautorité
571
Dissimulation de biens confisqués à lÉtat
593
TITRE V
597
Exiger des intérêts prohibés
601
Titre II règles détiquette
620
DE LA GARDE DES DEMEURES DU SOUVERAIN 16 articles
622
Des devoirs des religieux Bhuddistes ou de la secte de Dao envers leur père et leur mère 159 Des devins qui parlent mensongèrement dévénements he...
664
Cacher le deuil du père de la mère ou de lépoux
665
Abandonner le soin de veiller sur les parents
669
TOME XII
677
Des précautions à prendre visàvis des personnes employées à un service intérieur qui sortent ou qui entrent
690
Lancer des flèches dans la direction du palais dhabitation ou dun palais daudience
691
Des armes des hommes de la garde
692
Défense dincorporer dans les troupes de veille des personnes qui ont subi une condamnation
693
Traverser lescorte de cérémonie
695
Des portes denceintes des résidences de voyage du souverain
698
Escalader lenceinte dune ville
699
Des verrous et serrures des portes prohibées
700
DES INSTITUTIONS MILITAIRES 20 articles 181 De la direction des fonctionnaires et des troupes
702
Des rapports sur les affaires militaires
705
De la communication par les moyens les plus rapides des informations au sujet des affaires militaires
707
Divulguer des choses graves concernant les affaires militaires
708
Des demandes dapprovisionnements pour les armées des frontières
710
Des erreurs et accidents dans les affaires militaires
711
Des retards apportés à lentrée en campagne
712
Du remplacement des personnes de condition militaire
714
Des commandants de place qui ne conservent pas énergiquement la place qui leur est confiée
716
Tolérer que larmée se livre au pillage
717
Ne pas exercer les troupes
720
Pousser à bout et faire révolter des gens paisibles
721
De la vente clandestine des objets militaires
725
Détruire ou jeter des objets déquipement militaire
726
Passer les postes de surveillance sur les routes de terre et deau privément par escalade ou usurpation de qualité 202 Des fraudes et usurpations de nom...
745
De ceux qui chargés dune mission la transmettent à une personne louée 222 Voyager sur les animaux voitures et barques de lÉtat et emporter avec so...
746
LOIS CRIMINELLES
767

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Annam
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Häufige Begriffe und Wortgruppen

aïeul aînée ou cadette amnistie ans de travail article augmentera d'un degré cadeaux de noces cent coups chin co-auteurs Cochinchine code annamite code chinois concubine condamnés confisqués à l'État coups de rotin coups de truong d'once d'argent décret du code dépend le mariage diminuée d'un degré dispositions relatives doit également épouse époux Explications coordonnées famille femme fille fonctionnaire chargé fornication frères aînés Gia Long grains impôts incriminés l'aïeul l'épouse loi relative lois mère mille lis Minh mang note explicative onces d'argent ORIGINE DES TEXTES pable paragraphe parents de rang passible peine de mort peine du travail peine sera père personnes principal coupable produit d'action illicite prononce propriétaire puni de cent punis de quatre-vingts quatre-vingts coups rachat rang prééminent restitution rizières s'il s'agit sera puni seront punis service servitude militaire seulement sœurs aînées soixante coups souverain strangulation sujet d'un produit surveillants et gardiens travail pénible valeur vêtement de deuil vol furtif

Bibliografische Informationen

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Le code annamite, nouvelle traduction complete, comprenant: Les commentaires officiels du code, traduits pour la premiere fois; de nombreuses annotations extraites des commentaires du code chinois; des renseignements relatifs a l'histoire du droit, tires de plusieurs ouvrages chinois; des explications et des renvois, Annam
Études sur le droit annamite et chinois
Autor/inAnnam
VerlagE. Leroux, 1876
Original vonUniversity of Wisconsin - Madison
Digitalisiert6. Okt. 2009
  
Zitat exportierenBiBTeX EndNote RefMan