 Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin,...  Dictionnaire des dictionnaires, résumé des résumés de la législation usuelle... - Seite 3441845Vollansicht - Über dieses Buch
 | 1810 - 544 Seiten
...marbres , granités, pierres à chaux , pierres à plâtre , les pouzzolanes, les trass , les basaltes , les laves , les marnes, craies, sables, pierres à...terreuses et les cailloux de toute nature , les terres pyriteùses regardées comme engrais , le tout exploité à ciel ouvert ou avec de» galeries souterraines.... | |
 | France - 1810 - 820 Seiten
...les marbres, granits, pierres à chaux, pierres a plâtre, les pozzolanes, le trass , les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. De la Propriété des Mines. <. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte... | |
 | 1810 - 604 Seiten
...les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. De la propriété des mines. 5. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte... | |
 | Albert Fritot - 1823 - 624 Seiten
...trass, les basaltes , les laves ; les marnes , craies , sables , pierres à fusil, argiles, kaolins, terres à foulon , terres à poterie ; les substances...ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.... Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré au Conseil d'état.... | |
 | Albert Fritot - 1823 - 620 Seiten
...le trass, les basaltes, les laves; les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolins, terres à foulon , terres à poterie ; les substances...ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.... Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré au Conseil d'état.... | |
 | Joan François Fournol - 1823 - 518 Seiten
...pierres à fusil , argiles , taolin , terres à foulon, terres à poterie, les substances terreuses, cailloux de toute nature, les terres pyriteuses ,...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. ( Arlic. 4 d« la loi du 21 avril 1810. } H. Le propriétaire du fonds n'a pas Besoin de permission... | |
 | P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 Seiten
...chaux , pierres à plâtre , les pozzolanes , le trass , les basaltes , les laves , les marnes , les craies , sables , pierres à fusil , argiles , kaolin...terreuses , et les cailloux de toute nature , les terres pyritenses regardées comme engrais , le tout ex168 ploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterrames.... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - 594 Seiten
...marbres , granits , pierres à chaux, pierres à plâtre , les pozzolanes, les strass , les basaltes , les laves , les marnes , craies , sables , pierres...substances terreuses et les cailloux de toute nature , le* terres pyriteuses regardées comme engrais (2). ag3. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en... | |
 | Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 Seiten
...laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, kaolin, terres à foulon , terres à poteries, les substances terreuses, et les cailloux de toute...à ciel ouvert, ou avec des galeries souterraines. (Ibid., art. 4.) Cela posé, voici les distinctions que nous croyons devoir établir, quant au droit... | |
 | Jean-Guillaume Locré - 1828 - 692 Seiten
...marbres , granits . pierres à chaux , pierres a plâtre ; les pouzzolanes , le trass , les basaltes , les laves , les marnes, craies, sables, pierres à...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. Objet de la nomenclature et des définitions que présentent ces quatre articles. — Ils indiquent... | |
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