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DICTIONNAIRE DES DICTIONNAIRES,

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION USUELLE.

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION

USUELLE

EN MATIÈRES CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE, DE DROIT POLITIQUE,
PUBLIC ET INTERNATIONAL, DE CONTRIBUTIONS, DE DOUANE, D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE NOTARIAT,
DE SELS, DE SUCRES, D'ACCISES, DE TRAVAUX PUBLICS, D'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE FABRIQUES D'ÉGLISES,
DE MILICE, DE GARDE CIVIQUE, D'AGRICULTURE, DE BIENS COMMUNAUX, DE BIENS ECCLÉSIASTIQUES,
D'ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANce, de chemins de fer, DE COMMERCE, D'INDUSTRIE, ETC., ETC.

Extrait des ouvrages

DE MM. DALLOZ, ROLLAND DE VILLARGUES, BIOCHE ET GOUJET, BOUSQUET, DE VILLENEUVE, SIREY, CHABROL DE CHAMIANE, TOULLIER,
MERLIN, DURANTON, PIGEAU, TROPLONG, BAVOUX, PICHARD, GOUI, MASSE, LEGLISE, BIVORT, BON, BRIXHE, DE BROUCKERE IT
TILLEMANS, BAUNO, CORNILLE, DELEBECQUE, DELECOUR, DESTRIVEAUX, DUCPETIAUX, DUJEUX, GODET, HAVARD, DE KERCEHOVE,
Leservae, MEULEMANS, D'OMALIUS D'HALLOY, VARLET, WILLEUMIER, WISCHERS, ET DE TOUS LES AUTEURS QUI ONT ÉCRIT SUA
DES PARTIES SPÉCIALES DE LA LÉGISLATION.

BRUXELLES,

A. MERTENS, ÉDITEUR, MONTAGNE-AUX-HERBES-POTAGÈRES, 55.

1845.

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