 | Antoine Ricard - 1899 - 326 Seiten
...prêtera à étendre les mêmes dispositions aux Eglises de la Toscane, de Parme et de Plaisance, par un nouveau concordat. « 3° Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les concordats une clause par laquelle Elle s'engage à faire expédier des bulles d'institution aux évêques nommés par Sa... | |
 | Louis Matthias de Barral - 1814 - 386 Seiten
...prêtera à étendre les mêmes dispositions aux Eglises de la Toscane, de Parme et de Plaisance, par un nouveau Concordat ; 3°. Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les Concordats une Clause , par laquelle Elle s'engage à faire expédier des Bulles d'Institution aux Evêques nommés par Sa... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - 536 Seiten
...à étendre les mêmes dispositions aux églises de la Toscane , de Parme et de Plaisance , par un nouveau concordat ; 3°. Sa sainteté consent qu'il soit inséré dans les concordats une clause , par laquelle elle s'engage à faire expédier des bu les d'institution aux évéques nommés par... | |
 | Jean Cohen - 1823 - 546 Seiten
...prêtera à etendre les mêmes dispositions aux églises de la Toscane, de Parme et de Plaisance par un nouveau Concordat. 3°. Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les Concordats une clause, par laquelle elle s'engage à faire expédier des bulles d'institution aux évéques nommés par Sa... | |
 | De Pradt - 1829 - 522 Seiten
...prêtera à étendre les mames dispositions aux églises de la Toscane, de Parme et de Plaisance par un nouveau Concordat. 3°. Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les Concordats une clause, par laquelle elle s'engage à faire expédier des bulles d'institution aux évéques nommés par Sa... | |
 | Ernst Hermann Joseph Münch - 1831 - 792 Seiten
...prêtera a étendre les mêmes dispositions aux églises de la Toscane, de Parme et de Plaisance, par un nouveau concordat ; 3. Sa sainteté consent qu'il soit inséré dans les concordats nne clause, par laquelle elle s'engage à faire expédier des bulles d'institution aux évêques nommés... | |
 | René François Rohrbacher - 1848 - 572 Seiten
...dispositions aux églises de Toscane, de Panne et de Plaisance , au moyen d'un nouveau concordat. 5° Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les...investirait du pouvoir de les conférer le métropolitain ou le plus ancien évêque de la province ecclésiastique. 4° Sa Sainteté ne s'est déterminée à ces... | |
 | Presidence de M.De Contencin - 1848 - 536 Seiten
...dispositions » aux Eglises de la Toscane, de Parme et de Plaisance par un » nouveau concordat. D 3° Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les concordats » une clause par laquelle elle s'engage à faire expédier des bulles » d'institution aux évéques nommés par... | |
 | Charles Maurice de Talleyrand-Périgord (prince de Bénévent) - 1891 - 614 Seiten
...prêtera à étendre les mêmes dispositions aux Eglises de la Toscane, de Parme et de Plaisance par un nouveau concordat. » 3° Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les concordats une clause par laquelle elle s'engage à faire expédier dosbulles d'institution aux évêques nommés par Sa... | |
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Sa Sainteté se prêtera à étendre les mêmes dispositions aux Églises de la Toscane, de Parme et de Plaisance par un nouveau concordat. « 3° Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les concordats une clause par laquelle elle s'engage à faire... 
