Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1814 avril inclusivDieterich, 1817 |
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... ports . Uméo- - Lehn . ( Moniteur - Universel 1809 , Nr . 122. p . 485. ) Quoique le général soussigné ait reçu du Comman- dant en Chef de l'armée russe en Finlande , M. de Knor- ring , l'ordre de se retirer avec son corps à Wasa , il ...
... ports . Uméo- - Lehn . ( Moniteur - Universel 1809 , Nr . 122. p . 485. ) Quoique le général soussigné ait reçu du Comman- dant en Chef de l'armée russe en Finlande , M. de Knor- ring , l'ordre de se retirer avec son corps à Wasa , il ...
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... ports du Royaume de Suède soit fermée tant aux vaisseaux de guerre qu'aux bâtimens marchands de la Grande - Bretagne , en se reservant l'importation du sel et des productions Coloniales devenues par l'usage necessaires aux habitans de ...
... ports du Royaume de Suède soit fermée tant aux vaisseaux de guerre qu'aux bâtimens marchands de la Grande - Bretagne , en se reservant l'importation du sel et des productions Coloniales devenues par l'usage necessaires aux habitans de ...
Seite 23
... ports , forteresses , villages et iles , ainsi que les dépen- dances , prérogatives , droits et émolumens ... Port de Reutchamn et la presqu'ile sur la quelle est située la ville de Tornéa , seront les points les plus avancés des ...
... ports , forteresses , villages et iles , ainsi que les dépen- dances , prérogatives , droits et émolumens ... Port de Reutchamn et la presqu'ile sur la quelle est située la ville de Tornéa , seront les points les plus avancés des ...
Seite 28
... annuelle exempte du droit i de sortie cinquante mille Tschetwerts de bled , dont l'achat aura été fait dans les ports du Golfe de Finlande de blèds ou de la mer Baltique , appartenans à Sa Majesté 28 Traité de paix de Friedrichshamn.
... annuelle exempte du droit i de sortie cinquante mille Tschetwerts de bled , dont l'achat aura été fait dans les ports du Golfe de Finlande de blèds ou de la mer Baltique , appartenans à Sa Majesté 28 Traité de paix de Friedrichshamn.
Seite 29
... ports , l'arri- vant ou le partant salue le premier , et ce salut lui est rendu coup pour coup . mens ul- Art . XX . S'il s'élevait des difficultés au sujet de Arrange- quelques points , sur les quels il n'aurait pas été statué par ...
... ports , l'arri- vant ou le partant salue le premier , et ce salut lui est rendu coup pour coup . mens ul- Art . XX . S'il s'élevait des difficultés au sujet de Arrange- quelques points , sur les quels il n'aurait pas été statué par ...
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acte Altesse andern Anglais armées armes articles suivans auch aura auront autorités Avril Baiern bâtimens beiden Berlin cations charge ci-dessus commerce commissaires comte confédération du Rhin convenus des articles d'Etat d'Italie Danemarc date déclaration décret déserteur dieser Duché Duché de Varsovie Etats Etats-Unis garnison général Glogau gouvernement Grand-Duc Grande-Bretagne Grossherzog guerre habitans hautes parties contractantes Hesse Hoheit hôpitaux König Königliche Kreis l'armée l'article Magdebourg Majestät Majesté l'Empereur marchandises ment militaires ministre mois Moniteur Napoléon nations navire nommé Norvège Ochsenhausen oder officiers ordres paix payement pays pleinspouvoirs plénipotentiaires ports pourra pourront présent traité présente convention Prince propriétés provinces Prusse Prussien puissances alliées respectifs revenus ront Royale Royaume de Westphalie Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche s'engage sera ratifié seyn Signé sind soll sollen Souverains Staaten Stettin stipulations Suède Suédoise sujets tems territoire Theile tion traité de Tilsit Unserer Unterthanen vaisseaux Waaren Würtemberg
Beliebte Passagen
Seite 338 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Seite 241 - Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc.
Seite 165 - Le présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour.
Seite 555 - États romains absents de leurs diocèses par les circonstances , le saintpère pourra exercer en leur faveur son droit de donner des évêchés in partibus.
Seite 697 - LES Puissances alliées ayant proclamé que l'Empereur NAPOLÉON était le seul obstacle au rétablissement de la Paix en Europe , l'Empereur NAPOLÉON, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers , aux Trônes de France et d'Italie , et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.
Seite 652 - République française, seront échangées à Francfort dans le délai de dix jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort, le 10 mai 1871.
Seite 9 - Bavière et les ratifications en seront échangées dans l'espace de 8 jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut.
Seite 210 - Mars, 1815. NAPOLÉON, par la Grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, etc., etc., etc.
Seite 213 - Wieligza pourront être transportés sur la Vistule à travers le duché de Varsovie, sans être tenus à aucun droit de péage. Les grains provenant de la Gallicie autrichienne pourront être exportés par la Vistule.