Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1814 avril inclusivDieterich, 1817 |
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... effets qu'elle n'a ordinairement à sa disposition , Sa Majesté Britanni- que , animée du desir constant de contribuer à ... effet nommé et autorisé leurs Plénipotentiaires respectifs , savoir au nom et de la part de Sa Majesté le Roi du ...
... effets qu'elle n'a ordinairement à sa disposition , Sa Majesté Britanni- que , animée du desir constant de contribuer à ... effet nommé et autorisé leurs Plénipotentiaires respectifs , savoir au nom et de la part de Sa Majesté le Roi du ...
Seite 8
... effet leurs Plénipotentiaires respectifs , savoir de la part de S. M. le Roi de Suède le Baron Frédéric Ehren- heim , Président de la Chancellerie et Commandeur de l'ordre royal de l'étoile polaire , et de la part de S. M. le Roi de la ...
... effet leurs Plénipotentiaires respectifs , savoir de la part de S. M. le Roi de Suède le Baron Frédéric Ehren- heim , Président de la Chancellerie et Commandeur de l'ordre royal de l'étoile polaire , et de la part de S. M. le Roi de la ...
Seite 18
... effets , 120 chevaux avec de traineaux , des vivres et du fourrage pour quatre jours ; les dits traineaux avec leurs che- vaux et leurs conducteurs seront ... effet . tours . Art . IV . Après la signature de 18 Conventions entre la Suède.
... effets , 120 chevaux avec de traineaux , des vivres et du fourrage pour quatre jours ; les dits traineaux avec leurs che- vaux et leurs conducteurs seront ... effet . tours . Art . IV . Après la signature de 18 Conventions entre la Suède.
Seite 20
... effet nommé des deux Côtés des Plénipo- tentiaires , lesquels en vertu de nos pleinpouvoirs respec- tifs , ont été autorisés d'arrêter , conclure et signer une paix ferme et durable ; Savoir de Notre Part nos amis et féaux , Monsieur ...
... effet nommé des deux Côtés des Plénipo- tentiaires , lesquels en vertu de nos pleinpouvoirs respec- tifs , ont été autorisés d'arrêter , conclure et signer une paix ferme et durable ; Savoir de Notre Part nos amis et féaux , Monsieur ...
Seite 21
... effet pour leurs Plé- nipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Suède Mon- sieur le Baron Court Louis Bogislas Christophe de Ste- dingk , un des Seigneurs du Royaume de Suède , Géné- ral d'Infanterie de ses armées , Chevalier et ...
... effet pour leurs Plé- nipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Suède Mon- sieur le Baron Court Louis Bogislas Christophe de Ste- dingk , un des Seigneurs du Royaume de Suède , Géné- ral d'Infanterie de ses armées , Chevalier et ...
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Häufige Begriffe und Wortgruppen
acte Altesse andern Anglais armées armes articles suivans auch aura auront autorités Avril Baiern bâtimens beiden Berlin cations charge ci-dessus commerce commissaires comte confédération du Rhin convenus des articles d'Etat d'Italie Danemarc date déclaration décret déserteur dieser Duché Duché de Varsovie Etats Etats-Unis garnison général Glogau gouvernement Grand-Duc Grande-Bretagne Grossherzog guerre habitans hautes parties contractantes Hesse Hoheit hôpitaux König Königliche Kreis l'armée l'article Magdebourg Majestät Majesté l'Empereur marchandises ment militaires ministre mois Moniteur Napoléon nations navire nommé Norvège Ochsenhausen oder officiers ordres paix payement pays pleinspouvoirs plénipotentiaires ports pourra pourront présent traité présente convention Prince propriétés provinces Prusse Prussien puissances alliées respectifs revenus ront Royale Royaume de Westphalie Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche s'engage sera ratifié seyn Signé sind soll sollen Souverains Staaten Stettin stipulations Suède Suédoise sujets tems territoire Theile tion traité de Tilsit Unserer Unterthanen vaisseaux Waaren Würtemberg
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Seite 338 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Seite 241 - Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc.
Seite 165 - Le présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour.
Seite 555 - États romains absents de leurs diocèses par les circonstances , le saintpère pourra exercer en leur faveur son droit de donner des évêchés in partibus.
Seite 697 - LES Puissances alliées ayant proclamé que l'Empereur NAPOLÉON était le seul obstacle au rétablissement de la Paix en Europe , l'Empereur NAPOLÉON, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers , aux Trônes de France et d'Italie , et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.
Seite 652 - République française, seront échangées à Francfort dans le délai de dix jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort, le 10 mai 1871.
Seite 9 - Bavière et les ratifications en seront échangées dans l'espace de 8 jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut.
Seite 210 - Mars, 1815. NAPOLÉON, par la Grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, etc., etc., etc.
Seite 213 - Wieligza pourront être transportés sur la Vistule à travers le duché de Varsovie, sans être tenus à aucun droit de péage. Les grains provenant de la Gallicie autrichienne pourront être exportés par la Vistule.