Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie, Band 8Chex Gide fils, 1817 |
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... article , Francois II fit prendre pos- session , le 18 février , de la grande - maîtrise par le baron de Hügel ; mais , le 22 mars , il la remit à son frère l'archiduc Antoine , qui étoit grand- maître de l'ordre depuis le 30 janvier ...
... article , Francois II fit prendre pos- session , le 18 février , de la grande - maîtrise par le baron de Hügel ; mais , le 22 mars , il la remit à son frère l'archiduc Antoine , qui étoit grand- maître de l'ordre depuis le 30 janvier ...
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... article ad- ditionnel au traité de Paris , du 30 mai 1814 , entre la France et la Prusse , porte : << Quoique le ... articles tant patens que secrets , et qu'elles renoncent mu- le tuellement à tout droit , et se dégagent de toute 64 CH ...
... article ad- ditionnel au traité de Paris , du 30 mai 1814 , entre la France et la Prusse , porte : << Quoique le ... articles tant patens que secrets , et qu'elles renoncent mu- le tuellement à tout droit , et se dégagent de toute 64 CH ...
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... article de la paix de Paris , la France reconnoissoit que la Prusse avoit été fondée à se remettre en possession du duché de Clèves et de la principauté de Neuchâtel ; de même la renonciation de la Prusse à ses droits sur la principauté ...
... article de la paix de Paris , la France reconnoissoit que la Prusse avoit été fondée à se remettre en possession du duché de Clèves et de la principauté de Neuchâtel ; de même la renonciation de la Prusse à ses droits sur la principauté ...
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... articles de la convention de Paris , du 15 février 1806 . Ce ne fut qué le 21 mars que le nouveau sou- verain des duchés de Clèves et de Berg fut pro- clamé . Un décret de Buonaparte , du 15 mars , l'avoit nommé : c'étoit son beau ...
... articles de la convention de Paris , du 15 février 1806 . Ce ne fut qué le 21 mars que le nouveau sou- verain des duchés de Clèves et de Berg fut pro- clamé . Un décret de Buonaparte , du 15 mars , l'avoit nommé : c'étoit son beau ...
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... article secret n'a stipulé , en faveur des princes de Nassau , le prix de leur condescen- dance , ils en ont été récompensés par le lot qui leur fut assigné peu de temps après , à l'occasion de cette spoliation générale , sanctionnée ...
... article secret n'a stipulé , en faveur des princes de Nassau , le prix de leur condescen- dance , ils en ont été récompensés par le lot qui leur fut assigné peu de temps après , à l'occasion de cette spoliation générale , sanctionnée ...
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alliés anglois août armée article auroit autrichienne avoient avril bailliage baron Bavière Berg Berlin bourg branches Buona Buonaparte cabinet cède cession conclu confédération du Rhin convention corps Darmstadt décembre déclaration devoit diète duché de Lauenbourg états étoient étoit événemens général grand-duc de Bade Grande-Bretagne guerre habitans Haugwitz Hesse hommes ibid Joachim Murat juillet l'acte l'Allemagne l'Angleterre l'armée l'art l'article l'Autriche l'électeur l'Em l'empereur des François l'Empire germanique Lauenbourg maison maréchal MARTENS médiatisés ment milles carrés ministre Murat n'avoit naparte Naples Napoléon Buonaparte Nassau négociations paix de Presbourg paix de Tilsit paroît pays d'Hanovre plénipotentiaire Pomeranie possessions pouvoit présent traité prince-primat princes et comtes principauté Prusse Prusse avoit prussienne puissance ratifications recès royaume royaume de Westphalie Russie S. M. l'empereur s'étoit Saxe seigneurie seront seulement signé située souverain souveraineté stipulations Stralsund subsides Suède suédoise territoire tion Tirol traité de Presbourg troupes Westphalie WINKOPP Wintzingerode Würtemberg Würzbourg
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Seite 227 - Ne pourront lesdits domaines et droits être vendus à un souverain étranger à la confédération, ni autrement aliénés, sans, avoir été préalablement offerts au prince sous la souveraineté duquel ils se trouvent placés. 28. En matière criminelle les princes et comtes actuellement régnans et leurs héritiers jouiront du droit...
Seite 196 - ... de Kirchberg; le comté de Sternstein, les principautés d'Oettingen, les possessions du Prince de la Tour et Taxis au Nord de la principauté de Neubourg, le comté d'Edelstetten, les possessions des...
Seite 443 - SM le Roi de Prusse renonce à perpétuité à la possession de toutes les provinces, qui ayant appartenu au royaume de Pologne, ont postérieurement au 1.
Seite 83 - Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, Nous, soussignés, Plénipotentiaires (1) de LL.
Seite 180 - Lorsque nous avons accepté le titre de Protecteur de la Confédération du Rhin, nous n'avons eu en vue que d'établir en droit ce qui existait de fait depuis plusieurs siècles. En l'acceptant, nous avons contracté la double obligation de garantir le territoire de la Confédération contre les troupes étrangères, et le territoire de chaque confédéré contre les entreprises des autres. Ces obligations toutes conservatrices plaisent à notre cœur; elles sont conformes à ces sentiments de bienveillance...
Seite 83 - SM le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, « SMI et RA l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bo...
Seite 154 - ... peuples et rallumé peut-être la guerre sur le continent; obligée d'ailleurs de concourir au bien-être de ses alliés et de les faire jouir de tous les avantages que le traité de Presbourg leur assure et qu'elle leur a garantis, la France n'a pu voir, dans la Confédération qu'ils ont formée, qu'une suite naturelle et le complément nécessaire de ce traité. « Depuis longtemps des altérations successives qui, de siècle en siècle, n'ont été qu'en augmentant, avaient réduit la Constitution...
Seite 257 - ... doivent être, en conséquence du présent traité; les droits éventuels de succession demeurant seuls réservés, et pour le cas seulement où viendrait à s'éteindre la maison ou la branche qui possède maintenant, ou doit, en vertu du présent traité , posséder en souveraineté les territoires^ domaines et biens sur lesquels les susdits droits peuvent s'étendre.
Seite 87 - SM la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande et SM le roi des Français, désirant faciliter de plus en plus les communications entre les deux pays et assurer ce résultat au moyen d'une convention nouvelle, ont nommé leurs plénipotentiaires pour cet objet , savoir...
Seite 80 - ... ou plus tôt si faire se peut , à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le 4 ( i6) décembre i800.