Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis La Paix de Westphalie, Band 8Maximilian Samson Friedrich Schöll chez Gide fils, 1817 |
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... états réciproques , celle de l'intégrité de la Porte , et celle des résultats des François parmi eux . Je ne suis ... état ceci en réponse aux remarques du Moniteur . Au reste , ce ne sont ni les bulletins des gazettes , ni les remarques ...
... états réciproques , celle de l'intégrité de la Porte , et celle des résultats des François parmi eux . Je ne suis ... état ceci en réponse aux remarques du Moniteur . Au reste , ce ne sont ni les bulletins des gazettes , ni les remarques ...
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... états , et exécuter , par une de mes escadres , le blocus des ports de la mer Baltique qui appartiennent à V. M. Les ... état actuel des choses cesse , je m'abstiens de toute plainte et de tout juge- ment sur des fautes qui pourroient ...
... états , et exécuter , par une de mes escadres , le blocus des ports de la mer Baltique qui appartiennent à V. M. Les ... état actuel des choses cesse , je m'abstiens de toute plainte et de tout juge- ment sur des fautes qui pourroient ...
Seite 50
... états pour le bien de l'humanité ! Au surplus , j'ai des raisons pour croire que S. M. l'empereur de Russie sera bientôt en état de nous 2 La lettre du 20 août . faire des propositions qui seront conformes à notre position respective 50 ...
... états pour le bien de l'humanité ! Au surplus , j'ai des raisons pour croire que S. M. l'empereur de Russie sera bientôt en état de nous 2 La lettre du 20 août . faire des propositions qui seront conformes à notre position respective 50 ...
Seite 54
... états de la monarchie autrichienne , l'électeur de Bade publia , le 3 décembre 1805 , une patente par laquelle il ... état de l'électorat adressa des rescrits pour le même objet à la régence de l'ordre Teutonique siégeant à Mergentheim ...
... états de la monarchie autrichienne , l'électeur de Bade publia , le 3 décembre 1805 , une patente par laquelle il ... état de l'électorat adressa des rescrits pour le même objet à la régence de l'ordre Teutonique siégeant à Mergentheim ...
Seite 55
... états d'Empire pour leur tranquillité et leur bien commun ; de motifs à la force desquels on n'avoit pas pu résister ... état de guerre envers la France . » C'est ainsi que l'ordre d'un général étranger disposa de la fortune d'un corps ...
... états d'Empire pour leur tranquillité et leur bien commun ; de motifs à la force desquels on n'avoit pas pu résister ... état de guerre envers la France . » C'est ainsi que l'ordre d'un général étranger disposa de la fortune d'un corps ...
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alliés anglois août armée article auroit autrichienne avoient avril bailliage baron Bavière Berg Berlin bourg branches Buona Buonaparte cabinet cède cession conclu confédération du Rhin convention corps Darmstadt décembre déclaration devoit diète duché de Lauenbourg états étoient étoit événemens général grand-duc de Bade Grande-Bretagne guerre habitans Haugwitz Hesse hommes ibid Joachim Murat juillet l'acte l'Allemagne l'Angleterre l'armée l'art l'article l'Autriche l'électeur l'Em l'empereur des François l'Empire germanique Lauenbourg maison maréchal MARTENS médiatisés ment milles carrés ministre Murat n'avoit naparte Naples Napoléon Buonaparte Nassau négociations paix de Presbourg paix de Tilsit paroît pays d'Hanovre plénipotentiaire Pomeranie possessions pouvoit présent traité prince-primat princes et comtes principauté Prusse Prusse avoit prussienne puissance ratifications recès royaume royaume de Westphalie Russie S. M. l'empereur s'étoit Saxe seigneurie seront seulement signé située souverain souveraineté stipulations Stralsund subsides Suède suédoise territoire tion Tirol traité de Presbourg troupes Westphalie WINKOPP Wintzingerode Würtemberg Würzbourg
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Seite 227 - Ne pourront lesdits domaines et droits être vendus à un souverain étranger à la confédération, ni autrement aliénés, sans, avoir été préalablement offerts au prince sous la souveraineté duquel ils se trouvent placés. 28. En matière criminelle les princes et comtes actuellement régnans et leurs héritiers jouiront du droit...
Seite 196 - ... de Kirchberg; le comté de Sternstein, les principautés d'Oettingen, les possessions du Prince de la Tour et Taxis au Nord de la principauté de Neubourg, le comté d'Edelstetten, les possessions des...
Seite 443 - SM le Roi de Prusse renonce à perpétuité à la possession de toutes les provinces, qui ayant appartenu au royaume de Pologne, ont postérieurement au 1.
Seite 83 - Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, Nous, soussignés, Plénipotentiaires (1) de LL.
Seite 180 - Lorsque nous avons accepté le titre de Protecteur de la Confédération du Rhin, nous n'avons eu en vue que d'établir en droit ce qui existait de fait depuis plusieurs siècles. En l'acceptant, nous avons contracté la double obligation de garantir le territoire de la Confédération contre les troupes étrangères, et le territoire de chaque confédéré contre les entreprises des autres. Ces obligations toutes conservatrices plaisent à notre cœur; elles sont conformes à ces sentiments de bienveillance...
Seite 83 - SM le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, « SMI et RA l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bo...
Seite 154 - ... peuples et rallumé peut-être la guerre sur le continent; obligée d'ailleurs de concourir au bien-être de ses alliés et de les faire jouir de tous les avantages que le traité de Presbourg leur assure et qu'elle leur a garantis, la France n'a pu voir, dans la Confédération qu'ils ont formée, qu'une suite naturelle et le complément nécessaire de ce traité. « Depuis longtemps des altérations successives qui, de siècle en siècle, n'ont été qu'en augmentant, avaient réduit la Constitution...
Seite 257 - ... doivent être, en conséquence du présent traité; les droits éventuels de succession demeurant seuls réservés, et pour le cas seulement où viendrait à s'éteindre la maison ou la branche qui possède maintenant, ou doit, en vertu du présent traité , posséder en souveraineté les territoires^ domaines et biens sur lesquels les susdits droits peuvent s'étendre.
Seite 87 - SM la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande et SM le roi des Français, désirant faciliter de plus en plus les communications entre les deux pays et assurer ce résultat au moyen d'une convention nouvelle, ont nommé leurs plénipotentiaires pour cet objet , savoir...
Seite 80 - ... ou plus tôt si faire se peut , à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le 4 ( i6) décembre i800.